Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise APAJH 44 23/11/2023
Protocole d'accord NAO 2023 bloc n°3
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH 44 23/11/2023
Avenant n°5 à l'accord sur les congés du 25 avril 1995
AVENANT

Accord d'entreprise APAJH 44 14/12/2023
Accord d'entreprise en faveur de l'égalité entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH 44 23/11/2023
Avenant n°2 à l'accord sur le forfait mobilité durable du 15 décembre 2020
AVENANT

Accord d'entreprise APAJH ALPES MARITIMES 06/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH ALPES MARITIMES 03/09/2018
Plan d'accord d'entreprise relatif au droit d'expression
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH ALPES MARITIMES 17/10/2018
ACCORD COLLECTIF SUR L EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE HOMMES ET FEMMES APAJH06
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH ALPES MARITIMES 11/12/2018
ACCORD ENTREPRISE NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH ALPES MARITIMES 24/04/2019
ACCORD COLLECTIF A DUREE INDETERMINEE SUR LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH ALPES MARITIMES 09/11/2021
ACCORD ENTREPRISE SUR LA NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH ALPES MARITIMES 26/10/2022
ACCORD D ENTREPRISE A DUREE DETERMINEE SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH AUDE 25/06/2019
accord fixant les modalités de déroulement des négociations relatives à la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH AUDE 17/10/2019
ACCORD FIXANT MODALITES DEROULEMENT NEGOCIATIONS RELATIVES EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES/FEMMESFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH AUDE 25/06/2020
accord d'entreprise sur l'exercice des droits d'expression des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH AUDE 08/09/2020
accord d'entreprise relatif au conge pour soigner un enfant malade
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH AUDE 08/09/2020
accord d'entreprise sur le déroulement des carrières des salariés exerçant des responsabilités syndicales et sur les représentants élus
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH AUDE 10/09/2020
accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle dans le cadre de l'épidémie de covid 19 au sein des établissements gérés par l'APAJH AUDE
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH AUDE 30/11/2020
accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail-secteur adulte et siège
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH AUDE 23/04/2020
accord collectif sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH AUDE 27/07/2021
Accord d'entreprise relatif a l'aménagement de la periodicité des entretiens professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH AUDE 27/05/2021
Accord d'entreprise relatif au versement de dotations exceptionnelles pour les oeuvres sociales et culturelles
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH AUDE 16/12/2021
Accord collectif relatif au versement d'une prime dite pouvoir d'achat 2021
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH AUDE 12/07/2022
accord collectif en faveur de l'emploi des personnes en situation de handicap et des salariés rencontrant des difficultés de sante au travail
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH AUDE 09/03/2023
avenant accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise APAJH AUDE 29/09/2022
avenant n°1 à l'accord d'entreprise sur l'exercice du droit d'expression des salariés
AVENANT