Accords d'entreprise : Activités combinées de soutien lié aux bâtiments

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (58 accords)

ASERTEC SAS

Accord d'entreprise ASERTEC SAS 08/02/2018
Un accord dans le cadre de la NAO 2017
ACCORD

COP MEDITERRANEE II

Accord d'entreprise COP MEDITERRANEE II 21/03/2019
Prime pouvoir d 'achat
ACCORD

COP TOUR MEDITERRANEE

Accord d'entreprise COP TOUR MEDITERRANEE 21/03/2019
Prime pouvoir d'achat
ACCORD

DEFENSE ENVIRONNEMENT SERVICES

Accord d'entreprise DEFENSE ENVIRONNEMENT SERVICES 23/05/2018
Protocole d'Accord Negociations Annuelles Obligatoires 2018
ACCORD

Accord d'entreprise DEFENSE ENVIRONNEMENT SERVICES 24/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE ET FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise DEFENSE ENVIRONNEMENT SERVICES 24/01/2019
Vote par voie électronique pour l’élection des membres des instances représentatives du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise DEFENSE ENVIRONNEMENT SERVICES 24/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE ET FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise DEFENSE ENVIRONNEMENT SERVICES 15/03/2019
PROTOCOLE D'ACCORD NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES POUR L’ANNÉE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise DEFENSE ENVIRONNEMENT SERVICES 15/03/2019
PROTOCOLE D'ACCORD NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES POUR L’ANNÉE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise DEFENSE ENVIRONNEMENT SERVICES 15/03/2019
Accord portant sur le droit à la déconnexion
ACCORD

DIKEOS

Accord d'entreprise DIKEOS 21/06/2018
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE DIKEOS
ACCORD

Accord d'entreprise DIKEOS 11/12/2018
ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DE L'ASTREINTE
ACCORD

Accord d'entreprise DIKEOS 16/10/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DIKEOS 2018
ACCORD

FACEO FM CENTRE EST

Accord d'entreprise FACEO FM CENTRE EST 05/12/2017
UN ACCORD CONCERNANT LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise FACEO FM CENTRE EST 05/12/2017
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE FRAIS DE SANTE SUR COMPLEMENTAIRE NON RESPONSABLE
ACCORD

Accord d'entreprise FACEO FM CENTRE EST 06/03/2018
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DE LA DUREE DES MANDATS EN COURS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise FACEO FM CENTRE EST 05/12/2017
UN AVENANT N1 A L'ACCORD DU 11-12-2008 CONCERNANT LE REGIME FRAIS DE SANTE
ACCORD

FACEO FM OUEST

Accord d'entreprise FACEO FM OUEST 29/01/2018
LA NEGOCIATION ANNUELLE LE PROCES VERBAL D'ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise FACEO FM OUEST 01/03/2018
UN ACCORD CONCERNANT LA PROLONGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise FACEO FM OUEST 16/01/2019
Un Accord lors de la Négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise FACEO FM OUEST 04/02/2019
Un Accord Préélectoral Elections Professionnelles 2019 du Comité Social et Economique
ACCORD

FACEO FM SUD EST

Accord d'entreprise FACEO FM SUD EST 14/01/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE D'ENTREPRISE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise FACEO FM SUD EST 05/02/2019
PROROGATION DES MANDATS DES INSTITUTIONS REPRESENTATIVES DU PERSONNEL DE FACEO FM SUD EST
ACCORD

Accord d'entreprise FACEO FM SUD EST 08/03/2019
ACCORD DE MISE EN PLACE DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise FACEO FM SUD EST 04/04/2019
ACCORD RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE CONCERNANT LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

FACEO FM SUD OUEST

Accord d'entreprise FACEO FM SUD OUEST 18/01/2018
NAO 2018 - ACCORD PARTIEL DU 18/01/2018
ACCORD

Accord d'entreprise FACEO FM SUD OUEST 13/03/2019
ACCORD SUR LE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE L'ENTREPRISE VINCI FACILITIES POITOU CHARENTES LIMOUSIN
ACCORD

Accord d'entreprise FACEO FM SUD OUEST 13/03/2019
ACCORD SUR LE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE L'ENTREPRISE VINCI FACILITIES POITOU CHARENTES LIMOUSIN
ACCORD

MULTIDEX SERVICES

Accord d'entreprise MULTIDEX SERVICES 25/03/2019
Accord collectif relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

OUEST FACILITIES 44

Accord d'entreprise OUEST FACILITIES 44 11/02/2019
Accord relatif à la convention d'entreprise
ACCORD

PROTERTIA FM

Accord d'entreprise PROTERTIA FM 18/10/2018
Accord d'aménagement de temps du travail à Protertia FM
ACCORD

