Accords d'entreprise : Activités des organisations et organismes extraterritoriaux

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GEIE GECOTTI-PE : GROUPEMENT EUROPEEN POUR LA MISE EN OEUVRES DES PROGRAMMES DE COOPERATION

SCE ENTRETIEN SEPULTURES MILITAIRES

Accord d'entreprise SCE ENTRETIEN SEPULTURES MILITAIRES 20/12/2017
PROTOCOLE D'ACCORD NAO 2047 suite à la réunion de négociation annuelle avec les organisations syndicales les 21 septembre 2017 et 29 Novembre 2017
ACCORD

Accord d'entreprise SCE ENTRETIEN SEPULTURES MILITAIRES 14/02/2018
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE DES OUVRIERS DU SESMA PORTANT SUR LA CLASSIFICATION DES EMPLOIS
AVENANT

Accord d'entreprise SCE ENTRETIEN SEPULTURES MILITAIRES 14/03/2018
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES ELUS DE LA DUP
ACCORD

Accord d'entreprise SCE ENTRETIEN SEPULTURES MILITAIRES 05/12/2018
NAO - Salaires, Mutuelles, temps de travail, primes spécifiques
ACCORD

THE BRITISH COUNCIL

Accord d'entreprise THE BRITISH COUNCIL 12/11/2018
Négociation Annuelle Obligatoire 2018 - Procès Verbal d'ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise THE BRITISH COUNCIL 06/05/2019
Accord Prorogation des Mandats des Membres du Comité d'Entreprise, des Délégués du Personnel et des Membres du CHSCT
ACCORD