Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise APEAI OUEST HERAULT 10/12/2018
UN ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise APEAI OUEST HERAULT 09/12/2019
UN PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise APEAI OUEST HERAULT 17/12/2020
UN PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise APEAI OUEST HERAULT 16/12/2021
le protocole d'accord Négociation Annuelle Obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise APEAI OUEST HERAULT 16/12/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise APEAI OUEST HERAULT 14/12/2022
UN ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D’UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR 2022
ACCORD

Accord d'entreprise APEAI OUEST HERAULT 14/12/2022
UN ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU BUDGET ALLOUE AU FINANCEMENT DES ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise APEAI OUEST HERAULT 14/12/2022
UN ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE PORTANT SUR DES MESURES DANS LE DOMAINE DE LA REMUNERATION DU TRAVAIl
ACCORD

Accord d'entreprise APEAI OUEST HERAULT 14/12/2022
UN ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE PORTANT SUR DES MESURES EXPERIMENTALES DANS LE DOMAINE DE LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise APEAI OUEST HERAULT 14/12/2022
UN ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA QUALITE DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise APEAI OUEST HERAULT 14/12/2022
UN ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT MOBILITES DURABLES
ACCORD

Accord d'entreprise APEAI OUEST HERAULT 14/12/2022
UN ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT MOBILITES DURABLES
ACCORD

Accord d'entreprise APEAI OUEST HERAULT 10/10/2023
Accord collectif d'entreprise relatif à la Qualité de Vie et des Conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise APEAI OUEST HERAULT 10/10/2023
Accord collectif d'entreprise relatif au financement des activités sociales et culturelles du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise APEAI OUEST HERAULT 10/10/2023
Accord collectif d'entreprise relatif à la conclusion d'une convention de disponibilité en faveur des salariés sapeurs-pompiers volontaires
ACCORD

Accord d'entreprise APEAI OUEST HERAULT 10/10/2023
Accord collectif d'entreprise relatif à l'aménagement des fins de carrière
ACCORD

Accord d'entreprise APEAI OUEST HERAULT 13/11/2024
Accord collectif d'enterprise relatif à l'aménagement des fins de carrière
ACCORD

Accord d'entreprise APEAI OUEST HERAULT 13/11/2024
Accord collectif d'entreprise relatif au budget alloué au financement des activités sociales et culturelles du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise APEAI OUEST HERAULT 16/03/2026
Accord d'entreprise relatif à l'attribution de congés pour enfant malade
ACCORD

Accord d'entreprise APEAI OUEST HERAULT 08/12/2025
Avenant n°1 accord d'entreprise relatif à la complémentaire santé
AVENANT

Accord d'entreprise APEAI OUEST HERAULT 23/12/2025
Accord d'entreprise relatif à la qualité de vie et des conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise APEAI OUEST HERAULT 23/12/2025
Accord d'entreprise relatif aux outils d'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise APEAI OUEST HERAULT 23/12/2025
Accord d'entreprise relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise APEDI ALSACE 19/09/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DROIT D'EXPRESSION DES SALARIES
ACCORD

Accord d'entreprise APEDI ALSACE 12/12/2025
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime de partage de la valeur sur l'année 2025 (PPV)
ACCORD