Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise APF FRANCE HANDICAP 03/10/2023
L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU PERIMETRE DU CSE NORMANDIE 2
ACCORD

Accord d'entreprise APF FRANCE HANDICAP 22/07/2025
Accord Pôle APF Castel'Hand Annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise APF FRANCE HANDICAP 08/12/2025
ACCORD D’ANNUALISATION
ACCORD

Accord d'entreprise APIE 01/10/2021
Accord d'entreprise relative au forfait annuel en jours de travail au sein de l'Apie
ACCORD

Accord d'entreprise APIE 08/10/2021
Accord relatif à l'égalité professionnelle femmes hommes
ACCORD

Accord d'entreprise APIE 12/01/2024
ACCORD RECYCLAGE
ACCORD

Accord d'entreprise APIE 12/01/2024
ACCORD RELATIF AUX FRAIS PROFESSIONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise APIJE 07/11/2018
UN ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise APIM 27/11/2017
accord prime décentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise APIM 27/11/2017
accord relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise APIM 04/11/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise APIM 24/09/2024
Accord relatif au libellé paie portant indemnités SEGUR/LAFORCADE/METIERS SOCIO-EDUCATIFS (Conférence des métiers) versées dans les établissements et/ou services de l'ASSOCIATION APIM
ACCORD

Accord d'entreprise APIM 05/11/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE DU 01/01/2025 AU 31/12/2025
ACCORD

Accord d'entreprise APIM 05/11/2024
Avenant à l'accord collectif d'entreprise du 24 juin 2014 relatif à un régime de prévoyance complémentaire "incapacité, invalidité et décès" des salariés relevant des définitions issues de la convention nationale AGIRC du 14 mars 1947
ACCORD

Accord d'entreprise APIM 05/11/2024
avenant à l'accord d'entreprise du 24 juin 2014 relatif à un régime de prévoyance complémentaire "incapacité, invalidité et décès" des salariés ne relevant pas des définitions issues de la convention nationale AGIRC du 14 mars 1947
AVENANT

Accord d'entreprise APIM 04/12/2024
accord relatif à l'égalité Femmes - Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise APIM 18/11/2025
Un accord relatif à la prime décentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise APIM 08/07/2026
Accord collectif relatif au Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise APIM SERVICES CENTRAUX 09/11/2020
Accord collectif relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée du 01/01/2021 au 31/12/2021
ACCORD

Accord d'entreprise APIM SERVICES CENTRAUX 09/11/2020
Accord relatif aux modalités d'affichage et de diffusion des communications syndicales au sein de l'Association APIM
ACCORD

Accord d'entreprise APIM SERVICES CENTRAUX 22/04/2021
accord relatif aux contrats à durée déterminée au sein de l'Association APIM dans le cadre des mesures d'urgence liées à la crise sanitaire
ACCORD

Accord d'entreprise APIM SERVICES CENTRAUX 10/06/2021
AVENANT DE PROLONGATION DE L'ACCORD RELATIF AUX CONTRATS A DUREE DETERMINEE AU SEIN DE L'ASSOCIATION APIM DANS LE CADRE DES MESURES D'URGENCE LIEES A LA CRISE SANITAIRE SIGNE EN DATE DU 22/04/2021
AVENANT

Accord d'entreprise APIM SERVICES CENTRAUX 23/11/2021
accord collectif relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée du 01/01/2022 au 31/12/2022
ACCORD

Accord d'entreprise APIM SERVICES CENTRAUX 21/11/2022
accord collectif relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée du 01/01/2023 au 31/12/2023
ACCORD

Accord d'entreprise APIM SERVICES CENTRAUX 21/11/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD