Accords d'entreprise : Activités des sièges sociaux
TOTALENERGIES SE
Accord d'entreprise TOTALENERGIES SE 07/11/2023
Accord à durée déterminée du 7 novembre 2023 relatif à une offre salarié compagnie sur l'efficacité et la transition énergétique en France
ACCORD
Accord d'entreprise TOTALENERGIES SE 19/04/2024
ACCORD A DUREE DETERMINEE DU 19 AVRIL 2024 RELATIF A LA REPARTITION DES ACTIONS GRATUITES ATTRIBUEES AUX SALARIES A L’OCCASION DES 100 ANS DE LA COMPAGNIE
ACCORD
Accord d'entreprise TOTALENERGIES SE 21/06/2024
Avenant à durée indéterminée du 21 juin 2024 à l'accord relatif aux coordinations syndicales de la Compagnie TOTALENERGIES du 4 juillet 2000
AVENANT
Accord d'entreprise TOTALENERGIES SE 28/05/2024
Avenant à l'accord du 15 avril 2020 constitutif du Nouveau Comité Européen Total dit "Avenant sur le Comité d'Entreprise Européen TotalEnergies"
AVENANT
Accord d'entreprise TOTALENERGIES SE 29/11/2024
Accord du 29 novembre 2024 relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels du socle social commun
ACCORD
Accord d'entreprise TOTALENERGIES SE 17/12/2024
RELEVE DE CONCLUSIONS A DUREE INDETERMINEE DU 17 DECEMBRE 2024 RELATIF A L’UTILISATION DES CONGES PAYES ACQUIS PENDANT LES ARRETS DE TRAVAIL INTERVENUS ENTRE LE 1ER DECEMBRE 2009 ET LE 31 MAI 2023 AU SEIN DU SOCLE SOCIAL COMMUN
ACCORD
Accord d'entreprise TOTALENERGIES SE 17/01/2025
ACCORD A DUREE DETERMINEE EN DATE DU 17 JANVIER 2025 RELATIF A LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES POUR 2025 AU SEIN DU SOCLE SOCIAL COMMUN DE LA COMPAGNIE
ACCORD
Accord d'entreprise TOTALENERGIES SE 14/04/2025
ACCORD RELATIF À LA PROROGATION DES MANDATS
ACCORD
Accord d'entreprise TOTALENERGIES SE 28/05/2025
ACCORD A DUREE INDETERMINEE EN DATE DU 28 MAI 2025 RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE LORS DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES AU SEIN DE L’UES AMONT GLOBAL SERVICES HOLDING
ACCORD
Accord d'entreprise TOTALENERGIES SE 09/10/2025
Accord à durée determine relatif à l'emploi des personnes en situation en handicap
ACCORD
Accord d'entreprise TOTALENERGIES SE 08/07/2025
Avenant n°7 du 08 juillet 2025 à l'accord de groupe relatif à la transformation de la CREA en institution de gestion de retraite supplémentaire
AVENANT
TOTALENERGIESSE
Accord d'entreprise TOTALENERGIESSE 07/11/2023
Accord relatif aux salariés proches aidants
ACCORD
TOULOUSAINE D'HABITATIONS
Accord d'entreprise TOULOUSAINE D'HABITATIONS 16/03/2018
UN ACCORD COLLECTIF SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
Accord d'entreprise TOULOUSAINE D'HABITATIONS 16/03/2018
UN PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - ANNEE 2018
ACCORD
TOURNUS CROISSANCE
Accord d'entreprise TOURNUS CROISSANCE 29/09/2020
accord d'entreprise portant sur la mise en place de mesures d'activité partielle de longue durée APLD (activité réduite) dans le cadre de la crise sanitaire et économique liée à l'épidémie de coronavirus
ACCORD
Accord d'entreprise TOURNUS CROISSANCE 05/11/2020
avenant n°1 à l'accord d'entreprise portant sur la mise en place de mesures d'activité partielle de longue durée APLD (activité réduite) dans le cadre de la crise sanitaire et économique liée à l'épidémie de coronavirus
AVENANT
TOURS NORD DISTRIBUTION
Accord d'entreprise TOURS NORD DISTRIBUTION 16/03/2024
Accord d'entreprise relatif aux forfaits annuels en jours
ACCORD
TOUS POUR TOIT
Accord d'entreprise TOUS POUR TOIT 19/12/2023
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du forfait en jours
ACCORD
TP HOLDING
Accord d'entreprise TP HOLDING 05/12/2018
accord sur la creation d'un compte epargne temps (CET)
ACCORD
TRADEWEB EU B.V.
Accord d'entreprise TRADEWEB EU B.V. 28/02/2022
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE FORFAIT JOURS
ACCORD
TRADITIONS BVSS
Accord d'entreprise TRADITIONS BVSS 11/07/2024
UN ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET LE TELETRAVAIL
ACCORD
TRAJECTOIRE FORMATIONS TECHNIQUES
Accord d'entreprise TRAJECTOIRE FORMATIONS TECHNIQUES 20/06/2022
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD
TRANSDEV AEROPORT LIAISONS
Accord d'entreprise TRANSDEV AEROPORT LIAISONS 19/03/2019
Négociations annuelles obligatoires 2019
ACCORD
TRANSFAIRH RESSOURCES HUMAINES
Accord d'entreprise TRANSFAIRH RESSOURCES HUMAINES 08/10/2024
Accord d'entreprise portant sur la durée et l'aménagement du temps de travail et le droit à la déconnexion au sein de la Coopérative TRANSFAIRH RESSOURCES HUMAINES
ACCORD
TotalEnergies SE
Accord d'entreprise TotalEnergies SE 08/12/2023
ACCORD A DUREE DETERMINEE EN DATE DU 8 DECEMBRE 2023 RELATIF A LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES POUR 2024 AU SEIN DU SOCLE SOCIAL COMMUN DE LA COMPAGNIE
ACCORD
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