Accords d'entreprise : Activités des syndicats de salariés

Accord d'entreprise COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE SAFRAN AIRCRAFT ENGINES EVRY-CORBEIL 27/10/2020
Accord relatif à la mise en oeuvre de l'activité réduite pour le maintien de l'emploi au sein du CSE de Safran Aircraft Egnies d'Evry Corbeil
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE SAFRAN AIRCRAFT ENGINES EVRY-CORBEIL 17/05/2021
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE SAFRAN AIRCRAFT ENGINES EVRY-CORBEIL 05/10/2021
Accord relatif au télétravail des salariés du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE SAFRAN AIRCRAFT ENGINES EVRY-CORBEIL 05/05/2022
Accord relatif aux horaires variables et à la réduction du temps de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE SAFRAN AIRCRAFT ENGINES EVRY-CORBEIL 05/05/2022
Négociations annuelles obligatoires 2022
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE SAFRAN AIRCRAFT ENGINES EVRY-CORBEIL 21/04/2023
Négociations Annuelles 2023
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE SAFRAN AIRCRAFT ENGINES EVRY-CORBEIL 21/05/2024
accord relatif au télétravail des salariés du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE SAFRAN NACELLES 22/09/2020
Accord pour le versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat à l'ensemble du personnel du CSE SAFRAN NACELLES 76
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE SAFRAN NACELLES 18/05/2020
Accord relatif au don de jours pendant la période de chômage partiel au sein du CSE SAFRAN NACELLES
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE SAFRAN NACELLES 28/09/2020
Accord portant sur les modalités de mise en oeuvre du dispositif d'activité réduite pour le maintien du plein emploi au sein du CSE SAFRAN NACELLES LE HAVRE
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE SAUNIER DUVAL ECCI 29/07/2021
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE SKF 15/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE DE L'ACTIVITE PARTIELLE DE DROIT COMMUN
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE VILLAROCHE SAFRAN AIRCRAFT ENGINES 13/04/2021
Procès-Verbal de désaccord de l'accord portant sur la prise en charge de la maladie des salariés du restaurant
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE VILLAROCHE SAFRAN AIRCRAFT ENGINES 01/06/2021
Accord de mise en place du motif d'absence Consultation spécialiste, aux salariés du RLS
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE VILLAROCHE SAFRAN AIRCRAFT ENGINES 02/11/2021
Accord portant sur l'emploi des salariés séniors applicable aux salariés du CSE et du Restaurant Arc en ciel
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE VILLAROCHE SAFRAN AIRCRAFT ENGINES 13/01/2022
Accord portant sur le travail à domicile applicable aux salariés du CSE et du Restaurant Arc en ciel
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE VILLAROCHE SAFRAN AIRCRAFT ENGINES 01/04/2022
Accord de droit syndical CSE/RLS
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE VILLAROCHE SAFRAN AIRCRAFT ENGINES 01/04/2022
Accord portant sur l'emploi des salariés séniors applicable aux salariés du CSE et du Restaurant Arc en ciel
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE VILLAROCHE SAFRAN AIRCRAFT ENGINES 02/02/2023
Accord portant sur l'emploi des salariés séniors applicable aux salariés du CSE et du Restaurant Arc en ciel
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE VILLAROCHE SAFRAN AIRCRAFT ENGINES 19/01/2023
Accord portant sur le travail à domicile applicable aux salariés du CSE et du Restaurant arc en ciel
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE VILLAROCHE SAFRAN AIRCRAFT ENGINES 18/07/2023
Avenant de l'accord portant sur l'emploi des salariés séniors applicable aux salariés du CSE et du Restaurant Arc en ciel
AVENANT

Accord d'entreprise COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE VILLAROCHE SAFRAN AIRCRAFT ENGINES 19/07/2024
Un Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE VILLAROCHE SAFRAN AIRCRAFT ENGINES 27/05/2024
Un Avenant de l'avenant de l'accord portant sur l'emploi des salariés séniors applicable aux salariés du CSE et de Restaurant Arc en ciel
AVENANT

Accord d'entreprise COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE VILLAROCHE SAFRAN AIRCRAFT ENGINES 27/05/2024
Un accord portant sur la diversiité au sein du CSE et du Restaurant ARC EN CIEL
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE VILLAROCHE SAFRAN AIRCRAFT ENGINES 23/07/2024
Un Avenant accord d'entreprise relatif au CET non cadre, applicable aux salariés du CSE et du Restaurant Arc en ciel
AVENANT