Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise ANEF PROVENCE 04/11/2019
accord d'entreprise relatif aux modalités d'exercice du droit d'expression
ACCORD

Accord d'entreprise ANEF PROVENCE 26/11/2021
Accord Propositions syndicales et salariales - NAO - Employeur ANEF Syndicat CGT
ACCORD

Accord d'entreprise ANEF PROVENCE 27/12/2021
Accord d'entreprise relatif à la qualité de vie au travail et à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ANEF PROVENCE 27/12/2021
Accord relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise ANEF PROVENCE 27/12/2021
Accord d'entreprise relatif aux modalités d'exercice du droit d'expression
ACCORD

Accord d'entreprise ANEF PROVENCE 27/12/2021
Accord d'entreprise relatif aux entretiens annuels et professionnels des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise ANEF PROVENCE 17/01/2022
Accord d'entreprise relatif au télétravail ponctuel
ACCORD

Accord d'entreprise ANEF PROVENCE 05/08/2022
Accord mise en place du CSE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ANEF PROVENCE 07/11/2022
accord d'entreprise relatif au télétravail ponctuel
ACCORD

Accord d'entreprise ANEF PUY DE DOME 22/01/2019
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ANEF PUY DE DOME 20/02/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place de représentants de proximité et à la création d'une commission santé, sécurité et conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ANEF PUY DE DOME 20/02/2019
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise ANEF PUY DE DOME 26/01/2021
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ANEF PUY DE DOME 08/07/2021
Accord d'entreprise relatif aux modalités d'exercice du droit d'expression
ACCORD

Accord d'entreprise ANEF PUY DE DOME 08/07/2021
Avenant de révision à l'accord d'entreprise relatif à la durée du travail et à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ANEF PUY DE DOME 21/10/2022
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ANEF PUY DE DOME 28/04/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ANEF VALLEE DU RHONE 22/07/2019
UN ACCORD CADRE SUR LES MODALITES D'ORGANISATION DE LA NEGOCIATION EN VUE DE LA CONCLUSION D'UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ANEF VALLEE DU RHONE 26/11/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES DE PRISE DES REPOS HEBDOMADAIRES EN APPLICATION DES ARTICLES 20.8 ET 21 DE LA CONVENTION COLLECTIVE DU 15 MARS 1966
ACCORD

Accord d'entreprise ANEF VALLEE DU RHONE 14/10/2020
UN ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE LIEE A LA PANDEMIE COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise ANEF VALLEE DU RHONE 12/01/2023
UN ACCORD RELATIF AUX CONGES POUR EVENEMENTS FAMILIAUX ET AU CONGE POUR ENFANT MALADE, HOSPITALISE OU EN SITUATION DE HANDICAP AU SEIN DE L'ANEF VALLEE DU RHONE
ACCORD

Accord d'entreprise ANGOULEME SOLIDARITE 15/03/2021
Accord d'entreprise sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ANGOULEME SOLIDARITE 20/07/2021
Accord d'entreprise sur les congés de fractionnement
ACCORD

Accord d'entreprise ANGOULEME SOLIDARITE 05/01/2023
accord d'entreprise sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ANRS 18/09/2017
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD