Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca
APIM SERVICES CENTRAUX
Accord d'entreprise APIM SERVICES CENTRAUX 15/02/2023
AVENANT A L'ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT DU CSE
AVENANT
Accord d'entreprise APIM SERVICES CENTRAUX 06/03/2023
accord sur le recours au vote électronique pour les élections des membres du comité social et économique de l'Association APIM
ACCORD
APISEG SIEGE SOCIAL
Accord d'entreprise APISEG SIEGE SOCIAL 08/09/2020
accord relatif à la réorganisation du travail de nuit à l'APISEG
ACCORD
APMSL
Accord d'entreprise APMSL 29/09/2026
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE D'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AVEC JOURS DE REPOS
ACCORD
APPUI SANTE - CAUX BRAY ALBATRE
Accord d'entreprise APPUI SANTE - CAUX BRAY ALBATRE 17/03/2026
Accord sur l'organisation et l'aménagement du temps de travail
ACCORD
APPUI SANTE AISNE
Accord d'entreprise APPUI SANTE AISNE 21/11/2025
Accord collectif prime décentralisée
ACCORD
Accord d'entreprise APPUI SANTE AISNE 17/12/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
APPUI SANTE ARTOIS
Accord d'entreprise APPUI SANTE ARTOIS 20/08/2025
Un Accord d'entreprise relatif au droit à la déconnexion
ACCORD
Accord d'entreprise APPUI SANTE ARTOIS 20/08/2025
Un Accord d'entreprise relatif aux conventions de forfait annuel en jours
ACCORD
Accord d'entreprise APPUI SANTE ARTOIS 26/02/2026
Accord d'entreprise télétravail
ACCORD
APPUI SANTE BERRY
Accord d'entreprise APPUI SANTE BERRY 21/04/2022
Accord collectif relatif à l'Aménagement du temps de travail au sein de l'Association Appui Santé Berry
ACCORD
APPUI SANTE COB
Accord d'entreprise APPUI SANTE COB 06/06/2023
ACCORD ENTREPRISE APPLICATION 39 HEURES - 22 jours RTT
ACCORD
APPUI SANTE EN CORNOUAILLE
Accord d'entreprise APPUI SANTE EN CORNOUAILLE 25/05/2021
Un ccord d'entreprise portant sur l'organisation du travail
ACCORD
Accord d'entreprise APPUI SANTE EN CORNOUAILLE 07/04/2026
Accord à durée indéterminée portant sur les congés payés et les jours fériés
ACCORD
APPUI SANTE LILLE SUD-EST DOUAISIS
Accord d'entreprise APPUI SANTE LILLE SUD-EST DOUAISIS 18/12/2025
Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
APPUI SANTE MONTREUILLOIS TERNOIS ARRAGEOIS
Accord d'entreprise APPUI SANTE MONTREUILLOIS TERNOIS ARRAGEOIS 15/12/2023
Accord collectif sur l'aménagement du temps de travail, les congés payés, autres congés et repos au sein du DAC MTA
ACCORD
APPUI SANTE NORD FINISTERE
Accord d'entreprise APPUI SANTE NORD FINISTERE 18/09/2024
Accord d'entreprise relatif aux congés d'ancienneté
ACCORD
Accord d'entreprise APPUI SANTE NORD FINISTERE 18/09/2024
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail
AVENANT
APPUI SANTE VOSGES
Accord d'entreprise APPUI SANTE VOSGES 22/08/2025
Un accord d'entreprise de substitution portant sur le changement de convention collective
ACCORD
APPUIS
Accord d'entreprise APPUIS 05/03/2019
Accord d'entreprise portant sur la mise en place du Comité Social et Economique C.S.E
ACCORD
Accord d'entreprise APPUIS 09/10/2019
ACCORD SUR L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise APPUIS 08/11/2021
Accord d'entreprise portant sur l'égalité homme femme
ACCORD
Accord d'entreprise APPUIS 09/07/2021
ACCORD COLLECTIF SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD
Accord d'entreprise APPUIS 04/05/2022
Accord d'entreprise sur la mise en place de CDD à objet défini
ACCORD
Appui Santé en Cornouaille
Accord d'entreprise Appui Santé en Cornouaille 05/11/2019
UN ACCORD DE SUBSTITUTION
ACCORD
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Faites le premier pas