Accords d'entreprise : Activités combinées de soutien lié aux bâtiments
Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (121 accords)
ASERTEC SAS
Accord d'entreprise ASERTEC SAS 08/02/2018
Un accord dans le cadre de la NAO 2017
ACCORD
ASSOCIATION SYNDICALE DOMAINE DE KERGUIPP
Accord d'entreprise ASSOCIATION SYNDICALE DOMAINE DE KERGUIPP 04/01/2021
Un accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail sur une période annuelle
ACCORD
COP MEDITERRANEE II
Accord d'entreprise COP MEDITERRANEE II 21/03/2019
Prime pouvoir d 'achat
ACCORD
COP TOUR MEDITERRANEE
Accord d'entreprise COP TOUR MEDITERRANEE 21/03/2019
Prime pouvoir d'achat
ACCORD
COPR 4 RUE COUSTOU 75018 PARIS
Accord d'entreprise COPR 4 RUE COUSTOU 75018 PARIS 25/09/2020
projet d'accord en vue de la mise en place du travail de nuit
ACCORD
DEFENSE ENVIRONNEMENT SERVICES
Accord d'entreprise DEFENSE ENVIRONNEMENT SERVICES 23/05/2018
Protocole d'Accord Negociations Annuelles Obligatoires 2018
ACCORD
Accord d'entreprise DEFENSE ENVIRONNEMENT SERVICES 24/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE ET FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise DEFENSE ENVIRONNEMENT SERVICES 24/01/2019
Vote par voie électronique pour l’élection des membres des instances représentatives du personnel
ACCORD
Accord d'entreprise DEFENSE ENVIRONNEMENT SERVICES 15/03/2019
PROTOCOLE D'ACCORD NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES POUR L’ANNÉE 2019
ACCORD
Accord d'entreprise DEFENSE ENVIRONNEMENT SERVICES 15/03/2019
Accord portant sur le droit à la déconnexion
ACCORD
Accord d'entreprise DEFENSE ENVIRONNEMENT SERVICES 20/05/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX MESURES EXCEPTIONNELLES DE FIXATION ET DE MODIFICATION DES DATES DE CONGES PAYES POUR FAIRE FACE A L'EPIDEMIE DE COVID-19
ACCORD
Accord d'entreprise DEFENSE ENVIRONNEMENT SERVICES 29/06/2020
Protocole d'accord - Négociations annuelles obligatoires pour l'année 2020
ACCORD
DIKEOS
Accord d'entreprise DIKEOS 21/06/2018
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE DIKEOS
ACCORD
Accord d'entreprise DIKEOS 11/12/2018
ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DE L'ASTREINTE
ACCORD
Accord d'entreprise DIKEOS 16/10/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DIKEOS 2018
ACCORD
Accord d'entreprise DIKEOS 15/12/2020
Accord relatif à l'égalité professionnelle hommes-femmes et vie au travail
ACCORD
ELIOR SERVICES FM
Accord d'entreprise ELIOR SERVICES FM 19/11/2020
ACCORD DE METHODE PORTANT SUR LE CALENDRIER DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES
ACCORD
ERS GROUP
Accord d'entreprise ERS GROUP 04/12/2020
Accord pour la mise en place des conventions de forfait annuel en jours
ACCORD
FACEO FM CENTRE EST
Accord d'entreprise FACEO FM CENTRE EST 05/12/2017
UN ACCORD CONCERNANT LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD
Accord d'entreprise FACEO FM CENTRE EST 05/12/2017
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE FRAIS DE SANTE SUR COMPLEMENTAIRE NON RESPONSABLE
ACCORD
Accord d'entreprise FACEO FM CENTRE EST 06/03/2018
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DE LA DUREE DES MANDATS EN COURS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD
Accord d'entreprise FACEO FM CENTRE EST 05/12/2017
UN AVENANT N1 A L'ACCORD DU 11-12-2008 CONCERNANT LE REGIME FRAIS DE SANTE
ACCORD
FACEO FM CENTRE OUEST
Accord d'entreprise FACEO FM CENTRE OUEST 04/12/2019
Avenant à la Convention Collective FACEO FM Centre Ouest
AVENANT
