Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise APEI LES PAPILLONS BLANCS D'HENIN-CARVIN ET ENVIRONS 04/10/2017
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU LOCAL SYNDICALM ET AU LOCAL DU COMITE D'ENTREPRISE ET DES DELEGUES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise APEI LES PAPILLONS BLANCS HENIN CARVIN 05/04/2024
Accord de méthode en vue de la révision des accords d'entreprise relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail du 29/06/2000
ACCORD

Accord d'entreprise APEI LES PAPILLONS BLANCS HENIN CARVIN 25/07/2024
Avenant relatif à l'accord de méthode en vue de la révision des accords d'entreprise relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise APEI LES PAPILLONS BLANCS HENIN CARVIN 18/10/2024
Avenant n°2 à l’accord de méthode en vue de la révision des accords d’entreprise relatifs à la réduction et l’aménagement du temps de travail du 29 juin 2000
AVENANT

Accord d'entreprise APEI LES PAPILLONS BLANCS HENIN CARVIN 04/11/2024
Accord d'entreprise relatif au don du sang, de plasma et de plaquettes
ACCORD

Accord d'entreprise APEI LES PAPILLONS BLANCS HENIN CARVIN 17/12/2024
Avenant n°3 à l’accord de méthode en vue de la révision des accords d’entreprise relatifs à la réduction et l’aménagement du temps de travail du 29 juin 2000
AVENANT

Accord d'entreprise APEI LES PAPILLONS BLANCS HENIN CARVIN 17/03/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT MOBILITES DURABLES
ACCORD

Accord d'entreprise APEI LES PAPILLONS BLANCS HENIN CARVIN 30/04/2025
Un Avenant de révision à l’accord d'entreprise relatif à la réduction et à l’aménagement du temps de travail signé en date du 29 juin 2000 (Hors Entreprise Adaptée)
AVENANT

Accord d'entreprise APEI LES PAPILLONS BLANCS HENIN CARVIN 25/07/2025
Un Avenant de révision à l’accord d'entreprise relatif à la réduction et à l’aménagement du temps de travail signé en date du 29 juin 2000 (Entreprise Adaptée)
AVENANT

Accord d'entreprise APEI LES PAPILLONS BLANCS HENIN CARVIN 16/12/2025
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise APEI LES PAPILLONS BLANCS HENIN CARVIN 11/02/2026
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE INDEMNITE JOURNALIERE POUR LES SALARIES EN HORAIRES FRACTIONNES
ACCORD

Accord d'entreprise APEI Les Papillons Blancs du Libournais 05/12/2023
Protocole d'accord sur la mise en oeuvre du droit d'expression
ACCORD

Accord d'entreprise APEI Les Papillons Blancs du Libournais 05/12/2023
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle pour les "Oubliés du SEGUR"
ACCORD

Accord d'entreprise APEI PAPILLONS BLANCS 29/06/2020
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle liée à l'épidémie de Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise APEI PAPILLONS BLANCS 07/07/2020
accord sur la mise en oeuvre du droit d'expression
ACCORD

Accord d'entreprise APEI PAPILLONS BLANCS 07/07/2020
Accord portant sur le droit à la déconnexion des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise APEI PAPILLONS BLANCS 04/05/2021
accord sur la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise APEI PAPILLONS BLANCS 16/03/2021
ACCORD NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise APEI PAPILLONS BLANCS 25/06/2024
Accord d'entreprise en faveur de l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise Apei Les Papillons Blancs d'Hénin-Carvin 11/12/2020
Avenant à l'accord d'entreprise relative aux heures de délégation des Représentants du personnel
AVENANT

Accord d'entreprise Apei Les Papillons Blancs d'Hénin-Carvin 12/12/2022
Avenant à l’accord d’Entreprise instituant des garanties complémentaires « incapacité, invalidité, décès » - Prévoyance des non-cadres
AVENANT

Accord d'entreprise Apei Les Papillons Blancs d'Hénin-Carvin 12/12/2022
Accord d'entreprise en faveur du versement d'une prime exceptionnelle compensatoire au profit des salariés des services administratifs et généraux et du personnel de direction appelés "Oubliés du SEGUR"
ACCORD

Accord d'entreprise Apei Les Papillons Blancs d'Hénin-Carvin 16/11/2023
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle compensatoire pour les oubliés du SEGUR
ACCORD

Accord d'entreprise Apei Les Papillons Blancs d'Hénin-Carvin 13/12/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX OBJECTIFS DE PROGRESSION INDEX EGALITE FEMMES - HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise Apei de Lens et environs 07/12/2023
Accord relatif à la compensation des jours fériés
ACCORD