Accord d'entreprise PROTERTIA FM 15/02/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL A PROTERTIA FM
ACCORD

RESIDENCE LE BELVEDERE

Accord d'entreprise RESIDENCE LE BELVEDERE 29/05/2018
ACCORD COLLECTIF
ACCORD

SAMSIC FLEX-SERVICES

Accord d'entreprise SAMSIC FLEX-SERVICES 31/01/2019
Accord d'entreprise dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SAMSIC FLEX-SERVICES 31/01/2019
Accord d'entreprise dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire 2018
ACCORD

SERVIMO

Accord d'entreprise SERVIMO 31/05/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA DURÉE DU TRAVAIL ET L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

STE FACEO FM CENTRE OUEST

Accord d'entreprise STE FACEO FM CENTRE OUEST 20/02/2019
Accord relatif à la mise en place du comité social et économique au sein de FACEO FM Centre Ouest
ACCORD

Accord d'entreprise STE FACEO FM CENTRE OUEST 20/02/2019
Accord d'ouverture de vote électronique dans le cadre de la mise en place des CSE de FACEO FM Centre Ouest
ACCORD

SYND COPRO LES HAUTS D AZUR

Accord d'entreprise SYND COPRO LES HAUTS D AZUR 05/03/2019
Accord d'entreprise sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

SYND COPRO LES HUBLOTS DU PORT

Accord d'entreprise SYND COPRO LES HUBLOTS DU PORT 22/03/2019
Accord d'entreprise sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

SYND COPRO RES BARCARELLES

Accord d'entreprise SYND COPRO RES BARCARELLES 05/03/2019
Accord d'entreprise sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

SYND COPRO RES LE GRAND LARGE

Accord d'entreprise SYND COPRO RES LE GRAND LARGE 22/03/2019
Accord d'entreprise sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

SYND COPRO RES LES FEULOUQUES 1

Accord d'entreprise SYND COPRO RES LES FEULOUQUES 1 05/03/2019
Accord d'entreprise sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

SYND COPRO RES LES FEULOUQUES 2

Accord d'entreprise SYND COPRO RES LES FEULOUQUES 2 05/03/2019
Accord d'entreprise sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

SYND COPROPRIETE MAISON SABLES 3

Accord d'entreprise SYND COPROPRIETE MAISON SABLES 3 05/03/2019
Accord d'entreprise sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

SYND DE COPROPRIETE VOILE D'OC

Accord d'entreprise SYND DE COPROPRIETE VOILE D'OC 22/03/2019
Accord d'entreprise sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

SYND.COPR. 56 RUE DES RENAUDES 75017

Accord d'entreprise SYND.COPR. 56 RUE DES RENAUDES 75017 22/03/2019
Accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD

SYND.COPR. DU 134 RUE SAINT DENIS

Accord d'entreprise SYND.COPR. DU 134 RUE SAINT DENIS 12/11/2018
Accord d'entreprise mettant en place le travail de nuit
ACCORD

SYNDIC COPRO DU CAMPING CLUB LE PAVILLON

Accord d'entreprise SYNDIC COPRO DU CAMPING CLUB LE PAVILLON 22/03/2019
Accord d'entreprise sur la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

SYNDICAT DES CO PROPRIETAIRES

Accord d'entreprise SYNDICAT DES CO PROPRIETAIRES 25/04/2018
accord d’entreprise Jardins d'Avesnières
ACCORD

THEMIS FM

Accord d'entreprise THEMIS FM 19/12/2017
NAO POUR L'ANNEE 2018 THEMIS FM
ACCORD

Accord d'entreprise THEMIS FM 07/12/2018
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

TOUT L'TEMPS PRESS

Accord d'entreprise TOUT L'TEMPS PRESS 27/06/2018
Accord Collectif
ACCORD

VEOLIA ENVIRONNEMENT SERVICES TERTIARE

Accord d'entreprise VEOLIA ENVIRONNEMENT SERVICES TERTIARE 23/04/2018
protocole d'accord sur la journée de solidarité
AVENANT

Accord d'entreprise VEOLIA ENVIRONNEMENT SERVICES TERTIARE 26/01/2018
PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES POUR L'ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA ENVIRONNEMENT SERVICES TERTIARE 14/01/2019
Protocole d'accord Conclu dans le cadre de la négociation Annuelle Oblogatoire pour l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise VEOLIA ENVIRONNEMENT SERVICES TERTIARE 11/02/2019
Accord relatif a la prorogation des mandats des membres CHSCT
ACCORD

kolosse

Accord d'entreprise kolosse 26/06/2018
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD