Accords d'entreprise : Activités des sièges sociaux
TRANSGOURMET SERVICES
Accord d'entreprise TRANSGOURMET SERVICES 15/04/2019
AVENANT 2 A L'ACCORD RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL 2017-2019
AVENANT
Accord d'entreprise TRANSGOURMET SERVICES 21/11/2019
Accord relatif à l'emploi de salariés en situation de handicap 2020-2022 au sein de Transgourmet Services
ACCORD
Accord d'entreprise TRANSGOURMET SERVICES 03/10/2019
Accord relatif à la mise en place du comité social et économique
ACCORD
Accord d'entreprise TRANSGOURMET SERVICES 02/06/2020
Accord relatif au droit syndical
ACCORD
TRANSGOURMET SERVICES (ACCORD HANDICAP)
Accord d'entreprise TRANSGOURMET SERVICES (ACCORD HANDICAP) 16/01/2026
ACCORD HANDICAP
ACCORD
TRANSGOURMET SERVICES (ACCORD SUR LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL )
Accord d'entreprise TRANSGOURMET SERVICES (ACCORD SUR LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ) 16/01/2026
ACCORD SUR LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD
TRANSGOURMET SERVICES (Accord Egalité Prof HF) en attente
Accord d'entreprise TRANSGOURMET SERVICES (Accord Egalité Prof HF) en attente 16/01/2026
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
TRANSGOURMET SERVICES (Accord Handicap 2023-2025)
Accord d'entreprise TRANSGOURMET SERVICES (Accord Handicap 2023-2025) 21/03/2023
Un Accord relatif au Handicap 2023-2025
ACCORD
TRANSGOURMET SERVICES (Egalité Prof H-F - Accord)
Accord d'entreprise TRANSGOURMET SERVICES (Egalité Prof H-F - Accord) 21/11/2019
Accord sur l'Egalité Professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise TRANSGOURMET SERVICES (Egalité Prof H-F - Accord) 21/03/2023
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
TRANSGOURMET SERVICES (NAO 2023)
Accord d'entreprise TRANSGOURMET SERVICES (NAO 2023) 09/02/2023
Négociation Annuelle Obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et la partage de la valeur ajoutée 2023
ACCORD
TRANSGOURMET SERVICES (NAO 2024)
Accord d'entreprise TRANSGOURMET SERVICES (NAO 2024) 19/04/2024
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD
TRANSGOURMET SERVICES (NAO 2026)
Accord d'entreprise TRANSGOURMET SERVICES (NAO 2026) 14/01/2026
Accord Négociations Annuelle obligatoires 2026
ACCORD
TRANSGOURMET SERVICES (QVT)
Accord d'entreprise TRANSGOURMET SERVICES (QVT) 21/03/2023
Un Accord relatif à la Qualité de Vie au Travail pour la Période 2023-2025
ACCORD
TRANSGOURMET SERVICES SNC (Mise en Place CSE)
Accord d'entreprise TRANSGOURMET SERVICES SNC (Mise en Place CSE) 25/09/2023
Un Accord relatif à la Mise en Place du Comité Social et Economique
ACCORD
TRANSGOURMET SERVICES SNC (Périmètre CSE)
Accord d'entreprise TRANSGOURMET SERVICES SNC (Périmètre CSE) 25/09/2023
Un Accord relatif aux Conditions et aux Modalités de Vote par Voie Electronique pour les Elections 2023
ACCORD
TRANSIPLAST
Accord d'entreprise TRANSIPLAST 14/02/2022
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise TRANSIPLAST 14/02/2022
Accord relatif aux modalités de versement de la prime de 13è mois
ACCORD
Accord d'entreprise TRANSIPLAST 16/01/2023
Accord d'entreprise relatif au complément de salaire versé en cas d'arrêt de travail
ACCORD
TRANSPORTS BOUQUOT SAS
Accord d'entreprise TRANSPORTS BOUQUOT SAS 06/03/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
TRANSPORTS H.DUCROS
Accord d'entreprise TRANSPORTS H.DUCROS 15/06/2018
NAO 2018
ACCORD
Accord d'entreprise TRANSPORTS H.DUCROS 12/04/2019
accord d'entreprise portant sur l'organisation des institutions représentatives du personnel
ACCORD
Accord d'entreprise TRANSPORTS H.DUCROS 15/06/2019
NAO 2019
ACCORD
Accord d'entreprise TRANSPORTS H.DUCROS 15/06/2019
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES ET HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise TRANSPORTS H.DUCROS 15/06/2020
NAO 2020
ACCORD
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