Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise UNION DEPART ASSOCIATIONS FAMILIALES 30/06/2022
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPART ASSOCIATIONS FAMILIALES 14/09/2022
ACCORD A DUREE INDETERMINEE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPART ASSOCIATIONS FAMILIALES 14/09/2022
ACCORD D’ENTREPRISE A DUREE INDETERMINEE RELATIF AUX RESSOURCES INFORMATIQUES ET DE COMMUNICATION ET DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPART ASSOCIATIONS FAMILIALES 18/10/2022
Révision accord d'entreprise définissant les modalités de compensation d’une surcharge temporaire de travail
AVENANT

Accord d'entreprise UNION DEPART ASSOCIATIONS FAMILIALES 21/12/2022
accord collectif relatif au recours au vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPART ASSOCIATIONS FAMILIALES 04/09/2023
PV de réunion de clôture de la négociation annuelle obligatoire "NAO" 2023
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPART ASSOCIATIONS FAMILIALES 10/10/2023
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime 2023 de partage de valeur
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPART ASSOCIATIONS FAMILIALES 10/10/2023
Avenant n°1 Accord d'entreprise relatif au télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise UNION DEPART ASSOCIATIONS FAMILIALES 03/10/2023
Accord relatif au régime de complémentaire santé du personnel non cadre
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPART ASSOCIATIONS FAMILIALES 20/06/2024
Accord relatif aux modalités de fonctionnement du Comité Economique et Social
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPART ASSOCIATIONS FAMILIALES 08/07/2024
Accord à durée déterminée relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPART ASSOCIATIONS FAMILIALES 26/08/2024
Accord à durée indéterminée relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPART ASSOCIATIONS FAMILIALES 10/12/2024
Accord collectif relatif au don de jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPART ASSOCIATIONS FAMILIALES 20/02/2025
Avenant n°1 à l'accord collectif sur le droit à la déconnexion et sur le bon usage des outils numériques
AVENANT

Accord d'entreprise UNION DEPART ASSOCIATIONS FAMILIALES 02/07/2025
ACCORD A DUREE INDETERMINEE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPART ASSOCIATIONS FAMILIALES 02/07/2026
Accord Retraite progressive hors EAJE
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPART ASSOCIATIONS FAMILIALES 02/07/2026
Accord Complémentaire santé hors EAJE
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPART ASSOCIATIONS FAMILIALES 02/07/2026
Frais professionnels - déjeuners hors EAJE
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPART DES ASSOC FAMILIALE 20/03/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DU POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPART DES ASSOC FAMILIALES 20/03/2019
accord collectif sur le versement de la prime exceptionnelle du pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPART DES ASSOC FAMILIALES 25/06/2026
Un accord portant sur la mise en place d'un CSE unique
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPART DES ASSOC FAMILIALES 25/06/2026
Un accord portant sur la mise en place du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPART DES ASSOCIATIONS FAMILIAL 03/04/2019
LA DUREE DES MANDATS DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL & ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPART DES ASSOCIATIONS FAMILIAL 19/03/2019
LE VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise UNION DEPART DES ASSOCIATIONS FAMILIALES 30/12/2020
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2020
ACCORD