Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise ALTERIS 26/01/2026
Accord pour la mise en place du Comité Social et Economique 2023-2027 révisé le 26/01/2026
ACCORD

Accord d'entreprise ALTERIS 26/01/2026
Accord d'entreprise sur le régime de protection sociale complémentaire dit de prévoyance - version 2026
ACCORD

Accord d'entreprise ALTERIS 26/01/2026
Accord d'entreprise sur le régime collectif de couverture des frais de santé - version 2026
ACCORD

Accord d'entreprise ALTERIS 26/01/2026
Accord d'entreprise vers un Statut Unique Version 2026
ACCORD

Accord d'entreprise ALTERITE 15/05/2018
accord d'entreprise relatif à l'annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ALTERITE 14/10/2020
AVENANT N°1 A L'ACCORD D4ENTREPRISE RELATIF A L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ALTERITE 17/11/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DU TRAVAIL LE SAMEDI EN IME EXTERNATS ET SERVCIES
ACCORD

Accord d'entreprise ALTERITE 15/06/2023
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise du 15 mai 2018 relatif à l'annualisation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise ALYS 19/12/2024
Avenant n° 3 à l'accord d'entreprise relatif à l'attribution d'une prime de présence
AVENANT

Accord d'entreprise ALYS 19/12/2024
Avenant n°4 à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place d'une prime de parrainage
AVENANT

Accord d'entreprise ALYS 19/12/2024
Avenant n° 5 à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place d'une prime à l'embauche
AVENANT

Accord d'entreprise ALYS 19/12/2024
Avenant à l'accord d'entreprise de substitution et d'harmonisation
AVENANT

Accord d'entreprise ALYS 09/01/2025
Accord d'entreprise de substitution et d'harmonisation du statut collectif de l'association Alys
ACCORD

Accord d'entreprise ALYS 09/01/2025
Accord d'entreprise de substitution et d'harmonisation du statut collectif
ACCORD

Accord d'entreprise ALYS 17/06/2025
Avenant n°4 à l'accord d'entreprise relatif à l'attribution d'une prime de "présence"
AVENANT

Accord d'entreprise ALYS 17/06/2025
Avenant n°5 à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place d'une prime de parrainage
AVENANT

Accord d'entreprise ALYS 17/06/2025
Avenant n°6 à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place d'une prime à l'embauche
AVENANT

Accord d'entreprise ALYS 02/09/2025
Accord d'entreprise relatif à l'attribution d'une prime d' objectifs
ACCORD

Accord d'entreprise ALYS 02/09/2025
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à l'attribution d'une prime spécifique soignant en SSIAD
AVENANT

Accord d'entreprise AMFD DU NORD EST PARISIEN 25/10/2018
Un accord NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise AMIS DE JEAN BOSCO 30/03/2018
LA NEUTRALISATION DES HEURES DE NUIT.
ACCORD

Accord d'entreprise AMIS DE JEAN BOSCO 30/03/2018
LA PRIME DECENTRALISEE.
ACCORD

Accord d'entreprise AMIS DE JEAN BOSCO 23/04/2018
L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES & LES HOMMES - ANNEE 2018/2020.
ACCORD

Accord d'entreprise AMIS DE JEAN BOSCO 23/04/2018
UN ACCORD COLLECTIF A.A.J.B. 2017-2019 PORTANT SUR LA CREATION DU CONTRAT DE GENERATION LOI N° 2013-185 DU 1er MARS 2013.
ACCORD

Accord d'entreprise AMIS DE JEAN BOSCO 05/03/2019
Accord relative à une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD