Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise ARSL SIEGE SOCIAL 19/06/2023
ACCORD RELATIF A LA MUTUELLE
ACCORD

Accord d'entreprise ARSL SIEGE SOCIAL 19/06/2023
AVENANT AU PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX JOURS DE CARENCE DU 13/04/2011
AVENANT

Accord d'entreprise ASBH 12/02/2021
Accord collectif égalité professionnelle hommes femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ASBH 14/11/2022
Accord collectif égalité professionnelle homme-femme
ACCORD

Accord d'entreprise ASBH 22/12/2023
Accord collectif sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2024-2025
ACCORD

Accord d'entreprise ASCA - ASSOCIATION SOCIO CULTURELLE ABRAYSIENNE 24/02/2025
Accord collectif d'entreprise relatif à l'entretien annuel d'évaluation
ACCORD

Accord d'entreprise ASELQO 24/11/2017
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ASMAE - ASSOCIATION SOEUR EMMANUELLE 01/10/2021
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS, DES CSE D’ETABLISSEMENT ET DU CSE CENTRAL
ACCORD

Accord d'entreprise ASMAE ASSOC SOEUR EMMANUELLE 11/02/2025
Accord collectif d'établissement relatif au temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASMAE ASSOC SOEUR EMMANUELLE 11/02/2025
Accord collectif d'établissement sur le temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASMH 17/11/2023
ACCORD ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASMH 11/12/2023
Avenant n°1 à l'accord de méthode portant sur la QVT
AVENANT

Accord d'entreprise ASMH 18/12/2023
PV ACCORD NEGOCIATION ANNUELLLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASMH 16/12/2025
PV ACCORD CLOTURE NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ASPE-EUREKA 03/03/2025
Accord Forfait Jours
ACCORD

Accord d'entreprise ASS ACCOMPAGNEMENT SOCIAL ET PSYCHOLOGIQUE 24/05/2022
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail à temps complet sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise ASS ACCOMPAGNEMENT SOCIAL ET PSYCHOLOGIQUE 24/05/2022
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail à temps partiel sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise ASS ACCUEIL DEVEL AVEUGLES SURHANDICAPES 23/11/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME D'ATTRACTIVITE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS ACTION SOCIALE EDUCAT ILLE & VILAI 13/12/2018
Un Accord Portant sur la Prolongation des Mandats des Représentants du Personnel
ACCORD

Accord d'entreprise ASS ACTION SOCIALE EDUCAT ILLE & VILAINE 24/12/2019
Un Accord d’entreprise portant sur l’abondement au CPF des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise ASS ACTION SOCIALE EDUCAT ILLE & VILAINE 08/07/2021
Un Accord à Durée Déterminée Prolongeant les Dispositions Exceptionnelles sur la Conclusion des CDD
ACCORD

Accord d'entreprise ASS ACTION SOCIALE EDUCAT ILLE & VILAINE 22/07/2022
Accord de prolongation des accords de 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ASS ACTION SOCIALE EDUCAT ILLE & VILAINE 22/07/2022
Accord sur le statut collectif à l’APASE du 22 juillet 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASS ACTION SOCIALE EDUCAT ILLE & VILAINE 07/11/2022
Un accord sur la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels à l’APASE 2023-2026
ACCORD

Accord d'entreprise ASS ACTION SOCIALE EDUCAT ILLE & VILAINE 07/11/2022
Un accord sur le Télétravail à l’APASE
ACCORD