Accords d'entreprise : Activités comptables

AGC ALLIANCE COMTOISE

Accord d'entreprise AGC ALLIANCE COMTOISE 16/11/2021
NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise AGC ALLIANCE COMTOISE 01/09/2021
AVENANT ACCORD TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise AGC ALLIANCE COMTOISE 04/06/2021
ACCORD GEPP
ACCORD

Accord d'entreprise AGC ALLIANCE COMTOISE 09/06/2022
ACCORD DON DE JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise AGC ALLIANCE COMTOISE 15/09/2022
ACCORD TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AGC ALLIANCE COMTOISE 11/07/2023
Accord collectif autorisant le vote électronique dans l'entreprise Cerfrance Alliance Comtoise
ACCORD

Accord d'entreprise AGC ALLIANCE COMTOISE 05/09/2023
Accord d'entreprise relatif au compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise AGC ALLIANCE COMTOISE 05/09/2023
Accord relatif à la fin de carrière
ACCORD

Accord d'entreprise AGC ALLIANCE COMTOISE 14/09/2023
Négociations annuelles obligatoires 2023
ACCORD

Accord d'entreprise AGC ALLIANCE COMTOISE 11/07/2023
Accord relatif au dialogue social au sein de Cerfrance Alliance Comtoise
ACCORD

Accord d'entreprise AGC ALLIANCE COMTOISE 06/12/2024
Accord d'entreprise relatif au temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise AGC ALLIANCE COMTOISE 28/01/2025
PV bénéfice exceptionnel
ACCORD

Accord d'entreprise AGC ALLIANCE COMTOISE 30/10/2025
PV D'ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise AGC ALLIANCE COMTOISE 30/10/2025
Avenant 1 _ Accord CET
AVENANT

AGC CEGESMA

Accord d'entreprise AGC CEGESMA 22/11/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise AGC CEGESMA 30/11/2023
Avenant à l'accord collectif d'entreprise relatif au Compte Epargne Temps
AVENANT

AGC CENTRE DE FISCALITE DU BAS RHIN

Accord d'entreprise AGC CENTRE DE FISCALITE DU BAS RHIN 09/03/2022
ACCORD DU 09/03/2022 REDUCTION ET AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

AGC CER FRANCE CENTRE LIMOUSIN

Accord d'entreprise AGC CER FRANCE CENTRE LIMOUSIN 14/10/2022
accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

AGC CERFRANCE BFC

Accord d'entreprise AGC CERFRANCE BFC 22/01/2019
PV DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise AGC CERFRANCE BFC 01/02/2019
ACCORD SUR LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise AGC CERFRANCE BFC 28/05/2021
ACCORD COLLECTIF PORTANT VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise AGC CERFRANCE BFC 01/12/2023
ACCORD PORTANT VERSEMENT D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR POUR 2023
ACCORD

AGC CERFRANCE MAINE-ET-LOIRE

Accord d'entreprise AGC CERFRANCE MAINE-ET-LOIRE 19/12/2025
Accord collectif sur le versement d'une Prime de Partage de la Valeur au titre de 2025
ACCORD

Accord d'entreprise AGC CERFRANCE MAINE-ET-LOIRE 19/12/2025
PV Accord Négociations Annuelles Obligatoires 2025
ACCORD

Accord d'entreprise AGC CERFRANCE MAINE-ET-LOIRE 16/01/2026
Accord collectif relatif à la Qualité de Vie et Conditions de Travail QVCT
ACCORD

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