Accords d'entreprise : Activités des sièges sociaux

Accord d'entreprise TOQUENELLE 23/07/2020
ACCORD NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise TOQUENELLE 15/06/2021
Accord d'adaptation de l'organisation du temps de repos hebdomadaire au sein de Toquenelle
ACCORD

Accord d'entreprise TOQUENELLE 03/12/2020
Maintien de salaire employeur et au régime complémentaire prévoyance personnel non cadre Toquenelle
ACCORD

Accord d'entreprise TOQUENELLE 01/09/2022
Accord relatif à la gratification de fin de carrière Toquenelle
ACCORD

Accord d'entreprise TOQUENELLE 25/05/2023
Accord relatif au Compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise TOQUENELLE 04/04/2023
Avenant rectificatif à l'accord relatif aux périodes de décompte et à l'organisation des congés payés - Toquenelle
AVENANT

Accord d'entreprise TOQUENELLE 30/05/2024
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes à la qualité de vie et aux conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise TOQUENELLE 12/04/2024
Accord NAO 2024 - TOQUENELLE
ACCORD

Accord d'entreprise TOQUENELLE 23/10/2024
Avenant aux accords relatifs à la Protection Sociale Complémentaire dans l'entreprise
AVENANT

Accord d'entreprise TOQUENELLE 25/04/2025
Accord NAO Toquenelle
ACCORD

Accord d'entreprise TORAY CARBON FIBERS EUROPE 23/10/2017
AVENANT AU PEE DU 20/02/2006
AVENANT

Accord d'entreprise TORAY CARBON FIBERS EUROPE 02/03/2018
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise TORAY CARBON FIBERS EUROPE 13/07/2022
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL POUR L'ELECTION DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE TORAY CARBON FIBERS EUROPE
ACCORD

Accord d'entreprise TOSA MANAGEMENT 19/03/2020
Accord collectif dans le cadre de la négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l’UES TOSA Management au titre de l’année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise TOSA MANAGEMENT 06/02/2020
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L’UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE (UES) TOSA MANAGEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise TOSA MANAGEMENT 15/07/2020
Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise TOSA MANAGEMENT 17/03/2021
Accord collectif dans le cadre de la négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'UES TOSA Management au titre de l'année 2021
ACCORD

Accord d'entreprise TOSA MANAGEMENT 11/03/2022
Accord collectif dans le cadre de la négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'UES TOSA Management au titre de l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise TOSA MANAGEMENT 02/03/2023
Accord collectif dans le cadre de la négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'UES TOSA Management au titre de l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise TOSA MANAGEMENT 03/05/2023
AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L’UES TOSA MANAGEMENT AU TITRE DE L’ANNEE 2023
AVENANT

Accord d'entreprise TOSA MANAGEMENT 25/09/2023
AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L’UES TOSA MANAGEMENT AU TITRE DE L’ANNEE 2023
AVENANT

Accord d'entreprise TOSA MANAGEMENT 14/03/2024
Accord collectif dans le cadre de la négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise TOSA MANAGEMENT 25/07/2024
Accord collectif relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail de l’UES TOSA Management
ACCORD

Accord d'entreprise TOSA MANAGEMENT 20/03/2025
Accord collectif dans le cadre de la négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'UES TOSA Management au titre de l'année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise TOSCANE 30/06/2025
INTERRESSEMENT
ACCORD