Accords d'entreprise : Action sociale sans hébergement nca

Accord d'entreprise APAJH AUDE 17/10/2019
ACCORD FIXANT MODALITES DEROULEMENT NEGOCIATIONS RELATIVES EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES/FEMMESFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH AUDE 25/06/2020
accord d'entreprise sur l'exercice des droits d'expression des salariés
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH AUDE 08/09/2020
accord d'entreprise relatif au conge pour soigner un enfant malade
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH AUDE 08/09/2020
accord d'entreprise sur le déroulement des carrières des salariés exerçant des responsabilités syndicales et sur les représentants élus
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH AUDE 10/09/2020
accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle dans le cadre de l'épidémie de covid 19 au sein des établissements gérés par l'APAJH AUDE
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH AUDE 30/11/2020
accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail-secteur adulte et siège
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH AUDE 23/04/2020
accord collectif sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH AUDE 27/07/2021
Accord d'entreprise relatif a l'aménagement de la periodicité des entretiens professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH AUDE 27/05/2021
Accord d'entreprise relatif au versement de dotations exceptionnelles pour les oeuvres sociales et culturelles
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH AUDE 16/12/2021
Accord collectif relatif au versement d'une prime dite pouvoir d'achat 2021
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH AUDE 12/07/2022
accord collectif en faveur de l'emploi des personnes en situation de handicap et des salariés rencontrant des difficultés de sante au travail
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH AUDE 09/03/2023
avenant accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise APAJH AUDE 29/09/2022
avenant n°1 à l'accord d'entreprise sur l'exercice du droit d'expression des salariés
AVENANT

Accord d'entreprise APAJH AUDE 29/09/2022
accord d'entreprise relatif à l'organisation des transferts
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH AUDE 29/09/2022
accord d'entreprise relatif à la prévention des risques psychosociaux et à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH AUDE 18/12/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH AUDE 13/11/2023
protocole d'accord préélectoral relatif à l'élection du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH AUDE 09/12/2024
ACCORD COLLECTIF SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH DE LA SOMME 11/12/2025
Accord d'entreprise relatif aux salariés bénéficiaires d'une RQTH
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH SOMME 13/10/2017
Accord d'entreprise sur la mise en place de l'indemnité kilométrique vélo
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH SOMME 30/04/2021
Accord collectif d'entreprise relatif à l'octroi de jours de congés supplémentaires et d'heures d'absence rémunérées, aux salariés parents d'enfant(s) porteur(s) d'un handicap.
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH SOMME 30/04/2021
Accord collectif relatif à la prise en compte du temps de déplacement pour les départs en formation
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH SOMME 10/10/2024
Accord collectif d'entreprise relatif à la désignation de référents de proximité du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH SOMME 13/12/2024
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place du forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH SOMME 11/12/2025
Accord relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD