Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise ASS ACTION SOCIALE EDUCAT ILLE & VILAINE 07/11/2022
Un accord sur la Classification des Secrétaires Accueil
ACCORD

Accord d'entreprise ASS ACTION SOCIALE EDUCAT ILLE & VILAINE 13/12/2022
Un Accord sur le versement d'une Prime de Valorisation Exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ASS ACTION SOCIALE EDUCAT ILLE & VILAINE 06/09/2024
Accord CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS ACTION SOCIALE EDUCAT ILLE & VILAINE 28/04/2025
Un Avenant sur le Temps de Travail à l'Accord sur le Statut Collectif 2022 de l’APASE
AVENANT

Accord d'entreprise ASS ACTION SOCIALE EDUCAT ILLE & VILAINE 18/11/2025
UN AVENANT A L'ACCORD CSE
AVENANT

Accord d'entreprise ASS ACTION SOCIALE EDUCAT ILLE & VILAINE 10/03/2026
Avenant de prorogation du forfait mobilités durables
AVENANT

Accord d'entreprise ASS ACTION SOCIALE EDUCAT ILLE & VILAINE 13/03/2026
Accord sur la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels et la Mixité des Métiers et Accord sur l'emploi, le travail et l'amélioration des conditions de travail des salarié.es expérimenté.es
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AIDE A DOMICILE DU HAUT MEDOC 31/12/2021
2021 Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AIDE A DOMICILE DU HAUT MEDOC 15/01/2024
Accord Prime d'assiduité PAD et Administratif
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AIDE A DOMICILE DU HAUT MEDOC 01/01/2023
Accord d'entreprise portant sur l'application de la modulation au service du SAAD de l'ADHM
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AIDE A DOMICILE DU HAUT MEDOC 01/01/2023
Accord portant sur l'application de la modulation au service administratif de l'ADHM
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AIDE A DOMICILE DU HAUT MEDOC 13/12/2023
Accord Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AIDE A DOMICILE DU HAUT MEDOC 13/12/2023
Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AIDE A DOMICILE DU HAUT MEDOC 15/01/2024
Accord Prime à l'urgence pour les professionnel-les du SAAD
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AIDE AUX PERSONNES AGEES DE BLAIN 15/12/2020
Accord collectif relatif à la prime de vêtement
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AIDE AUX PERSONNES AGEES DE BLAIN 15/12/2020
Accord collectif relatif à l'indemnisation des frais de déplacements
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AIDE AUX PERSONNES AGEES DE BLAIN 15/12/2020
Accord collectif relatif à la durée et à l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AIDE ET INTERVENTION A DOMICILE 17/08/2020
ACCORD RELATIF A LA FOURNITURE PAR L'A.I.D D'UN OUTIL INFORMATIQUE (TABLETTE) AU PERSONNEL TISF
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AIDE ET INTERVENTION A DOMICILE 14/10/2022
ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DES ELECTIONS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE) 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AIDE MENAGERE ET SOINS A DOMICILE 27/08/2019
Accord sur la mise en place d'un compte épargne temps (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AIDE MERES & FAMILLES DOMICILE BAN 14/05/2019
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AMIS ET PARENTS ENFANTS INADAPTES 06/06/2019
ACCORD COLLECTIF DE SUBSTITUTION PORTANT SUR LA GESTION DU TEMPS DE TRAVAIL CONCLU SELON LES DISPOSITIONS DES ARTICLES L3121-41 ET L 3121-44 DU CODE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS AMIS ET PARENTS ENFANTS INADAPTES 26/11/2020
Accord d'adaptation relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS APAEI DE LA COTE FLEURIE 18/12/2017
LA DIVERSITE & L 'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES & LES HOMMES.
ACCORD

Accord d'entreprise ASS APAEI DE LA COTE FLEURIE 18/12/2017
LES CONGES EXCEPTIONNELS POUR ENFANT MALADE.
AVENANT