Accords d'entreprise : Activités des organisations et organismes extraterritoriaux

AGENCE POUR LA SÉCURITÉ DE LA NAVIGATION AÉRIENNE EN AFRIQUE ET À MADAGASCAR

Accord d'entreprise AGENCE POUR LA SÉCURITÉ DE LA NAVIGATION AÉRIENNE EN AFRIQUE ET À MADAGASCAR 21/10/2021
ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF AUX CONDITIONS GENERALES D'EMPLOI DU PERSONNEL FRANÇAIS DE L'ASECNA
ACCORD

COMITE INTERNATIONAL DE LA CROIX ROUGE

Accord d'entreprise COMITE INTERNATIONAL DE LA CROIX ROUGE 01/06/2021
ACCORD RELATIF À L'ORGANISATION ET À L'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL - DÉLÉGATION DU CICR EN FRANCE
ACCORD

GEIE GECOTTI-PE : GROUPEMENT EUROPEEN

Accord d'entreprise GEIE GECOTTI-PE : GROUPEMENT EUROPEEN 19/12/2019
Accord collectif relatif aux conditions d'emploi du personnel du GEIE GECOTTI-PE
ACCORD

GEIE GECOTTI-PE : GROUPEMENT EUROPEEN POUR LA MISE EN OEUVRES DES PROGRAMMES DE COOPERATION

KOREA CREATIVE CONTENT AGENCY

Accord d'entreprise KOREA CREATIVE CONTENT AGENCY 29/12/2022
KOREA CREATIVE CONTENT AGENCY - ACCORD RELATIF A LA PERIODE DE REFERENCE DES CONGES PAYES ANNUELS
ACCORD

SCE ENTRETIEN SEPULTURES MILITAIRES

Accord d'entreprise SCE ENTRETIEN SEPULTURES MILITAIRES 20/12/2017
PROTOCOLE D'ACCORD NAO 2047 suite à la réunion de négociation annuelle avec les organisations syndicales les 21 septembre 2017 et 29 Novembre 2017
ACCORD

Accord d'entreprise SCE ENTRETIEN SEPULTURES MILITAIRES 14/02/2018
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE DES OUVRIERS DU SESMA PORTANT SUR LA CLASSIFICATION DES EMPLOIS
AVENANT

Accord d'entreprise SCE ENTRETIEN SEPULTURES MILITAIRES 14/03/2018
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES ELUS DE LA DUP
ACCORD

Accord d'entreprise SCE ENTRETIEN SEPULTURES MILITAIRES 05/12/2018
NAO - Salaires, Mutuelles, temps de travail, primes spécifiques
ACCORD

Accord d'entreprise SCE ENTRETIEN SEPULTURES MILITAIRES 08/11/2019
Accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail des employés et cadres du SESMA
ACCORD

Accord d'entreprise SCE ENTRETIEN SEPULTURES MILITAIRES 16/12/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SCE ENTRETIEN SEPULTURES MILITAIRES 15/12/2021
Accord d'entreprise portant sur l'égalité entre les femmes et les hommes et l'égalité de traitement des salariés du Sesma
ACCORD

Accord d'entreprise SCE ENTRETIEN SEPULTURES MILITAIRES 15/12/2021
Protocole d'accord NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SCE ENTRETIEN SEPULTURES MILITAIRES 08/02/2022
Accord d'entreprise sur la mise en place du télétravail des employés et cadres du SESMA
ACCORD

Accord d'entreprise SCE ENTRETIEN SEPULTURES MILITAIRES 05/04/2022
Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise SCE ENTRETIEN SEPULTURES MILITAIRES 05/04/2022
Adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise SCE ENTRETIEN SEPULTURES MILITAIRES 06/12/2022
Protocole d'accord NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SCE ENTRETIEN SEPULTURES MILITAIRES 31/01/2023
ACCORD D'ENTREPRISE DES OUVRIERS DU SESMA
ACCORD

Accord d'entreprise SCE ENTRETIEN SEPULTURES MILITAIRES 28/11/2023
Accord d'entreprise sur la mise en place de la prime exceptionnelle au bénéfice des salariés employés et cadres du SESMA
ACCORD

Accord d'entreprise SCE ENTRETIEN SEPULTURES MILITAIRES 27/11/2023
Accord d'entreprise sur le mise en place de la prime de partage de valeur au bénéfice des salariés du SESMA
ACCORD

THE BRITISH COUNCIL

Accord d'entreprise THE BRITISH COUNCIL 12/11/2018
Négociation Annuelle Obligatoire 2018 - Procès Verbal d'ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise THE BRITISH COUNCIL 06/05/2019
Accord Prorogation des Mandats des Membres du Comité d'Entreprise, des Délégués du Personnel et des Membres du CHSCT
ACCORD

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