Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise ASS DEP PARENTS ET AMIS DES PERSONNES 27/02/2019
LES CONGES DE FRACTIONNEMENT DU 27 FEVRIER 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP PARENTS ET AMIS DES PERSONNES HANDICAPEES MENTALES 27 10/12/2020
Un Accord de Méthode et d'Adaptation des Négociations Obligatoires au sein de l'Association ADAPEI 27
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP PARENTS ET AMIS DES PERSONNES HANDICAPEES MENTALES 27 29/06/2021
Un Accord collectif relatif au régime complémentaire de frais de santé collectif obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP PARENTS ET AMIS DES PERSONNES HANDICAPEES MENTALES 27 16/11/2021
Un Accord collectif relatif au droit à la Déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP PARENTS ET AMIS DES PERSONNES HANDICAPEES MENTALES 27 06/12/2021
Un Accord collectif relatif au Droit d'Expression
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP PARENTS ET AMIS DES PERSONNES HANDICAPEES MENTALES 27 15/12/2021
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT (PEPA) AU TITRE DE l'ANNEE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP PARENTS ET AMIS DES PERSONNES HANDICAPEES MENTALES 27 19/05/2022
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MOBILITE INTEGRANT LA MOBILITE DURABLE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP PARENTS ET AMIS DES PERSONNES HANDICAPEES MENTALES 27 10/02/2023
UN ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES DU 10 FEVRIER 2023 AU 9 FEVRIER 2026
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP PARENTS ET AMIS DES PERSONNES HANDICAPEES MENTALES 27 24/11/2022
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF À LA DURÉE ET À L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L’ADAPEI 27
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP PARENTS ET AMIS DES PERSONNES HANDICAPEES MENTALES 27 10/02/2023
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MOBILITE INTEGRANT LA MOBILITE DURABLE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP PARENTS ET AMIS DES PERSONNES HANDICAPEES MENTALES 27 05/12/2022
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR (PPV) AU TITRE DE L'ANNEE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP PARENTS ET AMIS DES PERSONNES HANDICAPEES MENTALES 27 11/04/2023
UN AVENANT N°1 DE l’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À LA MISE EN PLACE DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE INITIALEMENT CONCLU LE 20 MARS 2019 (T02719000752)
AVENANT

Accord d'entreprise ASS DEP PARENTS ET AMIS DES PERSONNES HANDICAPEES MENTALES 27 02/05/2023
UN AVENANT N°1 A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE INITIALEMENT CONCLU LE 20 MARS 2019 (T02719000754)
AVENANT

Accord d'entreprise ASS DEP PARENTS ET AMIS DES PERSONNES HANDICAPEES MENTALES 27 30/01/2024
UN ACCORD DE METHODE ET D’ADAPTATION DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES AU SEIN DE L’ADAPEI27
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP PARENTS ET AMIS DES PERSONNES HANDICAPEES MENTALES 27 11/12/2023
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA FORMATION PROFESSIONNELLE PAR LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES (GPEC) ET PAR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNEL (GEPP)
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP PARENTS ET AMIS DES PERSONNES HANDICAPEES MENTALES 27 11/12/2023
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MOBILITE INTEGRANT LA MOBILITE DURABLE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP PARENTS ET AMIS DES PERSONNES HANDICAPEES MENTALES 27 17/09/2024
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MOBILITE INTERNE AU SEIN DE L’ADAPEI27
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP PARENTS ET AMIS DES PERSONNES HANDICAPEES MENTALES 27 21/01/2025
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MOBILITE INTEGRANT LA MOBILITE DURABLE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP POUR L'INSERTION DES SOURDS 02/06/2020
Mise en place de l'Activité Partielle Individualisée
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP PREPARAT RECLASSEMENT HANDICAPES 09/08/2022
ACCORD COLLECTIF SUR LE FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP PUPILLE ENSEIGNEMENT PUBLIC AUDELES PEP 29/12/2020
Accord délai de carence entre deux cdd période COVID
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP PUPILLES ENS PUBLI AVEYRON 24/05/2022
AMENAGEMENT FIN DE CARRIERE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP PUPILLES ENS PUBLI AVEYRON 20/04/2023
accord mobilité professionnelle des salariés de l'AD-PEP12
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP PUPILLES ENS PUBLI AVEYRON 20/04/2023
utilisation des adresses mail professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP PUPILLES ENSEIG PUBLIC 26/09/2018
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL (DUP et CHSCT)
ACCORD