Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise ASS APAEI DE LA COTE FLEURIE 23/11/2018
LE PREELECTORAL POUR LES ELECTIONS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL & ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS APAEI DE LA COTE FLEURIE 21/03/2022
LA JOURNEE DE SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS APAEI DE LA COTE FLEURIE 21/10/2022
LA PROROGATION DU MANDAT DES ELUS CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS APAEI DE LA COTE FLEURIE 21/10/2022
LA PROROGATION DU MANDAT DES ELUS CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS APAEI DE LA COTE FLEURIE 01/10/2023
LA MISE EN PLACE D’UN COMITÉ SOCIAL & ÉCONOMIQUE AU SEIN DE L'APAEI DE LA COTE FLEURY
AVENANT

Accord d'entreprise ASS APAEI DE LA COTE FLEURIE 24/05/2024
L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES & LES FEMMES & A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS ATMP DE LA LOIRE 25/09/2020
Accord colectif relatif au Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS ATMP DE LA LOIRE 12/08/2021
Accord collectif Prime PEPA 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASS BONS ENFANTS FONDAT CLAUDE POMPIDOU 29/12/2020
Accord collectif d'adaptation consécutif à la reprise par l'Ass Les Bons Enfants de La Rosemontoise
ACCORD

Accord d'entreprise ASS BONS ENFANTS FONDAT CLAUDE POMPIDOU 29/12/2020
Accord d'entreprise sur le maintien de la prorogation des mandats des représentants du personnel au sein de la Rosemontoise
ACCORD

Accord d'entreprise ASS BONS ENFANTS FONDAT CLAUDE POMPIDOU 29/12/2020
Avenant de révision de l'accord d'entreprise relatif aux jours d'ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise ASS BONS ENFANTS FONDAT CLAUDE POMPIDOU 26/11/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LA QUALITE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS BONS ENFANTS FONDAT CLAUDE POMPIDOU 16/12/2025
Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes et qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CANTONALE EMPLOI UTILITE SOCIALE 16/12/2022
Un accord relatif à la reconnaissance d'une unité économique et sociale entre les Associations TREMPLIN et ACEMUS
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CENTRALE ACTIVITE SOCIALE 19/03/2019
ACCORD PRIME POUVOIR D'ACHAT SALARIES SOUS STATUT ACAS
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CENTRALE ACTIVITE SOCIALE 31/08/2023
Accord d'adoption du vote Electronique
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CENTRE SOCIAL RURAL 12/12/2024
Accord de révision instituant un compte épargne-temps
AVENANT

Accord d'entreprise ASS CENTRE SOCIAL ST ROCH 07/03/2026
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail et aux congés
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CIEL CHANTIER INSERTION ENVIRONNEMENT LACQ 13/12/2022
Accord sur l'annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CIEL CHANTIER INSERTION ENVIRONNEMENT LACQ 13/12/2022
Accord sur l'annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CSC JEAN WAGNER 15/01/2020
Accord relatif au forfait en jours
ACCORD

Accord d'entreprise ASS D AIDE A DOMICILE 18/12/2018
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DE SOINS A DOMICILE DU VAL D ORGE 01/10/2024
Accord d'Entreprise Relatif au Forfait Annuel Jours
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DE SOINS A DOMICILE DU VAL D ORGE 06/01/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX CONGES SUPPLEMENTAIRES ACCORDES AU PERSONNEL ADMINISTRATIF
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DE SOINS A DOMICILE DU VAL D ORGE 31/03/2025
Accord Collectif Relatif à l'Utilisation du véhicule de service
ACCORD