Accords d'entreprise : Activités des syndicats de salariés

Accord d'entreprise COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE 22/03/2021
ACCORD APLD
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AEROPORTS DE PARIS (NAO 2023) 15/05/2023
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AEROPORTS DE PARIS (NAO 2025) 22/04/2025
Un Accord concernant la Négociation Annuelle Obligatoire pour l'année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AEROPORTS DE PARIS (PPV 2023) 15/05/2023
Un Accord relatif au versement d'une Prime de Partage de la Valeur pour l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AEROPORTS DE PARIS (Protocole Préélectoral) 11/05/2023
Protocole d'accord préélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AIR FRANCE EXPLOITATION COURT COURRIER (Elections CSE) 06/09/2023
Un Protocole Préélectoral dans le cadre des Elections des Membres du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AIR FRANCE EXPLOITATION HUB 06/06/2019
AVENANT AU PROTOCOLE ACCORD DU 31/12/1993 ET DES AVENANTS SUBSÉQUENTS RELATIFS A LA COUVERTURE DES GARANTIES DÉCÈS ET INVALIDITÉ ABSOLUE ET DEFINITIVE
AVENANT

Accord d'entreprise COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AIR FRANCE EXPLOITATION HUB 06/06/2019
AVENANT RELATIF A LA COUVERTURE DES GARANTIES INCAPACITÉ TEMPORAIRE ET INVALIDITÉ PERMANENTE
AVENANT

Accord d'entreprise COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AIR FRANCE EXPLOITATION HUB 01/12/2020
ACCORD NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AIR FRANCE EXPLOITATION HUB 11/12/2020
ACCORD D'ACTIVITÉ PARTIELLE DE LONGUE DURÉE AU SEIN DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AIR FRANCE EXPLOITATION HUB 04/04/2024
Accord NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AIR FRANCE EXPLOITATION HUB 03/04/2025
Accord sur la NAO au sein du CSE AF HUB 2025
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AIR FRANCE EXPLOITATION HUB 25/03/2026
Accord sur la NAO au sein du CSE AF Hub 2026
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AIR FRANCE SYSTEMES D'INFORMATION 20/10/2022
ARTT - Accort relatif à la réduction du temps de travail CSE.SI Air France
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL (NAO 2026) 13/01/2026
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL ADECCO FRANCE 07/04/2021
NEGOCIATIONS SUR LES SALAIRES Accord du 1er avril 2021
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL ADECCO FRANCE 24/03/2022
NEGOCIATIONS SUR LES SALAIRES Accord du 24 mars 2022
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL ADECCO FRANCE 23/03/2022
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL DES SALARIES DU CSE CENTRAL D'ADECCO FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL ADECCO FRANCE 21/02/2023
NEGOCIATIONS SUR LES SALAIRES Accord du 21 février 2023
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL AIR FRANCE 04/10/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019-2020
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL AIR FRANCE 11/03/2021
Accord Relatif au Dispositif Spécifique d’Activité Partielle en Cas de Réduction d’Activité Durable
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL AIR FRANCE 20/04/2021
ACCORD NAO CSEC 2021
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL AIR FRANCE 11/05/2021
AVENANT N 1 A L ACCORD RELATIF AUX MODALITES DU TRAVAIL A DISTANCE
AVENANT

Accord d'entreprise COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL AIR FRANCE 21/12/2021
Accord Compte Epargne Temps pour les salariés du CSEC Air France
ACCORD

Accord d'entreprise COMITÉ SOCIAL ET ECONOMIQUE AÉROPORTS DE PARIS 03/02/2021
Accord collectif relatif au Télétravail
ACCORD