Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise APTIMA RESSOURCES HUMAINES 22/12/2023
Avenant n°1 à l'accord collectif sur le temps de travail du 28/06/2002
AVENANT

Accord d'entreprise APTIMA RESSOURCES HUMAINES 22/09/2026
Avenant n°2 à l’accord collectif sur le temps de travail du 28/06/2002
AVENANT

Accord d'entreprise ARCHER 04/07/2022
un Accord collectif relatif à la mise en œuvre du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ARCHER 16/11/2023
UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AREA 02/12/2019
un accord collectif d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise AREAMS 22/12/2017
UN AVENANT N° 5 A L'ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 24/10/2013
AVENANT

Accord d'entreprise AREAMS 20/04/2018
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise AREAMS 05/04/2018
UN ACCORD RELATIF AUX CONDITIONS D'ACCES ET D'UTILISATION DE LA MESSAGERIE PROFESSIONNELLE PAR LES ORGANISATIONS SYNDICALES ET LES AUTRES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise AREAMS 14/09/2018
UN ACCORD DEFINISSANT UNE METHODE PREALABLE A L'OUVERTURE D'UNE NEGOCIATION PORTANT SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise AREAMS 19/09/2019
UN ACCORD RELATIF A LA CREATION ET AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise AREAMS 30/11/2023
UN ACCORD D'ENTREPRISE - PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE POUR LES PROFESSIONNELS DE LA MAS
ACCORD

Accord d'entreprise AREAMS 21/12/2023
UN AVENANT DE PROROGATION DE L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DU 28/06/2019 RELATIF A LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS
AVENANT

Accord d'entreprise AREAMS 21/12/2023
UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 19 SEPTEMBRE 2019 INTITULE "MISE EN PLACE ET MODALITES DE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE"
AVENANT

Accord d'entreprise ARGIMSA 22/04/2019
ACCORD ENTREPRISE RELATIF AU REPRESENTANTS DE PROXIMITE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ARGIMSA 20/12/2018
EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ARSEA 06/10/2020
Accord d'entreprise sur l'Egalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ARSEA 18/09/2020
Accord Cadre NAO 2020
ACCORD_CAD

Accord d'entreprise ARSEA 18/09/2020
Accord d'entreprise NAO 2020 relatif à la rémunération - médaille du travail
ACCORD

Accord d'entreprise ARSEA 18/09/2020
Accord d'entrerpise de la NAO 2020 - personnel éducatif surveillance de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise ARSEA 18/09/2020
Accord d'entrerpise NAO 2020 relatif à la rémunération - remplacement en urgence
ACCORD

Accord d'entreprise ARSEA 18/09/2020
Accord d'entreprise NAO 2020 RELATIF AU temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ARSEA 18/09/2020
Accord d'entreprise NAO 2020 relatif à la rémunération - travail des 24 et 31 décembre
ACCORD

Accord d'entreprise ARSEA 18/09/2020
Accord d'entreprise NAO 2020 relatif au temps de travail - astreinte
ACCORD

Accord d'entreprise ARSEA 12/10/2020
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle dans le cadre de l'épidémie de Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise ARSEA 12/12/2020
Avenant N° 1 à l'accord d'entreprise relatif aux entretiens professionnels
AVENANT