Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise ASS DE SOINS A DOMICILE DU VAL D ORGE 15/09/2025
Accord d'Entreprise Relatif au Forfait Annuel Jours
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP AIDE VICTIMES INFRAC REINSER SOC 10/12/2021
FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS PARENTS ENFANCE INADAPTEE 29/05/2018
Accord Collectif relatif à la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS PARENTS ENFANCE INADAPTEE 01/03/2019
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DU POUVOIR D’ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS PARENTS ENFANCE INADAPTEE 19/09/2019
NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 Rémunération, temps de travail, partage de la Valeur ajoutée ; Qualité de la Vie au Travail & Egalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS PARENTS ENFANCE INADAPTEE 19/09/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU PÉRIMÈTRE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITÉ SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE L'ADAPEI DE LA CHARENTE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS PARENTS ENFANCE INADAPTEE 06/11/2019
NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 Rémunération, temps de travail, partage de la valeur ajoutée, qualité de vie au travail et égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS PARENTS ENFANCE INADAPTEE 05/04/2022
Accord de méthode NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS PARENTS ENFANCE INADAPTEE 07/03/2022
Accord collectif relatif à la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS PARENTS ENFANCE INADAPTEE 30/09/2022
Accord objectif de progression index égalité
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS PARENTS ENFANCE INADAPTEE 26/09/2022
Procès verbal d'accord partiel NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS PARENTS ENFANCE INADAPTEE 09/03/2023
NAO 2023 accord de méthode
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS PARENTS ENFANCE INADAPTEE 12/01/2024
Accord de méthode NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS PARENTS ENFANCE INADAPTEE 05/05/2025
NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS PARENTS ENFANTS INADAPTES 07/12/2018
Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS PARENTS ENFANTS INADAPTES 07/12/2018
Négociation Annuelle 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS PARENTS ENFANTS INADAPTES 07/12/2018
Accord d'entreprise sur le télétravail occasionnel
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS PARENTS ENFANTS INADAPTES 28/01/2019
Prorogation des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS PARENTS ENFANTS INADAPTES 05/11/2019
Accord relatif à la Base de Données Economiques et Sociales
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP AMIS PARENTS ENFANTS INADAPTES 07/02/2020
REGULARISATION DES JOURS NON TRAVAILLES HEBDOMADAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP ORG PERM SOINS MED LIB I&V 21/09/2023
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL, AU TRAVAIL DE NUIT, DU DIMANCHE ET DES JOURS FERIÉS
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP ORG PERM SOINS MED LIB I&V 21/09/2023
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL, AU TRAVAIL DE NUIT, DU DIMANCHE ET DES JOURS FERIÉS
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP PARENTS ET AMIS DES PERSONNES 30/08/2018
LES TRANSFERTS D'ACTIVITES AU SEIN DE L'ADAPEI 27.
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP PARENTS ET AMIS DES PERSONNES 20/03/2019
LE FONCTIONNEMENT DES COMITÉS SOCIAUX ET ÉCONOMIQUES AU SEIN DE L’ADAPEI 27
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP PARENTS ET AMIS DES PERSONNES 20/03/2019
LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2019
ACCORD