Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise AMIS DE JEAN BOSCO 09/07/2021
LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise AMIS DE JEAN BOSCO 22/09/2022
L'ACCORD DE METHODE DE LA NEGOCIATION AUX INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise AMIS DE JEAN BOSCO 19/12/2022
L'HARMONISATION, DE SUBSTITUTION & L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AMIS DE JEAN BOSCO 19/12/2022
LE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL & ECONOMIQUE & DES REPRESENTANTS DE PROXIMITE
ACCORD

Accord d'entreprise AMIS DE JEAN BOSCO 19/01/2023
LE PERIMETRE D'APPLICATION DES CRITERES D'ORDRE DES LICENCIEMENTS COLLECTIFS POUR MOTIF ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise AMIS DE JEAN BOSCO 24/11/2022
L'ADAPTATION SUITE A LA REPRISE PAR L'AAJB DE L'ACTIVITE FJT "PERE SANSON"
ACCORD

Accord d'entreprise AMIS DE JEAN BOSCO 01/12/2020
L'INDIVIDUALISATION DE L'ACTIVITE PARTIELLE PERIODE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise AMIS DE JEAN BOSCO 21/09/2020
LE COMPLEMENT DE REMUNERATION ACTIVITE PARTIELLE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise AMIS DE JEAN BOSCO 11/12/2023
LES MODALITÉS D’ATTRIBUTION DE LA PRIME DÉCENTRALISÉE
ACCORD

Accord d'entreprise AMIS DE JEAN BOSCO 24/11/2022
LES MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise AMIS DE JEAN BOSCO 08/04/2024
L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES & LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise AMIS DE JEAN BOSCO 21/10/2024
LES MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise AMIS DE JEAN BOSCO 06/06/2025
LA MISE EN PLACE DE LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUES, SOCIALES & ENVIRONNEMENTALES (BDESE)
ACCORD

Accord d'entreprise AMIS DE JEAN BOSCO 08/09/2025
L'ACCORD DE METHODE DE LA NEGOCIATION D'UNE GESTION DES EMPLOIS & DES PARCOURS PROFESSIONNELS A L'A.A.J. B - [GEPP]
ACCORD

Accord d'entreprise AMIS DE JEAN BOSCO 17/11/2025
L'ACCORD DE METHODE DE LA NEGOCIATION AUX INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL A.A.J.B.
ACCORD

Accord d'entreprise AMIS DE JEAN BOSCO 24/11/2025
LES MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise AMIS DE JEAN BOSCO 11/12/2025
LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES A L'AAJB
ACCORD

Accord d'entreprise AMIS DE JEAN BOSCO 19/01/2026
LE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL & ECONOMIQUE [CSE] & DES REPRESENTANTS DE PROXIMITE
ACCORD

Accord d'entreprise AMIS DE JEAN BOSCO 27/03/2026
L'HARMONISATION, DE SUBSTITUTION & D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise AMPER 31/03/2022
ACCORD PORTANT REVISION DE L’ACCORD RELATIF AUX HORAIRES ET AU TEMPS DE TRAVAIL DU 25/06/2015
AVENANT

Accord d'entreprise AMPER 18/01/2023
ACCORD PORTANT REVISION DE L'ACCORD RELATIF AUX HORAIRES ET AU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise AMPER 31/07/2024
Accord portant révision à l'accord sur le télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise AMPER 30/04/2025
Accord portant sur la journée de solidarité
ACCORD

Accord d'entreprise AMPTA - ADDICTION MEDITERRANEE 01/10/2020
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES / HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise AMPTA - ADDICTION MEDITERRANEE 09/02/2021
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD