Accords d'entreprise : Activités des sièges sociaux

Accord d'entreprise TOTAL SA 12/06/2019
Avenant du 12 juin 2019 à l'accord de groupe relatif au télétravail du 5 février 2013
AVENANT

Accord d'entreprise TOTAL SA 12/02/2020
Accord de groupe relatif aux contributions des activités sociales et culturelles et aux budgets de fonctionnement des Comités sociaux et économiques des UES AGSH, RP et M&S - Socle social commun-
ACCORD

Accord d'entreprise TOTAL SA 13/05/2020
Accord à durée déterminée du 13 mai 2020 relatif au don de jours solidaires covid-19 et aux mesures d'adaptation à la crise sanitaire au périmètre du socle social commun valant avenant aux accords d'intéressement et de participation du 22 mai 2018
ACCORD

Accord d'entreprise TOTAL SA 15/04/2020
Accord constitutif du nouveau Comité Européen TOTAL
ACCORD

Accord d'entreprise TOTAL SA 17/07/2020
Avenant du 17 juillet 2020 à l'accord relatif aux Coordinations Syndicales du Groupe Total du 4 juillet 2000
AVENANT

Accord d'entreprise TOTAL SA 23/07/2018
Accord de l'UES AGSH relatif à la diffusion d'informations de nature syndicale aux salariés pour les élections professionnelles 2018
ACCORD

Accord d'entreprise TOTAL SE 22/10/2020
ACCORD DE METHODE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TOTAL SE 08/02/2021
ACCORD À DUREE DETERMINÉE DU 8 FEVRIER 2021 RELATIF À UNE OFFRE ÉFFICACITÉ ÉNÉRGETIQUE AU SEIN DU SOCLE SOCIAL COMMUN DU GROUPE TOTAL
ACCORD

Accord d'entreprise TOTAL SE 03/03/2021
ACCORD A DUREE DETERMINEE DU 1er Mars 2021 RELATIF A UNE OFFRE EFFICACITE ENERGETIQUE AU SEIN DU GROUPE TOTAL
ACCORD

Accord d'entreprise TOTAL SE 16/02/2021
ACCORD A DUREE DETERMINEE DU 16 FEVRIER 2021 RELATIF A LA TRANSFORMATION DE L’EMPLOI AU SEIN DE SOCIETES DU SOCLE SOCIAL COMMUN DU GROUPE TOTAL
ACCORD

Accord d'entreprise TOTAL SE 05/03/2021
AVENANT DE RÉVISION DU 5 MARS 2021 À L’ACCORD A DURÉE DÉTERMINÉE DU 16 FÉVRIER 2021 RELATIF Â LA TRANSFORMATION DE L’EMPLOI AU SEIN DE SOCIÉTÉS DU SOCLE SOCIAL COMMUN DU GROUPE TOTAL
AVENANT

Accord d'entreprise TOTAL SE 22/04/2021
AVENANT DU 22 AVRIL 2021 A L’ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS DU 15 AVRIL 2011
AVENANT

Accord d'entreprise TOTAL SE 11/05/2021
AVENANT N° 2 A DURÉE DETERMINÉE DU 11 MAI 2021 A L’ACCORD RELATIF AU TRANSPORT DOMICILE – LIEU DE TRAVAIL DU 13 JUILLET 2012 PÉRIMÈTRE DES SOCIÉTÉS DU « SOCLE SOCIAL COMMUN »
AVENANT

Accord d'entreprise TOTALENERGIES MARKETING SERVICES 17/12/2021
VENANT N°6 A L’ACCORD DU 29 MARS 2002 PORTANT RECONNAISSANCE DU PERIMETRE DE L’UES MARKETING & SERVICES
AVENANT

Accord d'entreprise TOTALENERGIES MARKETING SERVICES 17/12/2021
AVENANT À L’ACCORD-CADRE DU 17 JUILLET 2018 PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DES COMITÉS SOCIAUX ET ÉCONOMIQUES (CSE) D’ÉTABLISSEMENT ET DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE CENTRAL (CSEC) DE L’UES MARKETING & SERVICES
AVENANT

Accord d'entreprise TOTALENERGIES MARKETING SERVICES 15/02/2022
ELECTIONS PROFESSIONNELLES AU SEIN DES ETABLISSEMENTS COMPOSANT L’UES MARKETING & SERVICES VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise TOTALENERGIES MARKETING SERVICES 21/02/2022
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL RELATIF AUX ELECTIONS (2022) DES MEMBRES DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES (CSE) DE L'UES MARKETING & SERVICES (M&S)
ACCORD

Accord d'entreprise TOTALENERGIES MARKETING SERVICES 08/03/2022
PROTOCOLE « LOCAL » D’APPLICATION À L’ÉTABLISSEMENT MICHELET DU PROTOCOLE D'ACCORD PRÉÉLECTORAL RELATIF AUX ÉLECTIONS (2022) DES MEMBRES DES COMITES SOCIAUX ET ÉCONOMIQUES (CSE) DE L'UES MARKETING & SERVICES (M&S) --Durée des mandats, fusion des collèges,
ACCORD

Accord d'entreprise TOTALENERGIES MARKETING SERVICES 26/01/2023
AVENANT A L’ACCORD DU 12 JANVIER 2018 PORTANT SUR DIVERSES MESURES AU BENEFICE DES PERSONNELS AFFECTES AUX DEPOTS DE CARBURANT OPERES PAR UNE SOCIETE DE L’UES MARKETING & SERVICES DE TOTALENERGIES
AVENANT

Accord d'entreprise TOTALENERGIES MARKETING SERVICES 10/03/2025
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL DE L’UES MARKETING & SERVICES
ACCORD

Accord d'entreprise TOTALENERGIES MARKETING SERVICES 05/05/2025
Avenant N°2 à l'accord cadre du 17 juillet 2018 portant sur la mise en place des comités économiques et sociaux (CSE) d'établissement comité économique et social central (CSEC) de l'UES Marketing & Services
AVENANT

Accord d'entreprise TOTALENERGIES MARKETING SERVICES 13/05/2025
ACCORD RELATIF A LA PREVENTION DES RISQUES PSYCHOSOCIAUX AU SEIN DE L’UES MARKETING & SERVICES
ACCORD

Accord d'entreprise TOTALENERGIES MARKETING SERVICES 28/05/2025
ACCORD RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE LORS DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise TOTALENERGIES RAFFINAGE CHIMIE 03/01/2022
Protocole d'accord relatif à l'utilisation du vote électronique pour les élections professionnelles 2022 au sein de l'UES Raffinage Pétrochimie
ACCORD

Accord d'entreprise TOTALENERGIES RAFFINAGE CHIMIE 13/01/2022
Accord relatif à la prorogation des mandats pour le renouvellement des comités sociaux et économiques dans l'UES Raffinage Pétrochimie
ACCORD