Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca
APAJH - SIEGE
Accord d'entreprise APAJH - SIEGE 16/12/2021
Avenant n°1 à l'accord sur le forfait mobilité durable du 15 décembre 2020
AVENANT
Accord d'entreprise APAJH - SIEGE 02/03/2023
Accord relatif à la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels
ACCORD
Accord d'entreprise APAJH - SIEGE 02/03/2023
Accord relatif au télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise APAJH - SIEGE 02/03/2023
Accord d'entreprise sur la prévention des risques psychosociaux
ACCORD
Accord d'entreprise APAJH - SIEGE 22/09/2022
Protocole d'accord dans le cadres des NAO 2022 bloc n°2
ACCORD
Accord d'entreprise APAJH - SIEGE 22/09/2022
Protocole d'accord dans le cadre des Négociations Annuelles Obligatoires pour 2022 - bloc n°3
ACCORD
APAJH 11
Accord d'entreprise APAJH 11 31/01/2019
Avenant à l'accord modalités déroulement des négociations relatives à la durée et aménagement temps de travail
AVENANT
Accord d'entreprise APAJH 11 10/04/2018
Accord collectif sur l'égalité professionnelle femmes et hommes
ACCORD
Accord d'entreprise APAJH 11 13/04/2018
accord déroulement des négociations relatives à la durée et aménagement temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise APAJH 11 18/10/2019
Accord travail de nuit en Entreprise Adaptée
ACCORD
Accord d'entreprise APAJH 11 17/10/2019
Protocole d'accord préélectoral élection du comité social et économique
ACCORD
Accord d'entreprise APAJH 11 20/11/2019
accord collectif relatif au fonctionnement du comité social et économique au sein de l'APAJH AUDE
ACCORD
Accord d'entreprise APAJH 11 07/04/2020
accord sur fixation de jours de congés payés dans le cadre de la loi d'urgence pour faire face à l'épidémie de covid 19
ACCORD
Accord d'entreprise APAJH 11 02/04/2020
accord collectif relatif au versement d'une prime dite pouvoir d'achat
ACCORD
Accord d'entreprise APAJH 11 07/04/2020
accord fixant les modalités des négociations périodiques obligatoires
ACCORD
APAJH 44
Accord d'entreprise APAJH 44 20/12/2018
Un Accord relatif au Télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise APAJH 44 20/12/2018
Un Accord relatif à l'Indemnisation Kilométrique Vélo pour les Trajets Domicile-Travail
ACCORD
Accord d'entreprise APAJH 44 13/12/2018
Un Accord relatif à la Mise-en-Place du Comité Social & Economique
ACCORD
Accord d'entreprise APAJH 44 13/12/2018
Un Protocole d'Accord relatif à l'Organisation des Elections du Comité Social & Economique, du 31/01/2019
ACCORD
Accord d'entreprise APAJH 44 18/10/2018
Un Protocole d'Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2018 - Bloc 1
ACCORD
Accord d'entreprise APAJH 44 18/10/2018
Un Protocole d'Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2018 - Bloc 2
ACCORD
Accord d'entreprise APAJH 44 18/10/2018
Un Protocole d'Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2018 - Bloc 3
ACCORD
Accord d'entreprise APAJH 44 14/12/2023
Accord d'entreprise concernant le versement de la prime de partage de valeur
ACCORD
Accord d'entreprise APAJH 44 23/11/2023
Protocole d'accord NAO 2023 bloc n°1
ACCORD
Accord d'entreprise APAJH 44 23/11/2023
Protocole d'accord NAO 2023 bloc N°2
ACCORD
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