Accord d'entreprise FACEO FM CENTRE OUEST 15/01/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD
Accord d'entreprise FACEO FM CENTRE OUEST 16/07/2020
Avenant à l'accord collectif frais de santé Contrat Responsable
AVENANT
Accord d'entreprise FACEO FM CENTRE OUEST 16/07/2020
Avenant à l'accord collectif de frais de santé sur-complémentaire non Responable
AVENANT
Accord d'entreprise FACEO FM CENTRE OUEST 21/01/2021
Accord relatif au fonctionnement du CSE
ACCORD
FACEO FM IDF
Accord d'entreprise FACEO FM IDF 19/02/2020
avenant n°1 à l'accord collectif du 24 04 2017 remboursement frais de santé (contrat non responsable)
AVENANT
Accord d'entreprise FACEO FM IDF 19/02/2020
Abenant 1 à l'accord collectif du 17/12/2015 remboursement des frais de santé (contrat responsable)
AVENANT
Accord d'entreprise FACEO FM IDF 16/06/2020
accord relatif à l'égalité professionnelle hommes femmes Faceo FM IDF 2020
ACCORD
Accord d'entreprise FACEO FM IDF 01/09/2020
avenant accord relatif à l'égalité prof hommes/femmes Société Faceo FM IDF 2020
AVENANT
FACEO FM ILE DE FRANCE
Accord d'entreprise FACEO FM ILE DE FRANCE 09/02/2021
accord FACEO FM IDF sur les rémunérations, le temps de travail, la qualité de vie au travail et l'équilibre vie professionnelle vie privée NAO 2020 2021
ACCORD
FACEO FM OUEST
Accord d'entreprise FACEO FM OUEST 29/01/2018
LA NEGOCIATION ANNUELLE LE PROCES VERBAL D'ACCORD
ACCORD
Accord d'entreprise FACEO FM OUEST 01/03/2018
UN ACCORD CONCERNANT LA PROLONGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD
Accord d'entreprise FACEO FM OUEST 16/01/2019
Un Accord sur la Mise en Place du Comité Social et Economique au sein de la société FACEO FM OUEST
ACCORD
Accord d'entreprise FACEO FM OUEST 16/01/2019
Un Accord lors de la Négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise FACEO FM OUEST 04/02/2019
Un Accord Préélectoral Elections Professionnelles 2019 du Comité Social et Economique
ACCORD
Accord d'entreprise FACEO FM OUEST 04/12/2019
Accord en faveur de l'egalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD
Accord d'entreprise FACEO FM OUEST 11/12/2019
Un Avenant à l'accord collectif d'entreprise a durée indeterminee modifiant le système de garanties collectives de remboursement de frais médicaux contrat responsable
AVENANT
Accord d'entreprise FACEO FM OUEST 18/12/2019
La Négociation annuelle obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise FACEO FM OUEST 11/12/2019
Un Avenant à l'accord collectif d'entreprise a durée indéterminée régime collectif et obligatoire de frais de santé surcomplémentaire non responsable
AVENANT
Accord d'entreprise FACEO FM OUEST 14/12/2020
Un Accord sur la Negociation Annuelle Obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise FACEO FM OUEST 29/01/2021
Un Avenant à l'Accord Portant sur les Avantages Sociaux
AVENANT
Accord d'entreprise FACEO FM OUEST 19/01/2021
Un Accord relatif à la Reduction des Mandats des Représentants du Personnel
ACCORD
Accord d'entreprise FACEO FM OUEST 02/02/2021
Un Accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD
Accord d'entreprise FACEO FM OUEST 02/02/2021
Un Accord relatif à la Mise en Place du Vote Electronique pour les Elections Professionnelles
ACCORD
Accord d'entreprise FACEO FM OUEST 21/01/2021
Un Avenant à la Convention Collective
AVENANT
Accord d'entreprise FACEO FM OUEST 22/02/2021
Un Protocole d'Accord Préélectoral - Elections Professionnelles 2021 CSE
ACCORD
FACEO FM SUD EST
