Accords d'entreprise : Activités des syndicats de salariés

Accord d'entreprise COMITE ETABLISSEMENT REGIE RENAULT 25/10/2019
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise du comité d'établissement Renault Cléon du 11 Décembre 2008 portant modification du régime d'indemnisation de départ à la retraite et création d'une prime de 13ème mois
AVENANT

Accord d'entreprise COMITE ETS CHEMINOTS REGION METZ NANCY 10/04/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA CONTRIBUTION SOLIDARITE AUTONOME (journée solidarité)
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE ETS CHEMINOTS REGION METZ NANCY 10/04/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA CONTRIBUTION SOLIDARITE AUTONOMIE (JOURNEE DE SOLIDARITE)
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE INTE ENTREPRISES 3 CHENES 21/05/2019
Procès-verbal d'accord au terme des négociations annuelles obligatoires sur la politique salariale du 1er avril 2019 au 31 mars 2019
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE INTE ENTREPRISES 3 CHENES 24/04/2020
ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE GESTION DE LA PERIODE DE FERMETURE TEMPORAIRE DES SITES ET OU ACTIVITES DU CASCI CIE 3 CHENES
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE INTERENTREPRISES DES ORGANISMES DE RADIO ET DE TELEVISION FRANÇAIS 12/12/2017
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2016 - PROCES VERBAL DE CLOTURE
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE INTERENTREPRISES DES ORGANISMES DE RADIO ET DE TELEVISION FRANÇAIS 06/10/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU MANDAT DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE) 2021-2024
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE INTERENTREPRISES DES ORGANISMES DE RADIO ET DE TELEVISION FRANÇAIS 19/03/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 - PROCES VERBAL DE CLOTURE
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE SOCIAL & ECONOMIQUE CENTRAL D'AIR FRANCE 25/06/2020
Modification à l'Avenant de l Accord RTT spécificités applicables aux villages détentes des DOM
AVENANT

Accord d'entreprise COMITE SOCIAL & ECONOMIQUE CENTRAL D'AIR FRANCE 30/07/2020
Avenant Accord NAO CSEC -années 2019 et 2020
AVENANT

Accord d'entreprise COMITE SOCIAL ECONOMIQUE AIRBUS OPERATIONS TOULOUSE 30/11/2020
Accord relatif à l'activité Partielle de Longue durée - APLD
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE SOCIAL ECONOMIQUE AIRBUS OPERATIONS TOULOUSE 10/02/2021
Avenant n°1 à l'accord relatif à l'activité partielle de longue durée
AVENANT

Accord d'entreprise COMITE SOCIAL ECONOMIQUE AIRBUS OPERATIONS TOULOUSE 10/02/2021
Accord relatif au Plan de Départ Volontaire du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE SOCIAL ECONOMIQUE AIRBUS OPERATIONS TOULOUSE 27/05/2021
Accord relatif à la politique salariale 2021
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE SOCIAL ECONOMIQUE AIRBUS OPERATIONS TOULOUSE 31/05/2023
AVENANT ACCORD SUR LES SALAIRES DE L'UES CSE AIRBUS OPERATIONS TOULOUSE
AVENANT

Accord d'entreprise COMITE SOCIAL ECONOMIQUE AIRBUS OPERATIONS TOULOUSE 05/05/2022
ACCORD SALARIAL
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE SOCIAL ECONOMIQUE AIRBUS OPERATIONS TOULOUSE 16/05/2022
Accord sur la gestion des congés payés en année civile au sein du cse airbus operations Toulouse
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE SOCIAL ECONOMIQUE AIRBUS OPERATIONS TOULOUSE 03/06/2024
Accord annuel relatif à la négociation sur les salaires pour le CSE AIRBUS OPERATIONS TOULOUSE
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE SOCIAL ECONOMIQUE AIRBUS OPERATIONS TOULOUSE 08/11/2024
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de l'UES du CSE Airbus Opérations Toulouse
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE SOCIAL ECONOMIQUE AIRBUS OPERATIONS TOULOUSE 08/11/2024
Accord de révision sur l'aménagement du temps de travail au sein de l'UES du CSE Airbus Opérations Toulouse
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE SOCIAL ECONOMIQUE AIRBUS OPERATIONS TOULOUSE 28/11/2024
Accord sur la qualité de vie et des conditions de travail au sein de l'UES du CSE Airbus Opérations
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE SOCIAL ECONOMIQUE AIRBUS OPERATIONS TOULOUSE 23/01/2023
Accord de mise en place d'UES au sein du CSE AIRBUS OPERATIONS
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE SOCIAL ECONOMIQUE AIRBUS OPERATIONS TOULOUSE 12/05/2025
Accord annuel relatif à la négociation sur les salaires pour l'UES du CSE Airbus Opérations Toulouse (2025 - 2026)
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE SOCIAL ECONOMIQUE AIRBUS OPERATIONS TOULOUSE 08/12/2025
AVENANT A L'ACCORD COMPTE EPARGNE-TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise COMITE SOCIAL ECONOMIQUE ARIANE VERNON 06/11/2023
Un Accord collectif du COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE ARIANE VERNON (CSE) SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD