Accords d'entreprise : Activités des syndicats de salariés
CSE ST MICROELECTRONICS CROLLES
Accord d'entreprise CSE ST MICROELECTRONICS CROLLES 13/10/2019
UN ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise CSE ST MICROELECTRONICS CROLLES 13/10/2019
UN ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Comité Social et Economique de la Caisse d’Epargne Aquitaine Poitou-Charentes
Accord d'entreprise Comité Social et Economique de la Caisse d’Epargne Aquitaine Poitou-Charentes 13/11/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À LA CREATION D’ UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
SAFRAN AIRCRAFT ENGINES D'EVRY-CORBEIL
Accord d'entreprise SAFRAN AIRCRAFT ENGINES D'EVRY-CORBEIL 13/11/2017
ACCORD RELATIF A LA DEROGATION AU REPOS DOMINICAL SUR LE SITE D'EVRY-CORBEIL
ACCORD
AIRBUS OPERATIONS TOULOUSE COMITE D'ETABLISSEMENT
Accord d'entreprise AIRBUS OPERATIONS TOULOUSE COMITE D'ETABLISSEMENT 13/12/2018
Accord relatif à la mise en place d'un dispositif de modulation du temps de travail pour les salariés affectés à la salle NOUGARO
ACCORD
AIRBUS STAFF COUNCIL
Accord d'entreprise AIRBUS STAFF COUNCIL 26/03/2020
Accord d'entreprise organisant la récupération des heures et jours perdus dans le cadre de l'épidémie de COVID 19
ACCORD
Accord d'entreprise AIRBUS STAFF COUNCIL 03/04/2020
Accord d’Entreprise relatif aux mesures complémentaires d’accompagnement mises en œuvre au sein d’Airbus Staff Council pour faire face à l’épidémie de COVID 19
ACCORD
Accord d'entreprise AIRBUS STAFF COUNCIL 05/06/2023
Accord d'entreprise sur le compte épargne temps 2023
ACCORD
Accord d'entreprise AIRBUS STAFF COUNCIL 12/02/2025
Accord d'entreprise sur l'accompagnement des salariés de l'AISC en fin de carrière
ACCORD
ASS SAINT BENOIT JOSEPH LABRE
Accord d'entreprise ASS SAINT BENOIT JOSEPH LABRE 11/09/2023
Accord collectif sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise ASS SAINT BENOIT JOSEPH LABRE 14/03/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONVENTIONS INDIVIDUELLES DE FORFAIT EN JOURS SUR L'ANNEE
ACCORD
ASSOCIATION D'EMPLOYEURS DES CE DU GPF ET DE SON CCGPF
Accord d'entreprise ASSOCIATION D'EMPLOYEURS DES CE DU GPF ET DE SON CCGPF 16/10/2018
AVENANT N° 12 A LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DES PERSONNELS DES COMITES D'ETABLISSEMENT ET DU COMITE CENTRAL DU GROUPE PUBLIC FERROVIAIRE DU 19 MARS 2010 - MISE EN PLACE D'UNE GRATIFICATION EXCE
AVENANT
Accord d'entreprise ASSOCIATION D'EMPLOYEURS DES CE DU GPF ET DE SON CCGPF 08/11/2019
ACCORD COLLECTIF NATIONAL DE MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CONVENTIONNEL AU SEIN DU CSE CGPF, DES CSE ET DES CASI DU GROUPE PUBLIC FERROVIAIRE
ACCORD
ASSOCIATION DES EMPLOYEURS DES CSE, DES CASI ET DU CCGPF
Accord d'entreprise ASSOCIATION DES EMPLOYEURS DES CSE, DES CASI ET DU CCGPF 29/11/2021
ACCORD COLLECTIF NATIONAL, DIT C.C.N., DES PERSONNELS DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES, DES COMITES DES ACTIVITES SOCIALES INTERENTREPRISES ET DE L'INSTANCE COMMUNE DITE CCGPF
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION DES EMPLOYEURS DES CSE, DES CASI ET DU CCGPF 01/03/2022
ACCORD COLLECTIF NATIONAL, DIT CCN, DES PERSONNELS DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES, DES COMITES ACTIVITES SOCIALES INTERENTREPRISES D’ETABLISSEMENT ET DE L’INSTANCE COMMUNE DITE CCGPF DU 29 NOVEMBRE 2021 - AVENANT N° 1 DU 1ER MARS 2022
AVENANT
Accord d'entreprise ASSOCIATION DES EMPLOYEURS DES CSE, DES CASI ET DU CCGPF 31/05/2022
ACCORD COLLECTIF NATIONAL, DIT CCN, DES PERSONNELS DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES, DES COMITES ACTIVITES SOCIALES INTERENTREPRISES D’ETABLISSEMENT ET DE L’INSTANCE COMMUNE DITE CCGPF DU 29 NOVEMBRE 2021 - AVENANT N° 2 DU 31 MAI 2022
AVENANT
Accord d'entreprise ASSOCIATION DES EMPLOYEURS DES CSE, DES CASI ET DU CCGPF 12/07/2022
ACCORD COLLECTIF NATIONAL, DIT CCN, DES PERSONNELS DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES, DES COMITES ACTIVITES SOCIALES INTERENTREPRISES D’ETABLISSEMENT ET DE L’INSTANCE COMMUNE DITE CCGPF DU 29 NOVEMBRE 2021 - AVENANT N° 3 DU 12 JUILLET 2022
AVENANT
Accord d'entreprise ASSOCIATION DES EMPLOYEURS DES CSE, DES CASI ET DU CCGPF 15/06/2023
ACCORD COLLECTIF NATIONAL, DIT CCN, DES PERSONNELS DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES, DES COMITES ACTIVITES SOCIALES INTERENTREPRISES D’ETABLISSEMENT ET DE L’INSTANCE COMMUNE DITE CCGPF DU 29 NOVEMBRE 2021 - AVENANT N° 4 - MESURES SALARIALES
AVENANT
Accord d'entreprise ASSOCIATION DES EMPLOYEURS DES CSE, DES CASI ET DU CCGPF 08/02/2024
ACCORD COLLECTIF NATIONAL, DIT CCN, DES PERSONNELS DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES, DES COMITES ACTIVITES SOCIALES INTERENTREPRISES D’ETABLISSEMENT ET DE L’INSTANCE COMMUNE DITE CCGPF DU 29 NOVEMBRE 2021 - AVENANT N° 5 SIGNE LE 08 FEVRIER 2024
AVENANT
Avenant n°1 à l'accord portant sur la mise en place des classifications au sein de l'URI CFDT Auvergne-Rhône-Alpes
Accord d'entreprise Avenant n°1 à l'accord portant sur la mise en place des classifications au sein de l'URI CFDT Auvergne-Rhône-Alpes 11/07/2023
Avenant n°1 à l'accord portant sur la mise en place des classifications au sein de l'URI CFDT AURA
AVENANT
C I E RHODIA
Accord d'entreprise C I E RHODIA 11/05/2020
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD
C.E des CHEMINOTS DE BRETAGNE
Accord d'entreprise C.E des CHEMINOTS DE BRETAGNE 13/11/2017
UN ACCORD CONCERNANT LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD
C.E. X-FAB FRANCE
Accord d'entreprise C.E. X-FAB FRANCE 23/10/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE REBOND
ACCORD
C.S.E MBDA FRANCE LE PLESSIS ROBINSON
Accord d'entreprise C.S.E MBDA FRANCE LE PLESSIS ROBINSON 23/07/2025
Accord d'adhésion au protocole d'accord des négociations annuelles 2025 de MBDA France
ACCORD
Accord d'entreprise C.S.E MBDA FRANCE LE PLESSIS ROBINSON 21/01/2026
Accord portant sur l’aménagement du Temps de Travail du Comité Social et Économique du Plessis-Robinson Année 2026
ACCORD
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