Accord d'entreprise FACEO FM SUD EST 14/01/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE D'ENTREPRISE 2019
ACCORD
Accord d'entreprise FACEO FM SUD EST 05/02/2019
PROROGATION DES MANDATS DES INSTITUTIONS REPRESENTATIVES DU PERSONNEL DE FACEO FM SUD EST
ACCORD
Accord d'entreprise FACEO FM SUD EST 08/03/2019
ACCORD DE MISE EN PLACE DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD
Accord d'entreprise FACEO FM SUD EST 04/04/2019
ACCORD RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE CONCERNANT LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise FACEO FM SUD EST 30/07/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise FACEO FM SUD EST 28/01/2020
NEGOCIATION ANNUELLE D'ENTREPRISE AU SEIN DE FACEO FM SUD EST ETABLISSEMENT INDUSTRIE COTE D'AZUR
ACCORD
Accord d'entreprise FACEO FM SUD EST 27/01/2020
NÉGOCIATIONS ANNUELLES D'ENTREPRISE AU SEIN DE FACEO FM SUD EST ETABLISSEMENT INDUSTRIE PROVENCE SUD ANNÉE 2020
ACCORD
Accord d'entreprise FACEO FM SUD EST 11/02/2020
Accord relatif au fonctionnement du comité social et économique au sein de VINCI Facilities Industrie Provence Sud - société FACEO FM SUD EST
ACCORD
Accord d'entreprise FACEO FM SUD EST 06/07/2020
Accord relatif au fonctionnement du comité social et économique au sein de l'établissement VINCI Facilities Côte d'Azur
ACCORD
Accord d'entreprise FACEO FM SUD EST 18/11/2020
ACCORD RELATIF AU TUTORAT
ACCORD
Accord d'entreprise FACEO FM SUD EST 18/11/2020
ACCORD RELATIF A LA COOPTATION
ACCORD
Accord d'entreprise FACEO FM SUD EST 18/11/2020
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise FACEO FM SUD EST 11/01/2021
Accord NAO 2021
ACCORD
FACEO FM SUD OUEST
Accord d'entreprise FACEO FM SUD OUEST 18/01/2018
NAO 2018 - ACCORD PARTIEL DU 18/01/2018
ACCORD
Accord d'entreprise FACEO FM SUD OUEST 13/03/2019
ACCORD SUR LE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE L'ENTREPRISE VINCI FACILITIES POITOU CHARENTES LIMOUSIN
ACCORD
Accord d'entreprise FACEO FM SUD OUEST 04/11/2019
ACCORD VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise FACEO FM SUD OUEST 05/03/2020
ACCORD DE FONCTIONNEMENT DU CSE DE PYRENEES
ACCORD
Accord d'entreprise FACEO FM SUD OUEST 31/01/2020
ACCORD SUR LE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE L'ENTREPRISE VF FM AQUITAINE
ACCORD
Accord d'entreprise FACEO FM SUD OUEST 05/12/2019
Accord sur l'aménagement du temps de travail: NAO 2020 - ACCORD PARTIEL
ACCORD
Accord d'entreprise FACEO FM SUD OUEST 17/01/2020
AVENANT A L'ACCORD MEDAILLE DU TRAVAIL
AVENANT
Accord d'entreprise FACEO FM SUD OUEST 24/12/2020
PV ACCORD NAO 2021
ACCORD
Accord d'entreprise FACEO FM SUD OUEST 03/12/2020
accord collectif sur le télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise FACEO FM SUD OUEST 14/12/2020
Accord sur la négociation annuelle obligatoire 2021 - accord partiel
ACCORD
Accord d'entreprise FACEO FM SUD OUEST 21/10/2019
ACCORD DE MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD
FACEO FM SUD OUEST - VINCI FACILITIES PCL
Accord d'entreprise FACEO FM SUD OUEST - VINCI FACILITIES PCL 16/12/2020
Négociations Annuelles Obligatoires VINCI Facilities PCL Année 2021
ACCORD
MS CONCIERGERIE
Accord d'entreprise MS CONCIERGERIE 01/12/2020
accord collectif d'entreprise
ACCORD
MULTIDEX SERVICES
Accord d'entreprise MULTIDEX SERVICES 25/03/2019
Accord collectif relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
OUEST FACILITIES
Accord d'entreprise OUEST FACILITIES 01/03/2019
UN ACCORD SUR LES PRIMES, ASTREINTES, MUTUELLE, JOURNEE DE SOLIDARITE ETC....
