Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca
APAJH AUDE
Accord d'entreprise APAJH AUDE 29/09/2022
accord d'entreprise relatif à l'organisation des transferts
ACCORD
Accord d'entreprise APAJH AUDE 29/09/2022
accord d'entreprise relatif à la prévention des risques psychosociaux et à la qualité de vie au travail
ACCORD
Accord d'entreprise APAJH AUDE 18/12/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD
Accord d'entreprise APAJH AUDE 13/11/2023
protocole d'accord préélectoral relatif à l'élection du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise APAJH AUDE 09/12/2024
ACCORD COLLECTIF SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
APAJH DE LA SOMME
Accord d'entreprise APAJH DE LA SOMME 11/12/2025
Accord d'entreprise relatif aux salariés bénéficiaires d'une RQTH
ACCORD
APAJH SOMME
Accord d'entreprise APAJH SOMME 13/10/2017
Accord d'entreprise sur la mise en place de l'indemnité kilométrique vélo
ACCORD
Accord d'entreprise APAJH SOMME 30/04/2021
Accord collectif d'entreprise relatif à l'octroi de jours de congés supplémentaires et d'heures d'absence rémunérées, aux salariés parents d'enfant(s) porteur(s) d'un handicap.
ACCORD
Accord d'entreprise APAJH SOMME 30/04/2021
Accord collectif relatif à la prise en compte du temps de déplacement pour les départs en formation
ACCORD
Accord d'entreprise APAJH SOMME 10/10/2024
Accord collectif d'entreprise relatif à la désignation de référents de proximité du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise APAJH SOMME 13/12/2024
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place du forfait jours
ACCORD
Accord d'entreprise APAJH SOMME 11/12/2025
Accord relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD
APAP
Accord d'entreprise APAP 20/09/2024
Protocole d'accord portant sur la négociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD
Accord d'entreprise APAP 28/02/2025
Révision Accord Collectifs en février 2025 et Annexe Compte Epargne Temps (01/06/2025)
AVENANT
Accord d'entreprise APAP 07/10/2025
Révision Accords Collectifs en octobre 2025
AVENANT
Accord d'entreprise APAP 07/10/2025
Accords collectifs APAP Juin 2018 - Octobre 2025
ACCORD
APASE
Accord d'entreprise APASE 23/12/2019
Accord d'entreprise sur l'abondement en 2019 au budget du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise APASE 15/12/2023
Accord sur le forfait mobilités durables
ACCORD
APASE 35
Accord d'entreprise APASE 35 05/08/2020
Un Accord de NAO du 5 août 2020
ACCORD
APDRA PISCICULTURE PAYSANNE
Accord d'entreprise APDRA PISCICULTURE PAYSANNE 25/11/2019
Accord d’entreprise portant sur le règlement intérieur de l’APDRA Pisciculture Paysanne – France
ACCORD
APEAI OUEST HERAULT
Accord d'entreprise APEAI OUEST HERAULT 11/12/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA COMPLEMENTAIRE SANTE
ACCORD
Accord d'entreprise APEAI OUEST HERAULT 11/12/2017
UN PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
AVENANT
Accord d'entreprise APEAI OUEST HERAULT 16/04/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DE LA DUREE DES MANDATS ACTUELS DES MEMBRES DU COMITE D’HYGIENE, DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise APEAI OUEST HERAULT 16/04/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DETERMINATION DE LA DATE DES ELECTIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE) ET LA REDUCTION DE LA DUREE DES MANDATS ACTUELS DES MEMBRES ELUS AU COMITE D’ENTREPRISE ET DELEGUES DU PERSONNEL
ACCORD
Accord d'entreprise APEAI OUEST HERAULT 12/06/2019
UN ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE L’APEAI OUEST HERAULT
ACCORD
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