Accords d'entreprise : Activités des syndicats de salariés

Accord d'entreprise COMITE D ETABLISSEMENT AIRBUS OPERATION 21/11/2017
Accord relatif à la mise en place des astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE D ETABLISSEMENT AIRBUS OPERATION 21/11/2017
Accord relatif à la mise en place des astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE D ETABLISSEMENT AIRBUS OPERATION 16/05/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE D ETABLISSEMENT DES CHEMINOTS MOBILITES DU NORD PAS-DE-CALAIS 24/11/2017
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA PERIODE DE REFERENCE POUR L'ACQUISITION DES DROITS AUX CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE D ETABLISSEMENT INDUSTRIEL AIR FRANCE 28/11/2018
référendums protocole d'accord
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE D ETABLISSEMENT INDUSTRIEL AIR FRANCe 26/06/2018
Accord RTT modifié
AVENANT

Accord d'entreprise COMITE D ETABLISSEMENT POLE EMPLOI AQUITAINE 26/11/2019
Accord sur les modalités de mise en oeuvre d'un Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE D ETS DE PARIS DU CIC PARIS 01/03/2019
Accord de maitien de salaire maladie
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE D'ENTREPRISE AEROPORTS DE PARIS (NAO 2018) 04/01/2018
accord annuel 2018 sur les salaires et la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE D'ENTREPRISE AEROPORTS DE PARIS (PART) 28/06/2019
Accord d'entreprise relatif à la participation du CE ADP 2019/2020
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE D'ENTREPRISE BON SAUVEUR 13/03/2019
prime exceptionnelle pouvoir achat
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE D'ENTREPRISE D'AEROPORTS DE PARIS 14/12/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DU COMITE D'ENTREPRISE AEROPORTS DE PARIS
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE D'ENTREPRISE DE LA CTS 20/03/2019
accord prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE D'ENTREPRISE HUMANIS 05/12/2017
REGLEMENT DE PLAN D'EPARGNE D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE D'ENTREPRISE HUMANIS 05/12/2017
REGLEMENT DE PLAN D'EPARGNE RETRAITE COLLECTIF
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE D'ENTREPRISE LIVBAG 22/09/2021
Accord APLD
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE D'ENTREPRISE LIVBAG 15/11/2022
UN ACCORD APLD CSE LIVBAG
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE D'ENTREPRISE UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE PETIT FORESTIER 22/04/2025
AVENANT N°3 A L’ACCORD PORTANT RECONNAISSANCE ET CRÉATION DE L'UNITÉ ECONOMIQUE ET SOCIALE PETIT FORESTIER
AVENANT

Accord d'entreprise COMITE D'ENTREPRISE UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE PETIT FORESTIER 23/12/2025
AVENANT N°2 A L’ACCORD RELATIF À L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL UES PETIT FORESTIER
AVENANT

Accord d'entreprise COMITE D'ETABLISSEMENT ARIANEGROUP 15/07/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL CE ARIANEGROUP LES MUREAUX EN VUE DES ELECTIONS DES MEMBRES DU CSE DU 24 OCTOBRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE D'ETABLISSEMENT AIR FRANCE APAX 08/03/2018
COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE D'ETABLISSEMENT AIR FRANCE APAX MC/LC HUB 09/11/2018
ACCORD SUR LE DON DE JOURS DE REPOS OU DE CONGES
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE D'ETABLISSEMENT AIR FRANCE APAX/LC HUB 15/03/2018
UN PROTOCOLE D'ACCORD SUITE A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise COMITE D'ETABLISSEMENT AIRBUS SAINT NAZAIRE 19/12/2018
Un Accord Collectif portant sur le Badgeage en Tenue de Travail, nécessité par des Impératifs d'Hygiène & de Sécurité
ACCORD

Accord d'entreprise Comite d'entreprise CISCO SYSTEMS EURO 03/09/2019
Accord collectif relatif au forfait annuel en jours
ACCORD