Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise ALSEA 26/01/2023
Avenant n°4 à l'accord d'entreprise du 20/12/2019 relatif à la réduction et l'aménagement du temps de travail (annualisation)
AVENANT

Accord d'entreprise ALSEA 10/12/2025
AVENANT - CHARTE RELATIVE A L'ORGANISATION DU TRAVAIL : PROLONGATIONN DE L'EXPERIMENTATION DU TRAVAIL A DISTANCE
AVENANT

Accord d'entreprise ALT PREVENTION ACCOMPAGNEMENT ET SOINS EN ADDICTOLOGIE 12/03/2024
Accord collectif relatif au régime collectif et obligatoire de complémentaire frais de soins de santé
ACCORD

Accord d'entreprise ALT PREVENTION ACCOMPAGNEMENT ET SOINS EN ADDICTOLOGIE 03/03/2025
Accord d'entreprise dérogation à la durée maximale de travail et renonciation aux jours de fractionnement
ACCORD

Accord d'entreprise ALTERIS 14/09/2018
Accord pour la mise en place du Comité Social et Economique (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise ALTERIS 25/01/2019
Avenant n°1 de révision de l'accord d'entreprise vers un statut unique du 30/06/2016
AVENANT

Accord d'entreprise ALTERIS 18/01/2019
Avenant n°1 de révision de l'accord dit de Prévoyance du 30/06/2016
AVENANT

Accord d'entreprise ALTERIS 16/12/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ALTERIS 16/12/2019
Avenant n°2 de révision de l'Accord d'Entreprise instituant un régime collectif de couverture des frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise ALTERIS 26/06/2020
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ALTERIS 18/12/2020
Accord d'entreprise Vers un Statut Unique Rénové
ACCORD

Accord d'entreprise ALTERIS 18/12/2020
Accord pour la mise en place du CSE Révisé
ACCORD

Accord d'entreprise ALTERIS 14/12/2021
Avenant n°3 de révision de l'accord Vers un statut Unique portant sur diverses mesures
AVENANT

Accord d'entreprise ALTERIS 14/12/2021
Avenant n°4 de révision de l'accord Vers un Statut Unique relatif au Salaire Minimum Conventionnel Garanti
AVENANT

Accord d'entreprise ALTERIS 14/12/2021
Avenant n°5 de révision de l'accord Vers un Statut Unique relatif à l'instauration d'une prime fonctionnelle pour les référents qualité
AVENANT

Accord d'entreprise ALTERIS 19/05/2022
Accord pour la mise en place du Comité Social et Economique 2023-2027
ACCORD

Accord d'entreprise ALTERIS 20/10/2022
Protocole d'accord de prorogation des mandats du Comité Social et Economique (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise ALTERIS 20/10/2022
Avenant n°6 de révision de l'accord d'entreprise Statut Unique portant sur la journée de Solidarité
AVENANT

Accord d'entreprise ALTERIS 30/11/2022
Accord relatif à la prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise ALTERIS 08/12/2022
Avenant n°7 de révision de l'accord d'entreprise portant sur l'indemnité de nuit des soignants
AVENANT

Accord d'entreprise ALTERIS 15/06/2023
Accord relatif au statut particulier des éducateurs dits accompagnants familiaux en Village d'Enfants
ACCORD

Accord d'entreprise ALTERIS 21/12/2023
Avenant n°3 de révision de l'Accord d'entreprise instituant un régime collectif de couverture des frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise ALTERIS 21/12/2023
Avenant n°8 de révision de l'accord vers un statut unique
AVENANT

Accord d'entreprise ALTERIS 27/06/2024
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ALTERIS 09/12/2024
Accord relatif à la Prime de Partage de la valeur
ACCORD