Accords d'entreprise : Activités des sièges sociaux

Accord d'entreprise TOTAL JUMP 14/05/2024
ACCORD D’ENTREPRISE DU 1er JUIN 2024 RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL DANS L’ENTREPRISE TOTAL JUMP
ACCORD

Accord d'entreprise TOTAL MARKETING SERVICES 20/06/2018
ELECTIONS PROFESSIONNELLES AU SEIN DES ETABLISSEMENTS COMPOSANT L'UES MARKETING & SERVICES VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise TOTAL MARKETING SERVICES 17/07/2018
ACCORD CADRE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES CSE D'ETABLISSEMENT ET DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL CSEC DE L'UES M&S
ACCORD_CAD

Accord d'entreprise TOTAL MARKETING SERVICES 11/10/2018
AVENANT AU PROTOCOLE D'ACCORD SUR L'ATTRIBUTION DES BUDGETS ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES ET SUBVENTION FONCTIONNEMENT DANS L'UES MARKETING ET SERVICES
AVENANT

Accord d'entreprise TOTAL MARKETING SERVICES 11/10/2018
ACCORD ARTICLE 40 ADAPTATION DES MOYENS ATTRIBUES AUX IRP ET A L'EXERCICE DU DROIT SYNDICAL AU SEIN DE L'UES MARKETING & SERVICES ACCORD GROUPE DIALOGUE SOCIAL 13 JUILLET 2018
AVENANT

Accord d'entreprise TOTAL MARKETING SERVICES 11/10/2018
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL DE L'UES MARKETING & SERVICES
AVENANT

Accord d'entreprise TOTAL MARKETING SERVICES 07/06/2021
Accord à durée déterminée relatif aux locaux et moyens des sections syndicales de l'Etablissement Michelet
ACCORD

Accord d'entreprise TOTAL MARKETING SERVICES (UES) 28/09/2017
ACCORD SUR LA GESTION PREVISIONNELLE DES DEMPLOIS ET DES COMPETENCES AU SEIN DE L'UES MARKETING & SERVICES
ACCORD

Accord d'entreprise TOTAL RAFFINAGE CHIMIE 22/03/2021
AVENANT TECHNIQUE A L'ACCORD RELATIF AU DISPOSITIF D'ACCOMPAGNEMENT DU PROJE POUR L'AVENIR DE LA PLATEFORME DE GRANDPUITS/GARGENVILLE
AVENANT

Accord d'entreprise TOTAL RAFFINAGE CHIMIE 16/02/2021
Accord relatif au dispositif d'accompagnement du projet pour l'avenir de la plateforme de Grandpuits/Gargenville
ACCORD

Accord d'entreprise TOTAL SA 27/11/2017
AVENANT DU 27/11/2017 A L'ACCORD RELATIF AU CET DU 15/04/2011
AVENANT

Accord d'entreprise TOTAL SA 29/06/2018
Avenant du 29 juin 2018 à l'accord de groupe relatif à la transformation de la CREA en instiution de gestion de retraite supplémentaire
AVENANT

Accord d'entreprise TOTAL SA 13/07/2018
ACCORD RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise TOTAL SA 18/07/2018
Accord de l'UES AGSH relatif au nombre et au périmètre des établissements distincts
ACCORD

Accord d'entreprise TOTAL SA 25/09/2018
Accord relatif à la prorogation des mandats des IRP des établissements (Paris et Pau) de l'UES AGSH
ACCORD

Accord d'entreprise TOTAL SA 13/12/2018
Négociation obligatoire salaires 2019 Socle Social Commun
ACCORD

Accord d'entreprise TOTAL SA 12/02/2019
ACCORD EN FAVEUR DE L'EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP
ACCORD

Accord d'entreprise TOTAL SA 01/03/2019
AVENANT A L'ACCORD DE GROUPE RELATIF A LA COMPLEMENTAIRE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise TOTAL SA 02/07/2019
Accord relatif au droit syndical et aux moyens matériels des CSE et CSEC de l'UES AGSH
ACCORD

Accord d'entreprise TOTAL SA 03/07/2019
Avenant N°2 du 3 juillet 2019 à l'accord constitutif du socle social commun du 9 janvier 2012
AVENANT

Accord d'entreprise TOTAL SA 03/07/2019
Avenant N°2 du 3 juillet 2019 à l'accord constitutif du socle social commun du 9 janvier 2012
AVENANT

Accord d'entreprise TOTAL SA 03/10/2019
Accord du 3 octobre 2019 portant sur le droit à la déconnexion au sein du socle commun de TOTAL
ACCORD

Accord d'entreprise TOTAL SA 12/06/2019
Accord du 12 juin 2019 sur l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise TOTAL SA 16/01/2020
Accord à durée déterminée du 16 janvier 2020 relatif à la négociation obligatoire sur les salaires pour 2020 au sein du Socle Social Commun du groupe Total
ACCORD

Accord d'entreprise TOTAL SA 16/01/2020
Accord à durée déterminée du 16012020 portant à l'attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat en 2020
ACCORD