Accords d'entreprise : Activités des sièges sociaux

Accord d'entreprise VILLE GESTION 04/10/2019
Accord relatif au contingent annuel d'heures supplémentaires au sein de l'U.E.S VILLE
ACCORD

Accord d'entreprise VILLE GESTION 26/11/2019
Accord relatif au dialogue social au sein de l'U.E.S VILLE
ACCORD

Accord d'entreprise VILLE GESTION 09/04/2020
Accord collectif d'UES sur la prise des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise VILLE GESTION 05/10/2020
Accord de méthode négociation collective sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise VILLE GESTION 19/10/2020
NAO 2020 portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise VILLE GESTION 26/10/2020
Accord d'UES relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise VILLE GESTION 26/10/2020
Accord relatif à l'adaptation des négociations obligatoires au sein de l'UES VILLE
ACCORD

Accord d'entreprise VILLE GESTION 26/10/2020
Accord collectif d'UES sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise VILLE GESTION 22/11/2021
Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire 2021 sur la rémunération au sein de l'UES VILLE
ACCORD

Accord d'entreprise VILLE GESTION 06/03/2023
Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire 2023 sur la rémunération au sein de l'UES VILLE
ACCORD

Accord d'entreprise VILLE GESTION 06/03/2023
Accord collectif relatif au don de jours de repos au bénéfice des salariés de l'UES VILLE
ACCORD

Accord d'entreprise VILLE GESTION 06/03/2023
Accord collectif d'UES relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise VILLE GESTION 31/07/2023
ACCORD COLLECTIF D'UES RELATIF AU RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE LORS DES PROCHAINES ELECTIONS DES MEMBRES AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise VILLE GESTION 04/03/2024
Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire 2024 sur la rémunération et le partage de la valeur ajoutée au sein de l'UES VILLE
ACCORD

Accord d'entreprise VILLE GESTION 25/11/2024
Avenant n°2 à l'accord collectif du 13 juin 2014 conclu au sein de l'UES VILLE portant modification du régime collectif et obligatoire de complémentaire des frais de santé pour les salariés non cadres
AVENANT

Accord d'entreprise VILLE GESTION 25/11/2024
Accord collectif d'UES relatif au régime collectif et obligatoire de complémentaire des frais santé pour les salariés cadres
ACCORD

Accord d'entreprise VILLE GESTION 16/12/2024
ACCORD COLLECTIF D’UES RELATIF AU REGIME COMPLEMENTAIRE DE PREVOYANCE COLLECTIF ET OBLIGATOIRE « INCAPACITE – INVALIDITE – DECES » POUR LES SALARIES CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise VILLE GESTION 16/12/2024
AVENANT N°1 A L’ACCORD COLLECTIF D’UES RELATIF AU REGIME COMPLEMENTAIRE DE PREVOYANCE COLLECTIF ET OBLIGATOIRE « INCAPACITE – INVALIDITE – DECES » POUR LES SALARIES NON CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise VILLE GESTION 09/05/2025
ACCORD DE METHODE Négociation annuelle obligatoire 2025 portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise VILLE GESTION 09/05/2025
Accord de méthode Négociation collective sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, et la qualité de vie et des conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise VILLE GESTION 06/06/2025
Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire 2025 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée au sein de l'UES VILLE
ACCORD

Accord d'entreprise VILLE GESTION 06/06/2025
Accord relatif à l'adaptation des négociations obligatoires au sein de l'UES VILLE
ACCORD

Accord d'entreprise VILLE GESTION 06/06/2025
Accord collectif d'UES relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, et la qualité de vie et des conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise VILLEROY ET BOCH 22/04/2020
ACCORD D'ENTREPRISE DEROGEANT AUX DISPOSITIONS LEGALES EN MATIERE DE CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise VILMORIN & CIE 18/12/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD