Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise APEI PAPILLONS BLANCS 25/03/2026
Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise APEI PAPILLONS BLANCS 04/11/2025
accord sur la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise APEI PAPILLONS BLANCS DU LIBOURNAIS 02/10/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise APEI SEINE & MER 16/06/2025
Accord d'intéressement des salariés aux performances de l'association APEI Seine & Mer
ACCORD

Accord d'entreprise APEI SEINE & MER 28/07/2026
AVENANT N°2 A L'ACCORD POUR L'HARMONISATION DES CONDITITIONS ET DE L'ORGANISATION DU TRAVAIL AU SEIN DE L'APEI SEINE & MER DU 2 JUIN 2023
AVENANT

Accord d'entreprise APEI SOISSONS LES PAPILLONS BLANCS 29/04/2021
Accord d'entreprise relatif à une durée de travail quotidienne supérieure à dix heures
ACCORD

Accord d'entreprise APEI SOISSONS LES PAPILLONS BLANCS 08/04/2022
Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise APEI SOISSONS LES PAPILLONS BLANCS 29/07/2022
Accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise APEI SOISSONS LES PAPILLONS BLANCS 11/04/2025
Accord d'entreprise relatif au dépassement horaire au 31/05/2024
ACCORD

Accord d'entreprise APEI SOISSONS LES PAPILLONS BLANCS 02/12/2025
Accord d'entreprise relatif au dépassement horaire au 31/05/2025
ACCORD

Accord d'entreprise APEI SOISSONS LES PAPILLONS BLANCS 11/12/2025
Accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise APEI SOISSONS LES PAPILLONS BLANCS 11/12/2025
Accord d’entreprise relatif aux transferts partiels d’activité
ACCORD

Accord d'entreprise APF FRANCE HANDICAP 13/09/2018
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle et salariale entre els femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise APF FRANCE HANDICAP 01/04/2019
Accord d'établissement portant sur le télétravail au Siège national
ACCORD

Accord d'entreprise APF FRANCE HANDICAP 17/12/2018
accord relatif aux mesures de volontariat préalables aux licenciements économiques individuels ou collectifs concernant moins de 10 salariés
ACCORD

Accord d'entreprise APF FRANCE HANDICAP 03/07/2019
Accord d'établissement relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise APF FRANCE HANDICAP 21/03/2019
accord relatif au versement de la prime exceptionnelle issue de la loi portant sur les mesures d'urgence économiques et sociales
ACCORD

Accord d'entreprise APF FRANCE HANDICAP 02/07/2019
accord relatif à la mise en place et au fonctionnement des Comités Sociaux et Economiques (CSEE et CSEC)
ACCORD

Accord d'entreprise APF FRANCE HANDICAP 02/07/2019
Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise APF FRANCE HANDICAP 05/09/2019
Accord relatif à la Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences
ACCORD

Accord d'entreprise APF FRANCE HANDICAP 12/11/2019
avenant n°3 à l'accord d'entreprise relatif à la complémentaire santé obligatoire
AVENANT

Accord d'entreprise APF France handicap 02/07/2018
utilisation des outils numériques professionnels et l'exercice du droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise APF France handicap 15/11/2018
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise relatif à la complémentaire santé obligatoire
AVENANT

Accord d'entreprise APF France handicap 17/12/2018
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise Apei-Les Papillons Blancs d'Hénin-Carvin 22/11/2019
Accord d'entreprise relatif aux heures de délégation des Représentants du personnel
ACCORD