ACCORD
OUEST FACILITIES 44
Accord d'entreprise OUEST FACILITIES 44 11/02/2019
Accord relatif à la convention d'entreprise
ACCORD
PROTERTIA FM
Accord d'entreprise PROTERTIA FM 18/10/2018
Accord d'aménagement de temps du travail à Protertia FM
ACCORD
Accord d'entreprise PROTERTIA FM 15/02/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL A PROTERTIA FM
ACCORD
Accord d'entreprise PROTERTIA FM 16/07/2020
ACCORD COLLECTIF ACTIVITES SOCIALES CULTURELLES ET SPORTIVES
ACCORD
Accord d'entreprise PROTERTIA FM 17/07/2020
ACCORD COLLECTIF PROTECTION DES SALARIES ET MESURES SOCIALES DANS LE CADRE DE LA SORTIE DE LA CRISE SANITAIRE
ACCORD
RESIDENCE LE BELVEDERE
Accord d'entreprise RESIDENCE LE BELVEDERE 29/05/2018
ACCORD COLLECTIF
ACCORD
SAMSIC FLEX-SERVICES
Accord d'entreprise SAMSIC FLEX-SERVICES 31/01/2019
Accord d'entreprise dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD
Accord d'entreprise SAMSIC FLEX-SERVICES 14/01/2020
Accord d'entreprise de la Société SAMSIC FLEX SERVICES dans le cadre de la NAO 2019 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée ainsi que sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes etlaqualitédevieautrava
ACCORD
Accord d'entreprise SAMSIC FLEX-SERVICES 21/12/2020
Accord collectif relatif aux contrats à durée déterminée
ACCORD
SERVIMO
Accord d'entreprise SERVIMO 31/05/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA DURÉE DU TRAVAIL ET L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
STE FACEO FM CENTRE OUEST
Accord d'entreprise STE FACEO FM CENTRE OUEST 20/02/2019
Accord relatif à la mise en place du comité social et économique au sein de FACEO FM Centre Ouest
ACCORD
Accord d'entreprise STE FACEO FM CENTRE OUEST 20/02/2019
Accord d'ouverture de vote électronique dans le cadre de la mise en place des CSE de FACEO FM Centre Ouest
ACCORD
Accord d'entreprise STE FACEO FM CENTRE OUEST 04/02/2019
Accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire 2018
ACCORD
SYND COPRO LES HAUTS D AZUR
Accord d'entreprise SYND COPRO LES HAUTS D AZUR 05/03/2019
Accord d'entreprise sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
SYND COPRO LES HUBLOTS DU PORT
Accord d'entreprise SYND COPRO LES HUBLOTS DU PORT 22/03/2019
Accord d'entreprise sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
SYND COPRO RES BARCARELLES
Accord d'entreprise SYND COPRO RES BARCARELLES 05/03/2019
Accord d'entreprise sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
SYND COPRO RES LE GRAND LARGE
Accord d'entreprise SYND COPRO RES LE GRAND LARGE 22/03/2019
Accord d'entreprise sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
SYND COPRO RES LES FEULOUQUES 1
Accord d'entreprise SYND COPRO RES LES FEULOUQUES 1 05/03/2019
Accord d'entreprise sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
SYND COPRO RES LES FEULOUQUES 2
Accord d'entreprise SYND COPRO RES LES FEULOUQUES 2 05/03/2019
Accord d'entreprise sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
SYND COPROPRIETAIRES JARDINS D'ARCADIE
Accord d'entreprise SYND COPROPRIETAIRES JARDINS D'ARCADIE 24/03/2020
Accord d’entreprise dérogeant aux dispositions légales en matière de congés payés - COVID
ACCORD
SYND COPROPRIETE MAISON SABLES 3
Accord d'entreprise SYND COPROPRIETE MAISON SABLES 3 05/03/2019
Accord d'entreprise sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
SYND DE COPROPRIETE VOILE D'OC
