Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise APAJH 11 07/04/2020
accord sur fixation de jours de congés payés dans le cadre de la loi d'urgence pour faire face à l'épidémie de covid 19
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH 11 02/04/2020
accord collectif relatif au versement d'une prime dite pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH 11 07/04/2020
accord fixant les modalités des négociations périodiques obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH 44 20/12/2018
Un Accord relatif au Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH 44 20/12/2018
Un Accord relatif à l'Indemnisation Kilométrique Vélo pour les Trajets Domicile-Travail
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH 44 13/12/2018
Un Accord relatif à la Mise-en-Place du Comité Social & Economique
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH 44 13/12/2018
Un Protocole d'Accord relatif à l'Organisation des Elections du Comité Social & Economique, du 31/01/2019
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH 44 18/10/2018
Un Protocole d'Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2018 - Bloc 1
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH 44 18/10/2018
Un Protocole d'Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2018 - Bloc 2
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH 44 18/10/2018
Un Protocole d'Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2018 - Bloc 3
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH 44 14/12/2023
Accord d'entreprise concernant le versement de la prime de partage de valeur
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH 44 23/11/2023
Protocole d'accord NAO 2023 bloc n°1
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH 44 23/11/2023
Protocole d'accord NAO 2023 bloc N°2
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH 44 23/11/2023
Protocole d'accord NAO 2023 bloc n°3
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH 44 23/11/2023
Avenant n°5 à l'accord sur les congés du 25 avril 1995
AVENANT

Accord d'entreprise APAJH 44 14/12/2023
Accord d'entreprise en faveur de l'égalité entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH 44 23/11/2023
Avenant n°2 à l'accord sur le forfait mobilité durable du 15 décembre 2020
AVENANT

Accord d'entreprise APAJH ALPES MARITIMES 06/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH ALPES MARITIMES 03/09/2018
Plan d'accord d'entreprise relatif au droit d'expression
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH ALPES MARITIMES 17/10/2018
ACCORD COLLECTIF SUR L EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE HOMMES ET FEMMES APAJH06
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH ALPES MARITIMES 11/12/2018
ACCORD ENTREPRISE NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH ALPES MARITIMES 24/04/2019
ACCORD COLLECTIF A DUREE INDETERMINEE SUR LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH ALPES MARITIMES 09/11/2021
ACCORD ENTREPRISE SUR LA NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH ALPES MARITIMES 26/10/2022
ACCORD D ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH AUDE 25/06/2019
accord fixant les modalités de déroulement des négociations relatives à la mise en place du CSE
ACCORD