Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

ARSEA

Accord d'entreprise ARSEA 06/07/2021
Négociations annuelles obligatoires 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ARSEA 19/12/2022
ACCORD CADRE NAO 2022
ACCORD_CADRE

Accord d'entreprise ARSEA 19/12/2022
ACCORD NAO REMPLACEMENT EN URGENCE
ACCORD

Accord d'entreprise ARSEA 19/12/2022
ACCORD NAO TEMPS DE TRAVAIL ET PREPARATION
ACCORD

Accord d'entreprise ARSEA 19/12/2022
ACCORD NAO PRIME ANNUELLE DE TRANSPORT
ACCORD

Accord d'entreprise ARSEA 19/12/2022
ACCORD NAO INDEMNITES DIMANCHE FERIES SURVEILLANCE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise ARSEA 19/12/2022
ACCORD NAO PRIME MEDAILLE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ARSEA 19/12/2022
ACCORD NAO INDEMNITES 24 ET 31 DECEMBRE
ACCORD

Accord d'entreprise ARSEA 19/12/2022
ACCORD NAO HEURES PARTICULIERES
ACCORD

Accord d'entreprise ARSEA 19/12/2022
AVENANT ACCORD INDEMNITES KILOMETRIQUES VELO
AVENANT

Accord d'entreprise ARSEA 19/12/2022
AVENANT ACCORD AMENAGEMENT TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ARSEA 19/12/2022
AVENANT ACCORD ENTREPRISE GESTION CONGES TRIMESTRIELS
AVENANT

Accord d'entreprise ARSEA 19/12/2022
AVENANT ACCORD REPRESENTANTS DU PERSONNEL
AVENANT

Accord d'entreprise ARSEA 19/12/2022
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L' EGALITE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ARSEA 28/02/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT DE LA PRIME DE PARTAGE DE VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise ARSEA 23/05/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise ARSEA 04/10/2023
Accord d'entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ARSEA 04/10/2023
Avenant n°2 de l'accord relatif aux représentants du personnel
AVENANT

Accord d'entreprise ARSEA 29/11/2023
Accord cadre NAO 2023
ACCORD_CADRE

Accord d'entreprise ARSEA 29/11/2023
Accord d'entreprise relatif au paiement partiel du repos compensateur des travailleurs de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise ARSEA 29/11/2023
Accord d'entreprise de la NAO 2023 relatif à la rémunération - prime transport CER MECS
ACCORD

Accord d'entreprise ARSEA 29/11/2023
Accord d'entreprise relatif au paiement du repos compensateur pour travail un jour férié
ACCORD

Accord d'entreprise ARSEA 29/11/2023
Accord d'entreprise de la NAO 2023 relatif à la rémunération - prime transport
ACCORD

Accord d'entreprise ARSEA 29/11/2023
Accord d'entreprise de la NAO 2023 relatif à la rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise ARSEA 29/11/2023
Accord d'entreprise de la NAO 2023 relatif à la rémunération - médaille du travail
ACCORD

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