Accord d'entreprise SYND DE COPROPRIETE VOILE D'OC 22/03/2019
Accord d'entreprise sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
SYND L OREE DES SOURCES
Accord d'entreprise SYND L OREE DES SOURCES 20/05/2019
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L'ANNEE
ACCORD
SYND.COPR. 39 QUAI DE GRENELLE TOUR
Accord d'entreprise SYND.COPR. 39 QUAI DE GRENELLE TOUR 18/04/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SYND.COPR. 56 RUE DES RENAUDES 75017
Accord d'entreprise SYND.COPR. 56 RUE DES RENAUDES 75017 22/03/2019
Accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD
SYND.COPR. DU 134 RUE SAINT DENIS
Accord d'entreprise SYND.COPR. DU 134 RUE SAINT DENIS 12/11/2018
Accord d'entreprise mettant en place le travail de nuit
ACCORD
SYNDIC COPRO DU CAMPING CLUB LE PAVILLON
Accord d'entreprise SYNDIC COPRO DU CAMPING CLUB LE PAVILLON 22/03/2019
Accord d'entreprise sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
SYNDICAT DE COPROPRIETE PORTE DES ILES
Accord d'entreprise SYNDICAT DE COPROPRIETE PORTE DES ILES 14/01/2020
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SYNDICAT DES CO PROPRIETAIRES
Accord d'entreprise SYNDICAT DES CO PROPRIETAIRES 25/04/2018
accord d’entreprise Jardins d'Avesnières
ACCORD
THEMIS FM
Accord d'entreprise THEMIS FM 19/12/2017
NAO POUR L'ANNEE 2018 THEMIS FM
ACCORD
Accord d'entreprise THEMIS FM 07/12/2018
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise THEMIS FM 05/07/2019
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique de THEMIS FM
ACCORD
Accord d'entreprise THEMIS FM 12/12/2019
NÉGOCIATION ANNUELLE POUR L’ANNÉE 2020 THEMIS FM
ACCORD
Accord d'entreprise THEMIS FM 02/04/2020
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DE MESURES EXCEPTIONNELLES EN MATIERE SOCIALE FACE A L’EPIDEMIE DE COVID19
ACCORD
Accord d'entreprise THEMIS FM 07/12/2020
NÉGOCIATION ANNUELLE POUR L’ANNÉE 2021 THEMIS FM
ACCORD
TOUT L'TEMPS PRESS
Accord d'entreprise TOUT L'TEMPS PRESS 27/06/2018
Accord Collectif
ACCORD
VEOLIA ENVIRONNEMENT SERVICES TERTIARE
Accord d'entreprise VEOLIA ENVIRONNEMENT SERVICES TERTIARE 23/04/2018
protocole d'accord sur la journée de solidarité
AVENANT
Accord d'entreprise VEOLIA ENVIRONNEMENT SERVICES TERTIARE 26/01/2018
PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES POUR L'ANNEE 2018
ACCORD
Accord d'entreprise VEOLIA ENVIRONNEMENT SERVICES TERTIARE 14/01/2019
Protocole d'accord Conclu dans le cadre de la négociation Annuelle Oblogatoire pour l'année 2019
ACCORD
Accord d'entreprise VEOLIA ENVIRONNEMENT SERVICES TERTIARE 11/02/2019
Accord relatif a la prorogation des mandats des membres CHSCT
ACCORD
Accord d'entreprise VEOLIA ENVIRONNEMENT SERVICES TERTIARE 30/08/2019
mise en place et au fonctionnement du comité social et économique
ACCORD
Accord d'entreprise VEOLIA ENVIRONNEMENT SERVICES TERTIARE 03/09/2019
Accor d'entreprise vote par voie electronique pour l election des membres des instances représentatives du personnel
ACCORD
Accord d'entreprise VEOLIA ENVIRONNEMENT SERVICES TERTIARE 13/02/2020
PROTOCOLE ACCORD CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
AVENANT
VIGNAL NATHALIE
Accord d'entreprise VIGNAL NATHALIE 18/10/2019
ACCORD D'ENTREPRISE N°1 PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
kolosse
Accord d'entreprise kolosse 26/06/2018
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD