Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca
APAEI DU PAYS D'AUGE ET DE FALAISE
Accord d'entreprise APAEI DU PAYS D'AUGE ET DE FALAISE 17/11/2025
LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL & ECONOMIQUE AU SEIN DE L'APAEI DES PAYS D'AUGE & DE FALAISE
AVENANT
APAJH - SIEGE
Accord d'entreprise APAJH - SIEGE 21/07/2020
Accord d'entreprise concernant le versement d'une prime exceptionnelle COVID-19
ACCORD
Accord d'entreprise APAJH - SIEGE 15/12/2020
Accord d'entreprise relatif au droit d'expression des salariés
ACCORD
Accord d'entreprise APAJH - SIEGE 15/12/2020
Accord relatif à l'utilisation des outils de communication numériques par les instances représentatives du personnel
ACCORD
Accord d'entreprise APAJH - SIEGE 15/12/2020
Accord d'entreprise relatif au forfait de mobilité durable
ACCORD
Accord d'entreprise APAJH - SIEGE 15/12/2020
Accord d'entreprise relatif au versement du reliquat de prime exceptionnelle COVID-19
ACCORD
Accord d'entreprise APAJH - SIEGE 15/12/2020
Avenant n°4 à l'accord relatif à l'aménagement et la réduction du temps de travail du 29 juin 1999
AVENANT
Accord d'entreprise APAJH - SIEGE 26/01/2021
Avenant n°4 à l'accord sur les congés du 25 avril 1995
AVENANT
Accord d'entreprise APAJH - SIEGE 23/09/2021
Protocole d'accord préalable NAO 2021 Bloc n°1
ACCORD
Accord d'entreprise APAJH - SIEGE 23/09/2021
Protocole d'accord préalable NAO 2021 Bloc n°2
ACCORD
Accord d'entreprise APAJH - SIEGE 23/09/2021
Protocole d'accord préalable NAO 2021 Bloc n°3
ACCORD
Accord d'entreprise APAJH - SIEGE 18/11/2021
Accord d'entreprise en faveur de l'égalité entre les hommes et les femmes
ACCORD
Accord d'entreprise APAJH - SIEGE 16/12/2021
Accord d'entreprise concernant le versement de la prime pouvoir d'achat
ACCORD
Accord d'entreprise APAJH - SIEGE 16/12/2021
Avenant n°1 à l'accord sur le forfait mobilité durable du 15 décembre 2020
AVENANT
Accord d'entreprise APAJH - SIEGE 02/03/2023
Accord relatif à la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels
ACCORD
Accord d'entreprise APAJH - SIEGE 02/03/2023
Accord relatif au télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise APAJH - SIEGE 02/03/2023
Accord d'entreprise sur la prévention des risques psychosociaux
ACCORD
Accord d'entreprise APAJH - SIEGE 22/09/2022
Protocole d'accord dans le cadres des NAO 2022 bloc n°2
ACCORD
Accord d'entreprise APAJH - SIEGE 22/09/2022
Protocole d'accord dans le cadre des Négociations Annuelles Obligatoires pour 2022 - bloc n°3
ACCORD
APAJH 11
Accord d'entreprise APAJH 11 31/01/2019
Avenant à l'accord modalités déroulement des négociations relatives à la durée et aménagement temps de travail
AVENANT
Accord d'entreprise APAJH 11 10/04/2018
Accord collectif sur l'égalité professionnelle femmes et hommes
ACCORD
Accord d'entreprise APAJH 11 13/04/2018
accord déroulement des négociations relatives à la durée et aménagement temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise APAJH 11 18/10/2019
Accord travail de nuit en Entreprise Adaptée
ACCORD
Accord d'entreprise APAJH 11 17/10/2019
Protocole d'accord préélectoral élection du comité social et économique
ACCORD
Accord d'entreprise APAJH 11 20/11/2019
accord collectif relatif au fonctionnement du comité social et économique au sein de l'APAJH AUDE
ACCORD
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