Accords d'entreprise : Activités des sièges sociaux

Accord d'entreprise TRIVIUM METAL PACKAGING FRANCE 19/01/2022
Accord collectif sur la Négociation Annuelle Obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise TRIVIUM METAL PACKAGING FRANCE 09/02/2023
Accord collectif sur la négociation annuelle obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise TRIVIUM METAL PACKAGING FRANCE 16/02/2022
Accord prorogations des mandats des élus de la SAS Trivium Metal Packaging France
ACCORD

Accord d'entreprise TRIVIUM METAL PACKAGING FRANCE 03/05/2023
Accord collectif sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise TRIVIUM METAL PACKAGING FRANCE 21/02/2022
Accord d’entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au CSE
ACCORD

Accord d'entreprise TRIVIUM METAL PACKAGING FRANCE 25/04/2024
Accord collectif relatif au régime de remboursement des frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise TRIVIUM METAL PACKAGING FRANCE 25/04/2024
Accord collectif relatif au régime de prévoyance complémentaire
ACCORD

Accord d'entreprise TRIVIUM METAL PACKAGING FRANCE 18/09/2024
L'Accord d'établissement relatif aux congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise TRIVIUM METAL PACKAGING FRANCE 27/01/2025
Négociation annuelle obligatoire 2025_ Accord sur les salaires
ACCORD

Accord d'entreprise TRIVIUM METAL PACKAGING FRANCE 28/02/2025
Accord sur la durée et l'aménagement du temps de travail du 7 décembre 2000 TRIVIUM METAL PACKAGING FRANCE Avenant n°1
AVENANT

Accord d'entreprise TRIVIUM METAL PACKAGING FRANCE 11/04/2025
VENANT A L’ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS TRIVIUM METAL PACKAGING DU 15 décembre 2015
AVENANT

Accord d'entreprise TRIVIUM METAL PACKAGING FRANCE 11/04/2025
Accord d'Entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel aux Comités Sociaux et Economiques d'Etablissement de la SAS Trivium Metal Packaging France
ACCORD

Accord d'entreprise TRIVIUM METAL PACKAGING FRANCE 11/04/2025
Accord d’Entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel aux Comités Sociaux et Economiques d’Etablissement de la SAS Trivium Metal Packaging France
ACCORD

Accord d'entreprise TRIVIUM METAL PACKAGING FRANCE 11/06/2025
Avenant 1 à l’accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique du 13 février 2019 TRIVIUM METAL PACKAGING FRANCE
AVENANT

Accord d'entreprise TRIVIUM METAL PACKAGING FRANCE 12/02/2026
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026 ACCORD SUR LES SALAIRES TRIVIUM METAL PACKAGING FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise TRIVIUM METAL PACKAGING FRANCE 13/03/2026
Accord collectif relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes – TMPF (2026 – 2029)
ACCORD

Accord d'entreprise TRONITECH 05/04/2023
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise TRONITECH 18/12/2024
Avenant n°1 à l’accord d’entreprise relatif à l’aménagement du temps de travail, signé le 05/04/2023
AVENANT

Accord d'entreprise TROUILLARD SA 15/02/2019
négociation annuelle obligatoire 2019 de la société TROUILLARD
ACCORD

Accord d'entreprise TROUILLARD SA 04/03/2019
accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du comité social et économique au sein de TROUILLARD
ACCORD

Accord d'entreprise TROUILLARD SA 24/02/2021
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 DE LA SOCIETE TROUILLARD PROCES VERBAL D’ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise TROUILLARD SA 15/06/2021
Avenant n°1 à l’accord en date du 11 juillet 2018 portant sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes de la Société Trouillard, la qualité de vie au travail ainsi que l’amélioration de la mobilité des salariés entre leur lieu de résidence
AVENANT

Accord d'entreprise TROUILLARD SA 29/01/2025
PROCES-VERBAL D'ACCORD RELATIF À LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise TROUILLARD SA 07/10/2024
Avenant 1 accord égalité professionnelle qualité de vie et conditions de travail
AVENANT

Accord d'entreprise TSE 11/12/2024
Accord relatif au don de jours de repos
ACCORD