Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise AMSADHG 31/10/2023
Accord NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise AMSADHG ASSOCIATION DE MAINTIEN ET DE SOINS A DOMICILE DE LA HAUTE GIRONDE 27/11/2018
ACCORD SUR LA DUREE ET l'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ANAELIA 07/02/2025
ACCORD DE MODULATION
ACCORD

Accord d'entreprise ANEF 03-63 22/03/2024
Accord d'entreprise relatif à l'octroi de congés spéciaux
ACCORD

Accord d'entreprise ANEF 03-63 24/06/2025
Modalités d'exercice du droit d'expression
ACCORD

Accord d'entreprise ANEF 03-63 18/12/2025
EGALITE PROFESSIONNELLE DES FEMMES ET DES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ANEF PROVENCE 25/10/2018
accord collectif d'entreprise relatif au contrat de génération
ACCORD

Accord d'entreprise ANEF PROVENCE 25/10/2018
accord collectif d'entreprise relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise ANEF PROVENCE 21/12/2018
Procès verbal des négociations annuelles obligatoires 2018 ANEF PROVENCE
ACCORD

Accord d'entreprise ANEF PROVENCE 17/06/2019
accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place du comité social économique
ACCORD

Accord d'entreprise ANEF PROVENCE 04/11/2019
accord d'entreprise relatif aux modalités d'exercice du droit d'expression
ACCORD

Accord d'entreprise ANEF PROVENCE 26/11/2021
Accord Propositions syndicales et salariales - NAO - Employeur ANEF Syndicat CGT
ACCORD

Accord d'entreprise ANEF PROVENCE 27/12/2021
Accord d'entreprise relatif à la qualité de vie au travail et à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ANEF PROVENCE 27/12/2021
Accord relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise ANEF PROVENCE 27/12/2021
Accord d'entreprise relatif aux modalités d'exercice du droit d'expression
ACCORD

Accord d'entreprise ANEF PROVENCE 27/12/2021
Accord d'entreprise relatif aux entretiens annuels et professionnels des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise ANEF PROVENCE 17/01/2022
Accord d'entreprise relatif au télétravail ponctuel
ACCORD

Accord d'entreprise ANEF PROVENCE 05/08/2022
Accord mise en place du CSE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ANEF PROVENCE 07/11/2022
accord d'entreprise relatif au télétravail ponctuel
ACCORD

Accord d'entreprise ANEF PUY DE DOME 22/01/2019
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ANEF PUY DE DOME 20/02/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place de représentants de proximité et à la création d'une commission santé, sécurité et conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ANEF PUY DE DOME 20/02/2019
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise ANEF PUY DE DOME 26/01/2021
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ANEF PUY DE DOME 08/07/2021
Accord d'entreprise relatif aux modalités d'exercice du droit d'expression
ACCORD

Accord d'entreprise ANEF PUY DE DOME 08/07/2021
Avenant de révision à l'accord d'entreprise relatif à la durée du travail et à l'aménagement du temps de travail
AVENANT