Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca
ARSEA
Accord d'entreprise ARSEA 29/11/2023
Accord d'entreprise de la NAO 2023 relatif à la rémunération - remplacement d'urgence
ACCORD
Accord d'entreprise ARSEA 29/11/2023
Accord d'entreprise de la NAO relatif au temps de travail - préparation, rentrée, congés trimestriels
ACCORD
Accord d'entreprise ARSEA 29/11/2023
Accord d'entreprise de la NAO 2023 relatif à la rémunération - 24 et 31 décembre
ACCORD
Accord d'entreprise ARSEA 29/11/2023
Accord d'entreprise de la NAO 2023 relatif au temps de travail - heures particulières
ACCORD
Accord d'entreprise ARSEA 29/11/2023
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise ARSEA 23/05/2024
Accord d'entreprise relatif au régime obligatoire de remboursement de frais de santé au sein de l'Arsea
ACCORD
Accord d'entreprise ARSEA 20/06/2024
Accord d'entreprise sur le parcours professionnel au sein de l'Arsea
ACCORD
Accord d'entreprise ARSEA 19/12/2024
Accord d'entreprise relatif à la mise en place de congés supplémentaires pour les contrats aidés adultes relais
ACCORD
Accord d'entreprise ARSEA 19/12/2024
Accord cadre NAO 2024
ACCORD_CADRE
Accord d'entreprise ARSEA 19/12/2024
Accord d'entreprise NAO 2024 relatif à la rémunération
ACCORD
Accord d'entreprise ARSEA 19/12/2024
Accord d'entreprise NAO 2024 relatif à la rémunération
ACCORD
Accord d'entreprise ARSEA 19/12/2024
Accord d'entreprise NAO 2024 relatif à la rémunération
ACCORD
Accord d'entreprise ARSEA 19/12/2024
Accord d'entreprise NAO 2024 relatif à la rémunération
ACCORD
Accord d'entreprise ARSEA 19/12/2024
Accord d'entreprise NAO 2024 relatif au temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise ARSEA 19/12/2024
Accord d'entreprise NAO 2024 relatif à la rémunération
ACCORD
Accord d'entreprise ARSEA 19/12/2024
Accord d'entreprise NAO 2024 relatif au temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise ARSEA 19/12/2024
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise ARSEA 19/12/2024
Accord d'entreprise relatif à la durée maximale hebdomadaire à 48h
ACCORD
Accord d'entreprise ARSEA 19/12/2024
Avenant N° 1 de l'accord d'entreprise sur le parcours professionnel (don de jours)
AVENANT
Accord d'entreprise ARSEA 19/12/2024
Avenant de l'accord d'entreprise relatif aux représentants du personnel
AVENANT
Accord d'entreprise ARSEA 19/12/2024
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'une prime de présence exceptionnelle au sein de la MAS
ACCORD
Accord d'entreprise ARSEA 22/05/2024
Egalité professionnelle Femmes/Hommes
ACCORD
Accord d'entreprise ARSEA 27/02/2025
Avenant n° 4 de l'accord d'entreprise relatif aux représentants du personnel
AVENANT
Accord d'entreprise ARSEA 16/12/2025
Accord d'entreprise sur l'Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise ARSEA 16/12/2025
Accord cadre NAO 2025
ACCORD
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