Accords d'entreprise : Activités des sièges sociaux
TSE
Accord d'entreprise TSE 08/01/2024
Accord relatif aux modalités de fractionnement des jours de repos des salariés soumis à une convention de forfaits-jour
ACCORD
TURQUOISE
Accord d'entreprise TURQUOISE 27/09/2022
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
TUSA-DELCOURT
Accord d'entreprise TUSA-DELCOURT 28/01/2021
PROTOCOLE D'ACCORD DES NEGOCIATIONS ANNUELLES 2020
ACCORD
Accord d'entreprise TUSA-DELCOURT 01/04/2021
PROTOCOLE D'ACCORD DES NEGOCIATIONS ANNUELLES 2021
ACCORD
Accord d'entreprise TUSA-DELCOURT 06/05/2022
PROTOCOLE D'ACCORD DES NEGOCIATIONS ANNUELLES 2022
ACCORD
Accord d'entreprise TUSA-DELCOURT 15/02/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ATTRIBUTION DE CONGÉS POUR ENFANTS MALADES
ACCORD
Accord d'entreprise TUSA-DELCOURT 21/05/2024
PROTOCOLE D'ACCORD NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD
TWINTEC HOLDING
Accord d'entreprise TWINTEC HOLDING 23/07/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE FIXANT LES CONDITIONS DE RECOURS AU FORFAIT EN JOURS
ACCORD
U.E.S. ROUSSELOT
Accord d'entreprise U.E.S. ROUSSELOT 18/09/2019
Avenant relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel au sein de Rousselot UES
AVENANT
U.P.O
Accord d'entreprise U.P.O 01/07/2024
AVENANT ACCORD ENTREPRISE DU 14 JUIN 2024 RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise U.P.O 14/06/2024
accord relatif a la durée du travail au sein de la société UPO
ACCORD
UCAL NATURE ET JARDIN
Accord d'entreprise UCAL NATURE ET JARDIN 12/05/2025
AVENANT A L'ACCORD DU 7 MAI 1999 RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
UES ACCOR SA SO LUXURY
Accord d'entreprise UES ACCOR SA SO LUXURY 15/01/2018
NEGOCIATION D'ENTREPRISE ANNUELLE OBLIGATOIRE - ACCORD COLLECTIF
ACCORD
UES ALPHA
Accord d'entreprise UES ALPHA 18/07/2019
ACCORD RELATIF AU RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DES MEMBRES DES INSTANCES REPRÉSENTATIVES DU PERSONNEL DE L'UES ALPHA
ACCORD
UES API RESTAURATION
Accord d'entreprise UES API RESTAURATION 24/11/2021
ACCORD RELATIF A LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 SUR LA RÉMUNÉRATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTÉE
ACCORD
UES AVENTECH GROUPE
Accord d'entreprise UES AVENTECH GROUPE 08/09/2022
UN PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES ELUS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
Accord d'entreprise UES AVENTECH GROUPE 15/12/2022
UN ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD
Accord d'entreprise UES AVENTECH GROUPE 12/01/2023
UN ACCORD RELATIF A LA REMUNERATION AU TITRE DE L'ANNEE 2023
ACCORD
Accord d'entreprise UES AVENTECH GROUPE 14/12/2023
UN ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DE LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD
Accord d'entreprise UES AVENTECH GROUPE 27/12/2023
UN ACCORD RELATIF AU REGIME COLLECTIF OBLIGATOIRE FRAIS DE SANTE
ACCORD
Accord d'entreprise UES AVENTECH GROUPE 17/01/2024
UN ACCORD D'UES RELATIF AUX CONGES
ACCORD
UES AXESS GROUPE
Accord d'entreprise UES AXESS GROUPE 01/09/2020
UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD
UES BRL
Accord d'entreprise UES BRL 03/10/2019
UN PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL (PAP) ELECTIONS DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES DES SOCIETES (CSE) DE L'U.E.S BRL
ACCORD
UES ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS
Accord d'entreprise UES ETABLISSEMENTS DARTY ET FILS 21/09/2017
Un accord relatif à l'égalité professionnelle
ACCORD
UES FINANCIERE IKKS
Accord d'entreprise UES FINANCIERE IKKS 13/04/2021
AVENANT UNIQUE A L'ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES DE 2021
AVENANT
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