Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise ASS DEP SAUVEGARDE ENFANCE ADOLES MANCHE 09/10/2020
Accord du 09 10 2020 relatif à la mise en oeuvre du droit d'expression à l'ADSEAM
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP SAUVEGARDE ENFANCE ADOLES MANCHE 08/10/2021
Accord du 08/10/2021 relatif à la journée de solidarité à l'ADSEAM
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP SAUVEGARDE ENFANCE ADOLES MANCHE 15/07/2025
FORFAIT MOBILITE DURABLE
AVENANT

Accord d'entreprise ASS DEP SAUVEGARDE ENFANCE ADOLES MANCHE 15/07/2025
Don du Sang
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP SAUVEGARDE ENFANCE ADOLES MANCHE 02/12/2025
Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP SAUVEGARDE ENFANCE ADOLES MANCHE 19/03/2026
Accord relatif au report des élections CSE et prorogation des mandats des élus des CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP SAUVEGARDE ENFANCE ADOLES MANCHE 17/02/2026
Egalité hommes femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP SAUVEGARDE ENFANCE ADOLESC ADU 03/10/2019
ACCORD DE MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP SAUVEGARDE ENFANCE ADOLESCENCE 12/10/2017
un accord d'adaptation relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP SAUVEGARDE ENFANCE ADOLESCENCE 30/03/2022
Accord Collectif relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP SAUVEGARDE ENFANCE ADOLESCENCE 28/03/2023
Accord portant prorogation des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP SAUVEGARDE ENFANCE ADOLESCENCE 06/04/2023
Egalité Professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP SAUVEGARDE ENFANCE ADOLESCENCE 06/04/2023
Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP SAUVEGARDE ENFANCE ADOLESCENCE 06/10/2023
Protocole accord Pré-électoral
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP SAUVEGARDE ENFANT A ADULTE GER 13/06/2018
accord collectif pour l'égalité professionnelle femmes-hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP SAUVEGARDE ENFANT A ADULTE GER 13/06/2018
ACCORD COLLECTIF POUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP SAUVEGARDE ENFANT A ADULTE GER 06/02/2020
HEURES DE DELEGATION
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP SAUVEGARDE ENFANT A ADULTE GER 06/02/2020
DUREE DES MANDATS DES REPRESENTANTS DES PERSONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP SAUVEGARDE ENFANT A ADULTE GERS 18/02/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP SAUVEGARDE ENFANT A ADULTE GERS 21/07/2023
Accord relatif à la qualité du dialogue social
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP SAUVEGARDE ENFANT A ADULTE GERS 26/04/2024
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP SAUVEGARDE ENFANT A ADULTE GERS 15/04/2025
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP SAUVEGARDE ENFANT A ADULTE GERS 15/04/2025
ACCORD RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP SAUVEGARDE ENFANT A ADULTE GERS 20/03/2026
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LE COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP SAUVEGARDE ENFANT A ADULTE GERS 20/03/2026
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LE COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE [PROROGATION DES MANDATS]
ACCORD