Accords d'entreprise : Activités combinées de soutien lié aux bâtiments

Accord d'entreprise AAF LA PROVIDENCE II 13/12/2021
Accord d’Entreprise de la Société AAF LA PROVIDENCE II relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2021 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée ainsi que sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et
ACCORD

Accord d'entreprise AAF LA PROVIDENCE II 19/12/2023
Accord d'entreprise de la Société AAF LA PROVIDENCE II relatif à la négociation annuelle obligatoire 2023 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée ainsi que sur l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise AAF LA PROVIDENCE II 27/01/2025
Accord d'entreprise de la Société AAF LA PROVIDENCE II relatif à la négociation annuelle obligatoire 2024 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée et sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la QVT
ACCORD

Accord d'entreprise ASERTEC SAS 08/02/2018
Un accord dans le cadre de la NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SYNDICALE DOMAINE DE KERGUIPP 04/01/2021
Un accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail sur une période annuelle
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SYNDICALE DOMAINE DE KERGUIPP 23/12/2025
Accord d'entreprise sur l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ATALIAN MAINTENANCE & ENERGY 05/12/2023
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise CONTAINER SERVICE 01/03/2024
Accord collectif relatif à l'augmentation du contingent annuel d'heures supplémentaires et modification du taux de majoration des heures supplémentaires au sein de Container Service
ACCORD

Accord d'entreprise COP MEDITERRANEE II 21/03/2019
Prime pouvoir d 'achat
ACCORD

Accord d'entreprise COP TOUR MEDITERRANEE 21/03/2019
Prime pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise COPR 4 RUE COUSTOU 75018 PARIS 25/09/2020
projet d'accord en vue de la mise en place du travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise DEFENSE ENVIRONNEMENT SERVICES 23/05/2018
Protocole d'Accord Negociations Annuelles Obligatoires 2018
ACCORD

Accord d'entreprise DEFENSE ENVIRONNEMENT SERVICES 24/01/2019
Vote par voie électronique pour l’élection des membres des instances représentatives du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise DEFENSE ENVIRONNEMENT SERVICES 24/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE ET FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise DEFENSE ENVIRONNEMENT SERVICES 15/03/2019
PROTOCOLE D'ACCORD NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES POUR L’ANNÉE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise DEFENSE ENVIRONNEMENT SERVICES 15/03/2019
Accord portant sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise DEFENSE ENVIRONNEMENT SERVICES 20/05/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MESURES EXCEPTIONNELLES DE FIXATION ET DE MODIFICATION DES DATES DE CONGES PAYES POUR FAIRE FACE A L'EPIDEMIE DE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise DEFENSE ENVIRONNEMENT SERVICES 29/06/2020
Protocole d'accord - Négociations annuelles obligatoires pour l'année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise DEFENSE ENVIRONNEMENT SERVICES 29/04/2021
NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES pour l’année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise DEFENSE ENVIRONNEMENT SERVICES 29/06/2022
ACCORD SUR L'ORGANISATION DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise DEFENSE ENVIRONNEMENT SERVICES 22/02/2023
négociations annuelles obligatoires 2023
ACCORD

Accord d'entreprise DEFENSE ENVIRONNEMENT SERVICES 07/07/2022
Accord égalité professionnelle hommes femmes
ACCORD

Accord d'entreprise DEFENSE ENVIRONNEMENT SERVICES 08/12/2020
Avenant à l’accord sur l’environnement social de la société portant sur l’octroi d’une majoration pour les heures de travail effectuées le samedi
AVENANT

Accord d'entreprise DEFENSE ENVIRONNEMENT SERVICES 21/04/2022
PROTOCOLE D’ACCORD NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES pour l’année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise DIKEOS 21/06/2018
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE DIKEOS
ACCORD