Accords d'entreprise : Activités des sièges sociaux

Accord d'entreprise TRANSPORTS H.DUCROS 16/06/2021
NPO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS H.DUCROS 21/06/2022
NPO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS H.DUCROS 21/06/2022
Egalité professionnelle Femmes / Hommes 2022
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS H.DUCROS 16/02/2023
Accord d'entreprise Organisation des IRP
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS JAMMET 05/07/2019
Un accord d'entreprise relatif au périmètre du CSE de la société Transports Jammet et relatif à la mise en place de CSSCT
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS JAMMET 28/04/2022
NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS JAMMET 26/01/2023
AVENANT N°1 AU PROCES-VERBAL DE CLOTURE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
AVENANT

Accord d'entreprise TRANSPORTS JAMMET 08/06/2023
ACCORD SUR LA PROROGATION DES MANDATS DU COMITE SOCIAL ET ÉCONOMIQUE, DE LA COMMISSION SSCT, DES REFERENTS HARCELEMENT ET DES MANDATS SYNDICAUX DE LA SOCIETE TRANSPORTS JAMMET
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS JAMMET 14/09/2023
ACCORD SUR LA PROROGATION DES MANDATS DU COMITE SOCIAL ET ÉCONOMIQUE, DE LA COMMISSION SSCT, DES REFERENTS HARCELEMENT ET DES MANDATS SYNDICAUX DE LA SOCIETE TRANSPORTS JAMMET
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS JAMMET 05/10/2023
ACCORD DE METHODE CONCERNANT LES MODALITES D’INFORMATION ET DE CONSULTATION DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL DE LA SOCIETE TRANSPORTS JAMMET DANS LE CADRE DE LA PROCEDURE COLLECTIVE
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS JAMMET 27/04/2023
PV de clôture NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS MERLE 05/09/2022
ACCORD CSE
ACCORD

Accord d'entreprise TRB CHEMEDICA 02/11/2022
ACCORD RELATIF AU FORFAIT JOURS DES SALARIES CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise TREMA 22/01/2019
Accord d'entreprise sur les salaires effectifs, la durée effective et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise TREMA 25/03/2019
Accord d'Entreprise concernant le CSE au sein de l'Association TREMÄ
ACCORD

Accord d'entreprise TREMA 19/03/2020
Accord d'entreprise concernant les thèmes, les modalités et le calendrier des négociations obligatoires au sein de l'Association TREMA
ACCORD

Accord d'entreprise TREMA 19/03/2020
Accord d'entreprise sur la rémunération et les salaires effectifs
ACCORD

Accord d'entreprise TREMA 20/05/2020
Accord d'entreprise sur la durée effective et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise TREMA 11/02/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise TREMA 24/05/2023
Accord d'entreprise pour l'utilisaion du vote électronique comme moyen exclusif de vote aux élections des représentants du Personnel au Comité Social et Economique de l'Association Tremä
ACCORD

Accord d'entreprise TREMA 15/06/2023
Accord d'Entreprise relatif à la durée et l'organisation du temps de travail au sein de l'Association TREMÄ
ACCORD

Accord d'entreprise TREMA 22/11/2022
Accord d'entreprise relatif au Télétravail au sein de l'Association TREMÄ
ACCORD

Accord d'entreprise TREMA 10/04/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE INDEMNITE "SEGUR"
ACCORD

Accord d'entreprise TREMA 20/03/2025
Accord d'entreprise relatif à la Qualité de Vie et des Conditions de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise TREMÄ 20/11/2018
Accord d'Entreprise concernant la couverture des frais de santé
ACCORD