Accords d'entreprise : Activités comptables
AGC DE LOIRE-ATLANTIQUE
Accord d'entreprise AGC DE LOIRE-ATLANTIQUE 28/09/2021
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL 2021-2024
ACCORD
Accord d'entreprise AGC DE LOIRE-ATLANTIQUE 19/10/2021
ACCORD VOTE ELECTRONIQUE AUX ELECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD
Accord d'entreprise AGC DE LOIRE-ATLANTIQUE 19/10/2021
AVENANT ACCORD RELATIF A LA DUREE DU MANDAT DES ELUS AU CSE
AVENANT
Accord d'entreprise AGC DE LOIRE-ATLANTIQUE 14/02/2022
Procès-verbal du 14 février 2022 relatif à la NAO
ACCORD
Accord d'entreprise AGC DE LOIRE-ATLANTIQUE 20/10/2022
ACCORD FIXANT LES MODALITES DE DEROULEMENT DES NEGOCIATIONS PERIODIQUES OBLIGATOIRES ET PRECISANT LES DOCUMENTS REMIS AUX DELEGUES SYNDICAUX
ACCORD
Accord d'entreprise AGC DE LOIRE-ATLANTIQUE 28/06/2023
ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TRAVAIL HYBRIDE AU SEIN DE L'UES CERFRANCE LOIRE-ATLANTIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise AGC DE LOIRE-ATLANTIQUE 28/06/2023
Avenant ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL 2021- 2024
AVENANT
Accord d'entreprise AGC DE LOIRE-ATLANTIQUE 23/01/2024
Négociation Annuelle Procès-verbal d’accord du 23 janvier 2024
ACCORD
Accord d'entreprise AGC DE LOIRE-ATLANTIQUE 29/01/2024
ACCORD DIALOGUE SOCIAL A DUREE DETERMINEE BUDGET EXCEPTIONNEL 2024 ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES
ACCORD
Accord d'entreprise AGC DE LOIRE-ATLANTIQUE 22/01/2025
Procès-verbal d'accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise AGC DE LOIRE-ATLANTIQUE 22/01/2026
Procès-verbal d'accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise AGC DE LOIRE-ATLANTIQUE 21/01/2026
Accord relatif au dialogue social - Budget exceptionnel 2026 - Activités sociales et culturelles
ACCORD
AGC DE SEINE NORMANDIE
Accord d'entreprise AGC DE SEINE NORMANDIE 03/04/2018
ACCORD SUR LE DEDIT FORMATION
ACCORD
Accord d'entreprise AGC DE SEINE NORMANDIE 04/04/2019
Accord mise en place CSE
ACCORD
Accord d'entreprise AGC DE SEINE NORMANDIE 16/11/2020
Accord sur les périodes d'acquisitions et de prises des congés au sein de l'AGC de Seine Normandie
ACCORD
Accord d'entreprise AGC DE SEINE NORMANDIE 02/04/2021
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise
ACCORD
Accord d'entreprise AGC DE SEINE NORMANDIE 27/04/2021
Accord CET 2021
ACCORD
Accord d'entreprise AGC DE SEINE NORMANDIE 21/10/2021
Accord NAO 2021
ACCORD
Accord d'entreprise AGC DE SEINE NORMANDIE 30/09/2022
ACCORD NAO 2022
ACCORD
Accord d'entreprise AGC DE SEINE NORMANDIE 28/10/2022
Accord sur le télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise AGC DE SEINE NORMANDIE 31/03/2023
Avenant à l'accord sur l'aménagement du temps de travail des salariés à temps partiel
AVENANT
Accord d'entreprise AGC DE SEINE NORMANDIE 31/03/2023
Accord sur l'adoption du vote électronique
ACCORD
Accord d'entreprise AGC DE SEINE NORMANDIE 16/05/2023
Accord relatif à la mise en place et aux modalités de fonctionnement du CSE
ACCORD
Accord d'entreprise AGC DE SEINE NORMANDIE 10/10/2023
ACCORD NAO 2023
ACCORD
Accord d'entreprise AGC DE SEINE NORMANDIE 25/09/2024
Avenant à durée déterminée n°3 à l'accord sur l'aménagement du temps de travail des salariés à temps partiel
AVENANT
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