Accords d'entreprise : Activités des syndicats de salariés
COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE VILLAROCHE SAFRAN AIRCRAFT ENGINES
Accord d'entreprise COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE VILLAROCHE SAFRAN AIRCRAFT ENGINES 20/12/2024
Un Accord d'entreprise relatif au Compte Epargne Temps (CET) non cadre applicable aux salariés du CSE et du Restaurant Arc en ciel
ACCORD
Accord d'entreprise COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE VILLAROCHE SAFRAN AIRCRAFT ENGINES 20/12/2024
Un Accord portant sur l'emploi des salariés séniors applicable aux salariés du CSE et du Restaurant Arc en ciel
ACCORD
Accord d'entreprise COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE VILLAROCHE SAFRAN AIRCRAFT ENGINES 07/11/2024
Un Accord portant sur la distribution de la prime exceptionnelle de contribution au sein du CSE et Restaurant Arc en ciel
ACCORD
Accord d'entreprise COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE VILLAROCHE SAFRAN AIRCRAFT ENGINES 23/12/2025
Un Accord portant sur le télétravail applicable aux salariés du CSE et du Restaurant Arc-en-ciel
ACCORD
Accord d'entreprise COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE VILLAROCHE SAFRAN AIRCRAFT ENGINES 23/12/2025
Un Accord CET non cadre 2026
ACCORD
Accord d'entreprise COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE VILLAROCHE SAFRAN AIRCRAFT ENGINES 23/12/2025
Un Accord portant sur la diversité au sein du CSE et du Restaurant Arc en ciel
ACCORD
Accord d'entreprise COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE VILLAROCHE SAFRAN AIRCRAFT ENGINES 23/12/2025
Un Accord portant sur l'emploi des salariés séniors applicable aux salariés du CSE et du Restaurant Arc en ciel
ACCORD
COMITE SOCIALE ECONOMIQUE DOCTOLIB
Accord d'entreprise COMITE SOCIALE ECONOMIQUE DOCTOLIB 22/05/2024
Accord relatif à l'organisation du travail au sein du CSE de DOCTOLIB
ACCORD
CONFED TRAVAIL FORCE OUVRIER
Accord d'entreprise CONFED TRAVAIL FORCE OUVRIER 26/04/2019
AVENANT N°3 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DE LA CGT FO
AVENANT
CONFEDERATION DU TRAVAIL FORCE OUVRIERE
Accord d'entreprise CONFEDERATION DU TRAVAIL FORCE OUVRIERE 09/11/2017
AVENANT NUMERO 2 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DE LA CONFEDERATION GENERALE DU TRAVAIL FORCE OUVRIERE - REVISION DE L'ARTICLE 43 SUR LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE (COMPLEMENTAIRE SANTE)
AVENANT
CONFEDERATION FRANCAISE DES TRAVAILLEURS
Accord d'entreprise CONFEDERATION FRANCAISE DES TRAVAILLEURS 18/10/2018
Accord d'entreprise relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique (CSE) du siège confédéral de la CFTC
ACCORD
CONFEDERATION FRANCAISE DES TRAVAILLEURS CHRETIENS
Accord d'entreprise CONFEDERATION FRANCAISE DES TRAVAILLEURS CHRETIENS 11/05/2021
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL AU SEIN DU SIEGE CONFEDERAL DE LA CFTC
ACCORD
Accord d'entreprise CONFEDERATION FRANCAISE DES TRAVAILLEURS CHRETIENS 08/11/2021
Accord d'entreprise relatif à l'égalité Femmes/Hommes et à la prévention du harcèlement et des agissements sexistes
ACCORD
Accord d'entreprise CONFEDERATION FRANCAISE DES TRAVAILLEURS CHRETIENS 08/09/2022
Accord d'entreprise relatif aux mesures correctives index Egalité femmes hommes
ACCORD
Accord d'entreprise CONFEDERATION FRANCAISE DES TRAVAILLEURS CHRETIENS 19/09/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A l’ORGANISATION DU TELETRAVAIL AU SEIN DU SIEGE CONFEDERAL DE LA CFTC
ACCORD
Accord d'entreprise CONFEDERATION FRANCAISE DES TRAVAILLEURS CHRETIENS 28/09/2023
Accord d'entreprise relatif à l'organisation du télétravail au sein du siège confédéral de la CFTC
ACCORD
CONFEDERATION GENERALE DU TRAVAIL
Accord d'entreprise CONFEDERATION GENERALE DU TRAVAIL 05/06/2019
Avenant à l'accord relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel à la Confédération CGT
AVENANT
Accord d'entreprise CONFEDERATION GENERALE DU TRAVAIL 22/03/2019
Accord relatif aux conditions de travail des personnels de la Confédération Cgt
ACCORD
Accord d'entreprise CONFEDERATION GENERALE DU TRAVAIL 18/04/2019
Accord relatif à la prorogation des mandats des représentants du personnel
ACCORD
Accord d'entreprise CONFEDERATION GENERALE DU TRAVAIL 12/01/2021
Accord salarial 2021
ACCORD
Accord d'entreprise CONFEDERATION GENERALE DU TRAVAIL 17/02/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise CONFEDERATION GENERALE DU TRAVAIL 10/02/2021
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise CONFEDERATION GENERALE DU TRAVAIL 16/09/2021
Avenant N°1 à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail
AVENANT
Comité Sociale Economique Central de la Société Générale
Accord d'entreprise Comité Sociale Economique Central de la Société Générale 06/12/2023
ACCORD PORTANT SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DU CSEC-SG
ACCORD
Confédération Française des Travailleurs Chrétiens
Accord d'entreprise Confédération Française des Travailleurs Chrétiens 03/12/2020
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
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