Accords d'entreprise : Activités comptables

Accord d'entreprise AGC DE SEINE NORMANDIE 20/11/2023
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D'UNE COMMISSION DE NÉGOCIATION DES ACCORDS SOCIAUX 2023
ACCORD

Accord d'entreprise AGC DE SEINE NORMANDIE 20/11/2023
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D'UNE COMMISSION DE NÉGOCIATION DES ACCORDS SOCIAUX 2024
ACCORD

Accord d'entreprise AGC DE SEINE NORMANDIE 20/11/2023
AVENANT À DURÉE DÉTERMINÉE N°2 RELATIF À L'ACCORD SUR L'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES SALARIÉS À TEMPS PARTIEL
AVENANT

Accord d'entreprise AGC DE SEINE NORMANDIE 12/04/2024
Accord relatif aux frais de déplacement et à l'incitation à la mobilité douce
ACCORD

Accord d'entreprise AGC DE SEINE NORMANDIE 27/03/2025
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D’UNE COMMISSION DE NÉGOCIATION DES ACCORDS SOCIAUX 2025
ACCORD

Accord d'entreprise AGC DE SEINE NORMANDIE 06/06/2025
ACCORD SUR L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (2024-2027)
ACCORD

Accord d'entreprise AGC DE SEINE NORMANDIE 22/09/2025
AVENANT À DURÉE DÉTERMINÉE N°4 À L’ACCORD SUR L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES SALARIÉS À TEMPS PARTIEL
AVENANT

Accord d'entreprise AGC DE SEINE NORMANDIE 14/10/2025
ACCORD DE MÉTHODE SUR LES MODALITÉS D'INFORMATION ET DE CONSULTATION DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE ET DE NÉGOCIATION COLLECTIVE DANS LE CADRE DU PROJET CERFRANCE SEINE NORMANDIE DE STRATÉGIE IMMOBILIÈRE DIT « SCHÉMA IMMOBILIER »
ACCORD

Accord d'entreprise AGC DE SEINE NORMANDIE 17/12/2025
Accord sur la mise en place d'une commission de négociation des accords sociaux 2026
ACCORD

Accord d'entreprise AGC DE SEINE NORMANDIE 20/01/2026
PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF AUX NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES POUR L’ANNÉE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise AGC DES SAVOIE 12/03/2020
PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise AGC DES SAVOIE 12/03/2020
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise AGC DES SAVOIE 20/09/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise AGC DES SAVOIE 22/11/2021
PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise AGC DU NORD PAS DE CALAIS 31/10/2017
un accord égalité hommes/femmes
ACCORD

Accord d'entreprise AGC DU NORD PAS DE CALAIS 31/10/2017
Accord sur l'égalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise AGC DU NORD PAS DE CALAIS 09/04/2018
Négociations annuelles obligatoires 2018
ACCORD

Accord d'entreprise AGC DU NORD PAS DE CALAIS 14/02/2019
ACCORD sur l'EGALITE PROFESSIONNELLE entre les FEMMES et les HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise AGC DU NORD PAS DE CALAIS 20/02/2020
PV d'ACCORD NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise AGC DU NORD PAS DE CALAIS 28/06/2021
ACCORD D'ENTREPRISE UES CERFRANCE NORD-PAS de CALAIS
ACCORD

Accord d'entreprise AGC DU NORD PAS DE CALAIS 28/06/2021
ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS UES CERFRANCE NORD PAS DE CALAIS
ACCORD

Accord d'entreprise AGC DU NORD PAS DE CALAIS 28/06/2021
ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION UES CERFRANCE NORD PAS DE CALAIS
ACCORD

Accord d'entreprise AGC DU NORD PAS DE CALAIS 28/06/2021
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AGC DU NORD PAS DE CALAIS 18/03/2022
AVENANT A L'ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise AGC DU NORD PAS DE CALAIS 06/04/2022
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022
ACCORD