Accords d'entreprise : Activités comptables

Accord d'entreprise AGC DE LOIRE-ATLANTIQUE 05/02/2019
AVENANT A LA CONVENTION COLLECTIVE D'ENTREPRISE DU 22 SEPTEMBRE 2011
AVENANT

Accord d'entreprise AGC DE LOIRE-ATLANTIQUE 21/06/2019
Accord dialogue social II relatif à la mise en place de la base de données économiques et sociales au sein de l'UES Cerfrance Loire-Atlantique
ACCORD

Accord d'entreprise AGC DE LOIRE-ATLANTIQUE 02/10/2020
ACCORD DE SUBSTITUTION CEGECO
ACCORD

Accord d'entreprise AGC DE LOIRE-ATLANTIQUE 05/01/2021
Accord de méthode
ACCORD

Accord d'entreprise AGC DE LOIRE-ATLANTIQUE 02/02/2021
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise AGC DE LOIRE-ATLANTIQUE 18/05/2021
Accord de prorogation de la durée du mandat des élus au CSE de l’UES Cerfrance Loire-Atlantique
ACCORD

Accord d'entreprise AGC DE LOIRE-ATLANTIQUE 28/09/2021
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL 2021-2024
ACCORD

Accord d'entreprise AGC DE LOIRE-ATLANTIQUE 19/10/2021
ACCORD VOTE ELECTRONIQUE AUX ELECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise AGC DE LOIRE-ATLANTIQUE 19/10/2021
AVENANT ACCORD RELATIF A LA DUREE DU MANDAT DES ELUS AU CSE
AVENANT

Accord d'entreprise AGC DE LOIRE-ATLANTIQUE 14/02/2022
Procès-verbal du 14 février 2022 relatif à la NAO
ACCORD

Accord d'entreprise AGC DE LOIRE-ATLANTIQUE 20/10/2022
ACCORD FIXANT LES MODALITES DE DEROULEMENT DES NEGOCIATIONS PERIODIQUES OBLIGATOIRES ET PRECISANT LES DOCUMENTS REMIS AUX DELEGUES SYNDICAUX
ACCORD

Accord d'entreprise AGC DE LOIRE-ATLANTIQUE 28/06/2023
ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TRAVAIL HYBRIDE AU SEIN DE L'UES CERFRANCE LOIRE-ATLANTIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise AGC DE LOIRE-ATLANTIQUE 28/06/2023
Avenant ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL 2021- 2024
AVENANT

Accord d'entreprise AGC DE LOIRE-ATLANTIQUE 23/01/2024
Négociation Annuelle Procès-verbal d’accord du 23 janvier 2024
ACCORD

Accord d'entreprise AGC DE LOIRE-ATLANTIQUE 29/01/2024
ACCORD DIALOGUE SOCIAL A DUREE DETERMINEE BUDGET EXCEPTIONNEL 2024 ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES
ACCORD

Accord d'entreprise AGC DE LOIRE-ATLANTIQUE 22/01/2025
Procès-verbal d'accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise AGC DE LOIRE-ATLANTIQUE 22/01/2026
Procès-verbal d'accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise AGC DE LOIRE-ATLANTIQUE 21/01/2026
Accord relatif au dialogue social - Budget exceptionnel 2026 - Activités sociales et culturelles
ACCORD

Accord d'entreprise AGC DE SEINE NORMANDIE 03/04/2018
ACCORD SUR LE DEDIT FORMATION
ACCORD

Accord d'entreprise AGC DE SEINE NORMANDIE 04/04/2019
Accord mise en place CSE
ACCORD

Accord d'entreprise AGC DE SEINE NORMANDIE 16/11/2020
Accord sur les périodes d'acquisitions et de prises des congés au sein de l'AGC de Seine Normandie
ACCORD

Accord d'entreprise AGC DE SEINE NORMANDIE 02/04/2021
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise AGC DE SEINE NORMANDIE 27/04/2021
Accord CET 2021
ACCORD

Accord d'entreprise AGC DE SEINE NORMANDIE 21/10/2021
Accord NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise AGC de Loire-Atlantique 13/10/2020
Avenant accord égalité professionnelle et qualité de vie au travail axe 3 : articulation vie privée - vie professionnelle
AVENANT