Accords d'entreprise : Activités des syndicats de salariés

Accord d'entreprise COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL AIR FRANCE 26/04/2022
ACCORD NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL AIR FRANCE 21/12/2022
Avenant à l’Accord relatif au dispositif spécifique d’activité partielle en cas de réduction d’activité durable
AVENANT

Accord d'entreprise COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL AIR FRANCE 24/04/2024
Accord de Négociations Annuelles Obligatoires pour les salariés du CSEC Année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL AIR FRANCE 04/04/2024
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL D’AIR FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL AIR FRANCE 25/09/2025
Avenant n°3 Accord RTT spécifictés applicables aux villages détente des DOM
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL LCL (Généraliste - Avt Révision Accord Prime Travail Dimanche Jours Fériés 30.05.23) 28/01/2025
Un Avenant de Révision de l'Accord d'Entreprise du 30/05/2023 sur le Montant de la Prime Relative au Travail le Dimanche et Jours Fériés
AVENANT

Accord d'entreprise COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL LCL (Généraliste - Durée et Aménagement du Temps de Travail - Accord) 27/06/2025
Un Accord relatif à la Durée du Travail et à l'Aménagement du Temps de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL LCL (NAO 2023) 09/11/2022
Accord NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL LCL (PPV 2024) 30/09/2024
Un Accord de mise en place d'une Prime de Partage de la Valeur pour l'année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL LCL (PPV 2025) 29/10/2025
Un Accord de Mise en Place d'une Prime de Partage de la Valeur (PPV) 2025
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL LCL (Télétravail) 27/06/2025
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CREDIT AGRICOLE CENTRE EST 28/02/2022
ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE D ETABLISSEMENT AIR FRANCE CARGO 02/12/2020
Accord relatif au dispositif APLD au sein du CSEE Air France Cargo
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE D'ETABLISSEMENT AIRBUS ATLANTIC MONTOIR DE BRETAGNE 24/05/2022
POLITIQUE SALARIALE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE D'ETABLISSEMENT AIRBUS ATLANTIC MONTOIR DE BRETAGNE 12/10/2023
AVENANT DE REVISION DE L' ACCORD DU 26/11/20 RELATIF AU DISPOSITIF D'ASSURANCE TEMPS COLLECTIVE (ATC)
AVENANT

Accord d'entreprise COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE D'ETABLISSEMENT AIRBUS ATLANTIC MONTOIR DE BRETAGNE 05/06/2023
ACCORD ANNUEL RELATIF A LA POLITIQUE SALARIALE 2023 DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE D'ETABLISSEMENT AIRBUS ATLANTIC MONTOIR-DE-BRETAGNE
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE D'ETABLISSEMENT AIRBUS ATLANTIC MONTOIR DE BRETAGNE 23/05/2024
Accord relatif à la POLITIQUE SALARIALE 2024 au sein du CSE AIRBUS
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE D'ETABLISSEMENT AIRBUS ATLANTIC MONTOIR DE BRETAGNE 15/10/2024
Accord collectif sur les entretiens professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE D'ETABLISSEMENT AIRBUS ATLANTIC MONTOIR DE BRETAGNE 27/05/2025
PACCORD RELATIF A LA POLITIQUE SALARIALE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE D'ETABLISSEMENT AIRBUS ATLANTIC MONTOIR DE BRETAGNE 18/11/2025
Accord mobilité
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE D'ETABLISSEMENT AIRBUS SAINT NAZAIRE 26/11/2020
ACCORD RELATIF AU PASSAGE DES CONGES EN ANNEEE CIVILE ET LA MISE EN PLACE DU DISPOSITIF ASSURANCE TEMPS COLLECTIVE (ATC)
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE D'ETABLISSEMENT AIRBUS SAINT NAZAIRE 08/02/2021
Avenant à l'accord relatif à la mise en oeuvre d'un dispositif d'activité partielle de longue durée
AVENANT

Accord d'entreprise COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE D'ETABLISSEMENT AIRBUS SAINT NAZAIRE 10/06/2021
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 SUR LES SALAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE D'ETABLISSEMENT AIRBUS SAINT NAZAIRE 30/11/2021
ACCORD TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise Comité social et Economique d'Etablissement Air France Cargo 15/12/2025
Avenant à la convention d'entreprise relative aux congés annuels, instauration des jours de repos conventionnel
AVENANT