Accords d'entreprise : Activités des syndicats de salariés

Accord d'entreprise CSE AIR FRANCE EXPLOITATION HUB 03/07/2023
Accord sur le Télétravail au sein du CSE AF Hub
ACCORD

Accord d'entreprise CSE AIR FRANCE EXPLOITATION HUB 05/06/2023
Avenant à l'accord relatif au dispositif d'APLD au sein du CSE Air France Exploitation Hub
AVENANT

Accord d'entreprise CSE AIR FRANCE EXPLOITATION HUB 25/09/2023
Accord sur la négociation annuelle obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise CSE AIR FRANCE EXPLOITATION HUB 23/10/2023
Accord sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CSE AIRBUS ATLANTIC ST NAZAIRE 11/05/2022
ACCORD RELATIF A LA POLITIQUE SALARIALE DU PERSONNEL DU CSE AIRBUS ATLANTIC ST NAZAIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise CSE AIRBUS ATLANTIC ST NAZAIRE 13/06/2023
AVENANT A L'ACCORD RELATIF A LA POLITIQUE SALARIALE DU PERSONNEL DU CSE AIRBUS ATLANTIC ST NAZAIRE, SIGNE LE 11/05/2022, POUR L’ANNEE 2023
AVENANT

Accord d'entreprise CSE AIRBUS ATLANTIC ST NAZAIRE 12/06/2024
Accord relatif à la politique salariale du personnel du CSE AIRBUS ATLANTIC ST NAZAIRE pour l'année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise CSE AIRBUS ATLANTIC ST NAZAIRE 21/02/2024
ACCORD RELATIF AU STATUT DES SALARIES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE L'ETABLISSEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise CSE AIRBUS ATLANTIC ST NAZAIRE 16/05/2025
ACCORD RELATIF A LA POLITIQUE SALARIALE DU PERSONNEL DU CSE AIRBUS ATLANTIC ST NAZAIRE POUR L’ANNEE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise CSE AIRBUS DEFENSE AND SPACE TOULOUSE 01/04/2021
Accord d'entreprise relatif au Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CSE AIRBUS DEFENSE AND SPACE TOULOUSE 10/12/2024
Statut social Comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise CSE AIRBUS DEFENSE AND SPACE TOULOUSE 09/12/2025
Avenant à l'accord d'entreprise relatif au télétravail signé le 01/04/2021
AVENANT

Accord d'entreprise CSE AIRBUS DEFENSE AND SPACE TOULOUSE 09/12/2025
Accord sur la mobilité des salariés entre leur lieu de résidence habituelle et leur lieu de travail habituel
ACCORD

Accord d'entreprise CSE AIRBUS OPERATIONS 11/12/2023
avenant à l'accord de gestion des congés payés
AVENANT

Accord d'entreprise CSE AMPERE CLEON 14/06/2024
Avenant accord entreprise
AVENANT

Accord d'entreprise CSE Air France Systèmes d Information 10/11/2020
APLD : accord activité partielle de longue durée CSE.SI AF
ACCORD

Accord d'entreprise CSE BPIFRANCE (ACCORD FORFAIT ANNUEL EN JOURS) 17/02/2022
ACCORD FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise CSE CAMPUS THALES BORDAUX AVS 06/09/2024
Accord collectif relatif à la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise CSE D'ETABLISSEMENT SCHNEIDER ELECTRIC GRENOBLE 21/10/2020
UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CSE D'ETABLISSEMENT SCHNEIDER ELECTRIC GRENOBLE 30/06/2023
UN AVENANT A L'ACCORD DU 21/10/20 RELATIF AU TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise CSE DU CEA DE PARIS SACLAY 17/05/2023
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CSE FDJ ILE DE FRANCE 15/12/2025
Accord relatif à la mise en place d’un compte épargne-temps au sein du CSE FDJ Ile-de-France
ACCORD

Accord d'entreprise CSE FDJ ILE DE FRANCE 15/12/2025
Accord relatif à la période d’acquisition et de prise des congés payés au sein du CSE de la Française des jeux Ile-de-France
ACCORD

Accord d'entreprise CSE MALAKOFF HUMANIS CENTRE 15/12/2020
ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise CSE MALAKOFF HUMANIS CENTRE 15/12/2020
ACCORD portant sur la durée, l'aménagement, l'organisation du temps de travail
ACCORD