Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca
APEDI SIEGE
Accord d'entreprise APEDI SIEGE 14/12/2021
Procés-Verbal de la Négociation Annuelle Obligatoire 2021
ACCORD
Accord d'entreprise APEDI SIEGE 29/04/2022
Accord d'entreprise relatif au droit d'expression des salariés
ACCORD
Accord d'entreprise APEDI SIEGE 29/06/2022
Accord d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise APEDI SIEGE 23/09/2022
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise APEDI SIEGE 17/02/2023
Accord d'entreprise relatif au Comité Social et Economique
ACCORD
Accord d'entreprise APEDI SIEGE 17/02/2023
Accord d'entreprise relatif au vote électronique pour les élections des représentants du personnel au CSE
ACCORD
Accord d'entreprise APEDI SIEGE 17/02/2023
Accord d'entreprise relatif au nombre de collèges électoraux pour les élections des membres de la délégation du personnel au Comité Social & Economique
ACCORD
APEI DE L'ARRONDISSEMENT DE BETHUNE
Accord d'entreprise APEI DE L'ARRONDISSEMENT DE BETHUNE 19/10/2023
Accord relatif à la mise en place du forfait annuel en jours pour les cadres autonomes sous la forme d'une convention annuelle
ACCORD
Accord d'entreprise APEI DE L'ARRONDISSEMENT DE BETHUNE 19/10/2023
NAO 2023
ACCORD
APEI DE LA REGION DIEPPOISE
Accord d'entreprise APEI DE LA REGION DIEPPOISE 28/06/2021
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD
Accord d'entreprise APEI DE LA REGION DIEPPOISE 02/06/2023
accord pour l'harmonisation des conditions et de l'organisation du travail au sein de l'APEI de la région dieppoise
ACCORD
Accord d'entreprise APEI DE LA REGION DIEPPOISE 12/12/2023
ACCORD D'ENTREPRISE FORFAIT JOURS
ACCORD
Accord d'entreprise APEI DE LA REGION DIEPPOISE 12/12/2023
MISE EN PLACE DE LA COMMISSION SANTE SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise APEI DE LA REGION DIEPPOISE 19/12/2024
AVENANT N°1 A L'ACCORD POUR L'HARMONISATION DES CONDITIONS ET DE L'ORGANISATION DU TRAVAIL AU SEIN DE L'APEI SEINE & MER DU 2 JUIN 2023
AVENANT
APEI DE LAON
Accord d'entreprise APEI DE LAON 22/11/2023
Accord relatif à la mise en place du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise APEI DE LAON 22/11/2023
Accord d'entreprise relatif aux transferts partiels d'activité
ACCORD
Accord d'entreprise APEI DE LAON 22/11/2023
Accord d'entreprise relatif à la prime de chaussures
ACCORD
Accord d'entreprise APEI DE LAON 22/11/2023
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD
Accord d'entreprise APEI DE LAON 22/11/2023
Accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD
APEI DE LAON LES PAPILLONS BLANCS
Accord d'entreprise APEI DE LAON LES PAPILLONS BLANCS 06/02/2019
Accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD
Accord d'entreprise APEI DE LAON LES PAPILLONS BLANCS 13/12/2021
Accord d'entreprise relatif à l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes et la Qualité de Vie au Travail
ACCORD
Accord d'entreprise APEI DE LAON LES PAPILLONS BLANCS 16/12/2021
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD
Accord d'entreprise APEI DE LAON LES PAPILLONS BLANCS 12/12/2022
PROCES VERBAL DE DESACCORD NAO 2022
ACCORD
Accord d'entreprise APEI DE LAON LES PAPILLONS BLANCS 07/03/2023
Accord de report des élections CSE et de prorogation des mandats des élus CSE en place
ACCORD
Apei de Lens
Accord d'entreprise Apei de Lens 07/12/2023
Avenant n°2 à l'accord d"entreprise sur le régime complémentaire Frais de Santé
AVENANT
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Faites le premier pas