Accords d'entreprise : Activités des syndicats de salariés

Accord d'entreprise CSE MALAKOFF-HUMANIS CENTRE OUEST 29/09/2025
Accord portant sur la durée, l’aménagement, l’organisation du temps de travail, les temps partiels et les congés exceptionnels
ACCORD

Accord d'entreprise CSE MALAKOFF-HUMANIS CENTRE OUEST 29/09/2025
ACCORD PORTANT SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise CSE MBDA FRANCE LE PLESSIS ROBINSON 26/05/2020
ACCORD RELATIF À LA GESTION DE LA CRISE SANITAIRE LIÉE AU COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise CSE MBDA FRANCE LE PLESSIS ROBINSON 19/06/2020
Accord n° 2 portant sur la gestion de la crise sanitaire liée au Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise CSE MBDA FRANCE LE PLESSIS ROBINSON 25/02/2020
Accord portant sur l'Aménagement du Temps de Travail du Comité Social et Economique du Plessis-Robinson
ACCORD

Accord d'entreprise CSE MBDA FRANCE LE PLESSIS ROBINSON 25/08/2020
Avenant à l'Accord portant sur l'Aménagement du Temps de Travail du Comité Social et Économique MBDA France
AVENANT

Accord d'entreprise CSE MBDA FRANCE LE PLESSIS ROBINSON 24/02/2021
Avenant à l’accord portant sur l’aménagement du Temps de Travail du Comité Social et Économique du Plessis-Robinson Année 2021
AVENANT

Accord d'entreprise CSE MBDA FRANCE LE PLESSIS ROBINSON 03/03/2022
Avenant à l’Accord portant sur l’aménagement du Temps de Travail du Comité Social et Économique du Plessis-Robinson Année 2022
AVENANT

Accord d'entreprise CSE OCCITANIE BANQUE DE FRANCE 08/12/2020
AVENANT DU 8 DECEMBRE 2020 A ACCORD ENTREPRISE DU 1ER JUILLET 2018
AVENANT

Accord d'entreprise CSE ORANO CYCLE MARCOULE 15/01/2021
UN ACCORD PORTANT SUR LA MOBILITE ET L'ADAPTATION AUX EVOLUTIONS D'ACTIVITES DES SALARIES DU CSE ORANO CYCLE MARCOULE
ACCORD

Accord d'entreprise CSE ORANO CYCLE MARCOULE 18/11/2022
l'avenant à l'accord portant sur la mobilité et l'adaptation aux evolutions d'activités des salariés du CSE Orano cycle marcoule
AVENANT

Accord d'entreprise CSE OUEST MANPOWER 03/11/2025
Accord collectif relatif au compte épargne-temps
ACCORD

Accord d'entreprise CSE SAFRAN AIRCRAFT ENGINES EVRY-CORBEIL 18/12/2023
Accord d'entreprise sur la convention collective de la métallurgie
ACCORD

Accord d'entreprise CSE SAFRAN AIRCRAFT ENGINES EVRY-CORBEIL 19/02/2024
NEGOCIATION ANNUELLE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise CSE SAFRAN AIRCRAFT ENGINES GENNEVILLIERS 29/09/2020
Accord relatif à l'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise CSE SAFRAN AIRCRAFT ENGINES GENNEVILLIERS 15/02/2021
Avenant n°1 à l'accord relatif à l'activité partielle de longue durée
AVENANT

Accord d'entreprise CSE SAFRAN AIRCRAFT ENGINES GENNEVILLIERS 20/10/2021
ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise CSE SAFRAN AIRCRAFT ENGINES GENNEVILLIERS 20/10/2021
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CSE SNCF 29/10/2021
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TÉLÉTRAVAIL AU SEIN DU CSE SNCF
ACCORD

Accord d'entreprise CSE SNCF 29/10/2021
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D’HORAIRES INDIVIDUALISES AU SEIN DU CSE SNCF
ACCORD

Accord d'entreprise CSE SNCF TRANSILIEN LAJ 13/01/2023
Accord collectif CSE TN LAJ
ACCORD

Accord d'entreprise CSE STELIA AEROSPACE 24/03/2021
Accord relatif à l'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise CSE STELIA AEROSPACE 04/06/2021
Accord relatif à la politique salariale
ACCORD

Accord d'entreprise CSE STELIA AEROSPACE 27/01/2022
ACCORD RELATIF AUX DATES D'ACQUISITION DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise CSE Safran Aircraft engines Villaroche 21/11/2023
Accord portant sur le don de jours de repos applicable aux salariés du CSE et du Restaurant arc en ciel
ACCORD