Accords d'entreprise : Activités comptables

Accord d'entreprise AGC COTES D'ARMOR 14/12/2023
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AGC COTES D'ARMOR 06/02/2024
Accord relatif aux rémunérations 2024
ACCORD

Accord d'entreprise AGC COTES D'ARMOR 19/01/2024
Avenant n°1 à l'accord de révision du 29/10/2021 de l'accord collectif du 07/12/2017
AVENANT

Accord d'entreprise AGC DE L'AIN 20/07/2021
ACCORD DE METHODE ET DE MOYENS EN VUE DE LA NEGOCIATION D'UN NOUVEL ACCORD CONCERNANT L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise AGC DE L'AIN 22/11/2021
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise AGC DE L'AIN 06/07/2022
AVENANT 1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DE AGC DE L'AIN DU 9/12/2003
AVENANT

Accord d'entreprise AGC DE L'AIN 08/02/2023
AVENANT N°1 ACCORD D'ENTREPRISE TELETRAVAIL AGC DE L'AIN
AVENANT

Accord d'entreprise AGC DE L'AIN 08/09/2020
MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AGC DE LA LOIRE 01/10/2020
Accord d'entreprise de substitution
ACCORD

Accord d'entreprise AGC DE LA LOIRE CERFRANCE LOIRE 20/12/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE DES SALAIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise AGC DE LOIRE ATLANTIQUE 14/12/2023
Accord après réunion préparatoire fixant le déroulement des NAO et précisant les documents remis aux délégués syndicaux
ACCORD

Accord d'entreprise AGC DE LOIRE ATLANTIQUE 19/12/2025
Accord après réunion préparatoire fixant les modalités de déroulement des négociations périodiques obligatoires et précisant les documents remis aux délégués syndicaux - négociation annuelle
ACCORD

Accord d'entreprise AGC DE LOIRE-ATLANTIQUE 23/01/2018
un accord relatif à la NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise AGC DE LOIRE-ATLANTIQUE 23/02/2018
un accord sur le droit à la déconnexion, au sein de l'UES CERFRANCE 44
ACCORD

Accord d'entreprise AGC DE LOIRE-ATLANTIQUE 11/07/2018
EGALITE PROFESSIONNELLE ET QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AGC DE LOIRE-ATLANTIQUE 03/09/2018
Un Accord portant sur le Dialogue Social, au sein de l'UES CERFRANCE ATLANTIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise AGC DE LOIRE-ATLANTIQUE 03/05/2018
Un Avenant n°1 à l'Accord GPEC du 22/09/2011
AVENANT

Accord d'entreprise AGC DE LOIRE-ATLANTIQUE 22/01/2019
ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise AGC DE LOIRE-ATLANTIQUE 05/02/2019
AVENANT A LA CONVENTION COLLECTIVE D'ENTREPRISE DU 22 SEPTEMBRE 2011
AVENANT

Accord d'entreprise AGC DE LOIRE-ATLANTIQUE 21/06/2019
Accord dialogue social II relatif à la mise en place de la base de données économiques et sociales au sein de l'UES Cerfrance Loire-Atlantique
ACCORD

Accord d'entreprise AGC DE LOIRE-ATLANTIQUE 02/10/2020
ACCORD DE SUBSTITUTION CEGECO
ACCORD

Accord d'entreprise AGC DE LOIRE-ATLANTIQUE 05/01/2021
Accord de méthode
ACCORD

Accord d'entreprise AGC DE LOIRE-ATLANTIQUE 02/02/2021
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise AGC DE LOIRE-ATLANTIQUE 18/05/2021
Accord de prorogation de la durée du mandat des élus au CSE de l’UES Cerfrance Loire-Atlantique
ACCORD

Accord d'entreprise AGC de Loire-Atlantique 13/10/2020
Avenant accord égalité professionnelle et qualité de vie au travail axe 3 : articulation vie privée - vie professionnelle
AVENANT