Accords d'entreprise : Activités des sièges sociaux

Accord d'entreprise TOTALENERGIES RAFFINAGE CHIMIE 13/01/2022
Avenant du 13 janvier 2022 au protocole d'accord portant reconnaissance de l'Unité Economique et Sociale Raffinage Pétrochimie du 15 juin 2012
AVENANT

Accord d'entreprise TOTALENERGIES RAFFINAGE CHIMIE 13/01/2022
Avenant du 13 janvier 2022 au protocole d'accord relatif au découpage des établissements de l'UES Raffinage Pétrochimie du 20 juilllet 2018
AVENANT

Accord d'entreprise TOTALENERGIES RAFFINAGE CHIMIE 16/02/2022
Protocole d'accord relatif aux élections professionnelles 2022 au sein de l'UES Raffinage Pétrochimie
ACCORD

Accord d'entreprise TOTALENERGIES RAFFINAGE CHIMIE 12/01/2023
Accord relatif aux moyens des représentants du personnel et syndicaux applicables au sein de l'UES Raffinage Pétrochimie et de ses établissements distincts
ACCORD

Accord d'entreprise TOTALENERGIES RAFFINAGE CHIMIE 23/07/2025
Protocole d'accord relatif aux élections professionnelles 2025 au sein de l'UES Raffinage Pétrochimie
ACCORD

Accord d'entreprise TOTALENERGIES SE 25/11/2021
ACCORD DU 25 NOVEMBRE 2021 RELATIF AUX DISPOSITIFS SOCIAUX DU SSC DE LA COMPAGNIE TOTALENERGIES APPLICABLES A LA SOCIETE TOTALENERGIES ONE TECH
ACCORD

Accord d'entreprise TOTALENERGIES SE 26/11/2021
AVENANT DU 25 NOVEMBRE 2021 RELATIF A L ACCORD DE GROUPE RELATIF A LA COMPLEMENTAIRE SANTE DU 11 FEVRIER 2013 signé
AVENANT

Accord d'entreprise TOTALENERGIES SE 25/11/2021
AVENANT DU 25 NOVEMBRE 2021 RELATIF À L 'ACCORD DE GROUPE RELATIF À LA PREVOYANCE LOURDE DU 7 JUIN 2010
AVENANT

Accord d'entreprise TOTALENERGIES SE 26/11/2021
AVENANT N°1 DU 26 NOVEMBRE 2021 À L’ACCORD À DURÉE INDETERMINÉE DU 13 JUILLET 2018 RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL ET ÉCONOMIQUE AU SEIN DU SOCLE SOCIAL COMMUN DE TOTALENERGIE
AVENANT

Accord d'entreprise TOTALENERGIES SE 25/11/2021
AVENANT D’INTÉGRATION DE LA SOCÉTÉ TOTALENERGIES ONE TECH À L'UES AMONT- GLOBAL SERVICES - HOLDING
AVENANT

Accord d'entreprise TOTALENERGIES SE 25/11/2021
AVENANT À L’ACCORD DE L’UES AMONT GLOBAL SERVICES HOLDING RELATIF AU NOMBRE ET AU PÉRIMÈTRE DES ÉTABLISSEMENTS DISTINCTS DU 18 JUILLET 2018
AVENANT

Accord d'entreprise TOTALENERGIES SE 25/11/2021
ACCORD D’ADAPTATION SUITE Â L’INTEGRATION DE LA SOCIÉTÉ TOTALENERGIES ONE TECH AU SEIN DE L’UES AMONT – GLOBAL SERVICES - HOLDING
ACCORD

Accord d'entreprise TOTALENERGIES SE 15/12/2021
Avenants N°2 à l'accord du 18 décembre 2015 relatif aux modalités de transfert automatique des contrats de travail des salariés ELF EP vers la Société TGS
AVENANT

Accord d'entreprise TOTALENERGIES SE 12/01/2022
ACCORD A DUREE DETERMINEE DU 12 JANVIER 2022 RELATIF A LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES POUR 2022 AU SEIN DU SOCLE SOCIAL COMMUN DE LA COMPAGNIE
ACCORD

Accord d'entreprise TOTALENERGIES SE 17/01/2022
PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF AU DROIT SYNDICAL ET AUX MOYENS MATÉRIELS DES CSE ET CSEC DE L’UES AMONT – GLOBAL SERVICES – HOLDING
ACCORD

Accord d'entreprise TOTALENERGIES SE 20/01/2022
ACCORD RELATIF À LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES ÉLUS DES CSE DES ÉTABLISSEMENTS CRES ET TRTG
ACCORD

Accord d'entreprise TOTALENERGIES SE 15/02/2022
AVENANT N°2 – ÉLECTIONS PROFESSIONNELLES AU SEIN DES ÉTABLISSEMENTS COMPOSANT L’UES AMONT – GLOBAL SERVICES – HOLDING VOTE ÉLECTRONIQUE
AVENANT

Accord d'entreprise TOTALENERGIES SE 22/03/2022
ACCORD DE SUBSTITUTION AU PROTOCOLE D’ACCORD DU 29 JUILLET 1998 RELATIF AU FONCTIONNEMENT DES COMMISSIONS PARITAIRES ELF EP
ACCORD

Accord d'entreprise TOTALENERGIES SE 14/10/2022
accord à durée déterminée relatif à la négociation obligatoire sur les salaires pour 2023
ACCORD

Accord d'entreprise TOTALENERGIES SE 23/02/2022
ACCORD A DUREE DETERMINEE DU 23 FEVRIER 2022 RELATIF AUX MODALITES DU CONTROLE SOCIAL DU SERVICE DE PREVENTION ET DE SANTE AU TRAVAIL AUTONOME DE GROUPE
ACCORD

Accord d'entreprise TOTALENERGIES SE 07/11/2022
ACCORD A DUREE DETERMINEE DU 7 NOVEMBRE 2022 EN FAVEUR DE L’EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP – ANNEES 2023 à 2025
ACCORD

Accord d'entreprise TOTALENERGIES SE 30/06/2023
ACCORD DU 30 JUIN 2023 D’ADAPTATION DES DISPOSITIFS RETRAITE DU SOCLE SOCIAL COMMUN A LA SUITE DE LA REFORME DES RETRAITES
ACCORD

Accord d'entreprise TOTALENERGIES SE 23/06/2023
AVENANT N°6 DU 23 JUIN 2023 A L’ACCORD DE GROUPE RELATIF A LA TRANSFORMATION DE LA CREA EN INSTITUTION DE GESTION DE RETRAITE SUPPLEMENTAIRE DU 05 NOVEMBRE 2008
AVENANT

Accord d'entreprise TOTALENERGIES SE 24/07/2023
AVENANT DU 24 JUILLET 2023 RELATIF A L’ACCORD DE GROUPE RELATIF A LA PREVOYANCE LOURDE DU 7 JUIN 2010
AVENANT

Accord d'entreprise TOTALENERGIES SE 24/11/2023
Accord du 24 novembre 2023 relatif à l'égalité professionnelle du Socle Social Commun
ACCORD